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olivier54000
Intervenant majeur
olivier54000

Date d'inscription : 01/03/2007
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MessageSujet: Démarche/Commentaires Démarche/Commentaires Icon_minitimeVen 9 Mai 2008 - 14:56

Je me permets 2-3 petites remarques, commentaires...

1) Esclavagisme
- J'ai coutume à Epinal que la maréchaussée serve d'intermédiaire pour les dédommagements, au moins on est sûr, mais il n'y a pas d'obligation.
- Ce qui me chiffonne, c'est l'amende sur laquelle est prélevé le remboursement : je tente une offre à 19 points pour 12 écus...différentiel 9 écus, c'est cool je gagne encore 4 écus...j'opterais plutôt pour 5 écus d'amende PLUS le dédommagement dû.
- Est-ce prévu dans les décrêts municipaux de coller des amendes aux "victimes" ?
- Troisième offense : procès + 5 écus d'amende...A moins de le demander au tribunal, et de voir après avec les JAP pour récupérer l'amende, tu risques d'avoir du mal à appliquer une quasi "double peine".
- Totalement d'accord pour le "désolé c'est un clic trop rapide" non acceptable

2)Escroquerie
- Besoin d'une précision : 2ème offense : c'est bien obligation de rembourser + amende de 5 écus mini et pas seulement amende de 5 écus mini (ou du montant blablabla) ?
J'ai l'impression d'avoir fait des émules sur ce coup ; et honnêtement çà a marché du tonnerre à Epinal, les infractions sont quasi nulles désormais
- Troisième offense : même remarque que pour l'esclavagisme
- Toujours d'accord avec le clic maladroit

3)Pour les tavernes, faut voir avec vos décrets municipaux...s'il y est prévu une amende aussi salée, ok, sinon, un belliqueux pourrait très bien se retourner contre vous, il n'y a rien de prévu, donc certes rien qui l'interdit, mais rien qui l'autorise non plus...

Et pour finir, bonne idée de préciser la nature du produit vendu, mais peut-être aussi risqué de se limiter à un seul. Si le pain vient à manquer, certains risquent d'être tentés de l'acheter
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MessageSujet: Re: Démarche/Commentaires Démarche/Commentaires Icon_minitimeVen 9 Mai 2008 - 16:57

super intéressant!

Esclavagisme:

-La personne chargée de la surveillance est mandatée pour faciliter le remboursement (c'est beaucoup plus pratique et moins de travail).
-bien sûr c'est mieux en plus du dédommagement pour l'amende.
-rien de prévu par contre dans les lois concernant la victime qui abuse, elle ne doit plus être dédommagée c'est clair. Est ce qu'un décret doit être fait? à discuter.

Escroquerie:

-Pas de loi précise pour les tavernes, mais on peut compléter le texte sur les prix déjà en place. Actuellement, la loi dit seulement qu'elles doivent respecter les prix maximums.

A part le pain, on peut utiliser des stères de bois c'est assez pratique mais à ce moment là le maréchal doit racheter le bois au contrevenant.


autre:

Sur quelle durée entre deux infractions estime-t-on qu'il y a récidive?

Pour la mise en place sur la halle tu comptes t'y prendre comment?


sinon super boulot!
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

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MessageSujet: Re: Démarche/Commentaires Démarche/Commentaires Icon_minitimeVen 9 Mai 2008 - 22:32

Je trouve cela très bien

je mettrai juste un petit bémol sur ça

Citation :
Deuxième offense:
Une lettre indiquant au vendeur de rembourser à la mairie les frais encourus par l'achat du ou des articles, de payer une amende de
5 écus ou la différence entre le prix maximal et le prix demandé, le montant le plus élevé des deux.

Exemple1: vente d'un pain à 8 écus, prix maximal 6.70, différentiel de 1,30 écus, donc l'amende sera de 5 écus.

Exemple2: vente d'un sac de blé à 20 écus, prix maximal 13, différentiel de 7 écus, donc l'amende sera de 7 écus

je mettrai une amende de la somme de l'infraction pour le pain soit 1.30, car le contrevenant pourrait le vendre à 11.70 et avoir la meme amende ce qui est anormal je pense

Pour les tavernes je trouve ca bien car en ce moment les menus c'est du n'importe quoi
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MessageSujet: Re: Démarche/Commentaires Démarche/Commentaires Icon_minitimeSam 10 Mai 2008 - 4:03

Ce n'est pas moi qui décide du montant Bambou.

Citation :
Cas d’escroquerie :
Toutes les valeurs s’appliquent sur les prix limites, fixés par chaque mairie.
- Dans le cas d'une infraction à faible écart (jusqu'à 10% du prix autorisé ou 5 écus - le plus grand des deux), le contrevenant dispose de 3 jours pour contacter le Lieutenant le Sergent afin de racheter sa marchandise au prix interdit pour pouvoir le remettre en vente dans la fourchette de prix autorisés.
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

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MessageSujet: Re: Démarche/Commentaires Démarche/Commentaires Icon_minitimeSam 10 Mai 2008 - 21:36

ah ok
c'etait juste une suggestion
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Barberine
Grand du Duché
Barberine

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MessageSujet: Re: Démarche/Commentaires Démarche/Commentaires Icon_minitimeJeu 24 Juil 2008 - 15:23

à conserver aussi

_________________
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MessageSujet: Re: Démarche/Commentaires Démarche/Commentaires Icon_minitime

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