Ce truc ne sert à rien il est largement inutilisé au profit du conseil des maires et fait donc doublon. Je propose de le fermer et de faire que le Bailli ait accès au conseil des maires. Guise m'a fait ce petit chagement en gras dans une loi que je vous propose:

Citation :

Décret de transparence concernant les accès des Conseillers Ducaux


Chaque conseiller ducal possède un accès au Conseil de plein droit et à toutes les salles du Castel sauf celles accueillant:
- la Haute Assemblée Lorraine,
- le Conseil Religieux Lorrain,
- les Conseils Municipaux Provinciaux,
- le Conseil des Maires.

Chaque conseiller ducal possède de même un accès à la Diplomatie Lorraine ainsi qu'à l'OST Lorrain.

Le Porte-Parole (PP) du conseil ducal aura cependant accès à la salle du Conseil des Maires.
De même le Commissaire au Commerce et le Bailli aura son accès en salle du Conseil des Maires.

Les Conseillers Ducaux ne peuvent intervenir que dans les salles où leurs fonctions le justifient.



Fait à Nancy le 03 novembre 1455, voté et approuvé par le Conseil Ducal.

[/quote]

Commentaires?

Rien a redire.

c est ok pour moi.

Pourquoi pas un Capitaine ou un Connetable au conseil des maires ?
Pratique pour demmander rapidement une aide militaire, ainsi que pour les diverses transactions entre les maires et l'OST.

Je vais faire ma bleue mais c'était quoi le CEL ?

Ah oui, jamais entendu parler.
Shirelle toussotte.
En effet on peut le fermer.

En effet, c'était un Mp que Guise m'avait envoyé car je lui avais demandé pourquoi m'avoir rajouté dedans...

Citation :

Chalut ^^

Oui c'est moi qui t'ai ajoutée. Comme t'es CAM (commissaire aux mines), au même titre que le bailli, le CAC et la duchesse t'es dedans.

Bon ça sert à rien... mais comme je l'avais pas encore fait, voilà ça yé ^^

Comme quoi

Torpedo8 a écrit:

Ce texte ne sert absolument à rien.

hien?

ben non puisqu'on le ferme.

Citation :

hien?

Vous l'avez dit vous même, il est inutilisé.

Citation :

Charte du bailli

De la définition du rôle institutionnel du bailli


* Le Bailli a en sa charge de produire le bétail. Il le fait en consommant du blé ou du maïs.

*Le Bailli siège au Conseil Economique Lorrain.

*Il se doit de savoir ce qu'il doit faire en calculant coûts et bénéfices.

*Il gère la partie monétaire de l’économie Ducale, impôts, mines, bailliage, les mandats d’argent et le salaire de la prévôté.

*D’autre part le Bailli s’occupe de la gestion financière des mines (salaire et nombre de places).



Du travail administratif du bailli au quotidien


*Le Bailli gère la production d'animaux ainsi que son quota de blé et de maïs..

*Il doit gérer les mandats que ce soit à la demande du CAC ,ou du prévôt.

*Il doit gérer les sommes allouées pour la paye de l'armée ou de la prevoté.

*Il gère la gestion financière des mines et des carrières.

*Il peux aider le CAM si celui-ci a besoin de son aide, puisqu'il possède également l'interface [IG] du CAM.

*Il doit rapporter chaque jour sur son bureau au conseil ainsi qu'au CEL les finances du duché, ainsi que l'état des animaux produits.

Citation :

Charte du Commissaire au Commerce

De la définition et du rôle institutionnel du Commissaire au Commerce


Article 1: Le Commissaire au Commerce est en charge de la gestion des stocks ducaux et de l'approvisionnement des villes Lorraines en instaurant une politique d'importation et d'exportation des matériaux et produits .


Article 2: De par son rôle et de ses fonctions, il est la personne garante de l'état financier et fonctionnel du duché .


Article 3: Le CaC siège au Conseil économique Lorrain de plein droit.



De la fonction et du travail du Commissaire au Commerce


Article 4: Le CAC gère l'importation et l'exportation de produits et de matériaux nécessaires à l'équilibre en général du duché.
De plus, il est une aide appréciée voir nécessaire aux maires, pour le compte de l'approvisionnement des marchés municipaux.


Article 5: Il a la gestion des mandats de biens matériels et voire financiers en concordance avec le Bailli suites aux demandes faites par le CEL le conseil des maires en général.


Article 6: Il est dans l'impossibilité de se mandater lui-même.


Article 7: Il est l'un des garant de la bonne utilisation des mandats remis en partie ou en totalité sous son nom ou de ses prédécesseurs.


Article 8: Il doit veiller à la bonne gestion des stocks ducaux afin d'apporter les matériaux nécessaires aux activités du baili et du CAM qui doivent lui fournir tous les éléments afin de prévenir tout manque.


Article 9: Il doit fournir chaque jour au bailli, les quantités de blé et de maïs pour la production du bétail ainsi que fournir au CAM, les quantités de pierre et de fer pour l'entretien des mines et carrières.


Article 10: Il peut être épaulé par la chancellerie afin de garder un contact privilégié avec les différents duchés et comtés.


Article 11: Il doit garantir aux maires lorrains la fourniture de denrées et matériaux nécessaires à la vie en général des lorrains.


Article 12: Il doit rapporter chaque jour sur son bureau au conseil ainsi qu'au CEL:
- la trésorerie du duché
- les achats et vente du jour ( plus particulièrement des mairies )
- l'inventaire ducal


Article 13: Il se doit de rapporter de même tout contrat réalisé en précisant qui est le client, la nature du contrat , la date de notification, l'étendue de la prestation, les conditions particulières (type d'échange, date d'effet), le coût général appuyé du devis et du borderau des prix.

Citation :

Charte du Commissaire aux Mines

Définition du Commissaire aux Mines


*Le CAM est responsable de l’entretient et de l’amélioration des mines, il peut être aidé par le bailli qui possède les même prérogatives [IG]. En cas d’éboulement il est le seul responsable du non-entretient des mines.

*Il siège au Conseil Economique Lorrain.



De la gestion des mines


*Le CAM a pour obligation d’entretenir les mines sous peine d’avertissement par le Duc de Lorraine. Il n’est pas autorisé à boire de l’alcool, tant qu’il n’a pas entretenu les mines. Et encore, doit il le faire avec modération.

*Le CAM devra chaque jour veiller à ce qu’il ait assez de pierre et de fer pour entretenir les mines A cet effet, il se devra d'avoir une communication sans faille avec le CAC.



Des mines de Lorraine


*La Lorraine possède 6 mines, elles doivent être entretenues quotidiennement :
-Mine 1 : Mine de fer - Nœud 511
- Mine 2 : Mine de fer - Nœud 528
- Mine 3 : Mine d'or - Nœud 525
- Mine 4 : Carrière de pierre - Nœud 523
- Mine 5 : Mine d'or - Nœud 527
- Mine 6 : Carrière de pierre - Nœud 513





Des rapports du CAM


*Le CAM doit chaque jour faire un rapport des mines au conseil et au CEL. Ce dit rapport devra contenir :
-Une copie de l’écran de bord du CAM, où il est indiqué le nombre de mineurs, la production de la mine et son état : Bon, Moyen ou Mauvais.
-Le besoin en pierre ou fer pour entretenir ou améliorer les mines.
-Le cout des salaires des mineurs.
-La production totale des mines.
-La rentabilité des mines, c'est-à-dire ce que le Duché a pu gagner en déduisant les besoins des mines à leur production.

*Chaque jour où les mineurs sont payés le reste de leur salaire (le dimanche généralement), le CAM devra faire un rapport complet de la semaine qui devra contenir :
-La production d’or de toute la semaine.
-La production de fer de toute la semaine.
-La production de pierre de toute la semaine.
-La rentabilité des mines de toute la semaine en écus.

On ne change pas les textes parce que si un jour on refait le CEl il faudra de nouveau changer les textes....

S'il n'y a plus de CEL il n'y a plus cette obligation.
Pour des raisons de gains de temps on peu les laisser comme ca ces chartes

oui oui je vais faire un décret pour la ferméture et on publiera en même temps pour le bailli

Au fait c'est CEL pas CCL

Citation :

Oyez, Oyez

En ce jour du xx juillet 1454 le conseil ducal a décidé la fermeture du CEL (Conseil Economique Lorrain).
Ce conseil ne fonctionnait plus depuis fort longtemps et le conseil des maires le rendait obsolète. Les mentions du CEL dans les chartres ou textes de loi sont donc rendues nulles et non avenues.

Faict à Nancy le .......

Mettre les 2 textes au vote svp?

On archive?

oui