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 [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne

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MessageSujet: [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne   [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 16:54

Traité d'entente proposé pour la Guyenne et la Lorraine :


Citation :
TRAITE D’ENTENTE ET D’AMITIE ENTRE LA LORRAINE ET LA GUYENNE

Le présent traité établi sous le règne de leur seigneurie Enorig, duchesse de Lorraine et Ichimaru, Duc de Guyenne, sera gage d’amitié et d’entente entre les deux provinces.

ENTENTE MILITAIRE

Article 1

Au nom du présent traité, Les provinces de Lorraine et de Guyenne se promettent une paix durable. Comtes, Ducs, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, qu’il soit direct ou indirect par le jeu des alliance, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Article 2

Les deux provinces s’engagent à ne mener l’une envers l’autre aucunes actions militaires sans l’accord préalable des deux partis. Par conséquent Les ducs et Comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre quelque soit le but de la manoeuvre

Article 3

Les deux partis ne seront tenus responsables d’éventuels troubles commis par des armées non légitimes issus de l’une ou l’autre des provinces.

Cependant si tel est le cas, elles devront combattre les renégats ensemble.

Article 4

Les deux provinces, ainsi que les membres de leurs conseils et leurs habitants respectifs s'engagent à ne pas créer, ni soutenir ou encourager de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (Pillage de mairie, fomentation de révolte)

Article 5

Des échanges d’hommes ou de matériel militaire peuvent être envisagés entre les deux provinces dans un but ludique pour perfectionner ou former les troupes régulières des deux provinces

ENTENTE DIPLOMATIQUE

Article 1

Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers et éventuellement de leurs services de renseignements, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels, organisations criminelles ou menaces de troubles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.

Article 2

Les deux provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Comte ou son Duc.

Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois. Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces. Les accusés jugés coupable décidant de faire appelle le pourront selon les lois de l’une ou l’autre des deux provinces.

Article 3

Les deux provinces s’engagent à combattre toutes organisations criminelles sévissant sur les deux territoires ou ayant des liens avec les deux territoires ensemble en se fournissant mutuellement des informations et/ou des moyens.

Article 4

Chacun des deux partis s’engage à communiquer la liste des citoyens de l’une ou de l’autre province ayant franchis la frontière de l’autre de manière à contrôler et arrêter d’éventuels criminels de la province d’origine.

ENTENTE ECONOMIQUE

Etant donné la position géographique éloignée des deux provinces, une entente économique n’aurait que peu de poids. Cependant ces quelques articles devront être respectés par les deux signataires.

Article 1

En partenaires civilisés, les deux provinces s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article 2

Dans la mesure du possible et selon la situation, des échanges de marchandises ou livraisons de denrées contrez argent peuvent être envisagés entre les deux provinces. Si tel est le cas le transport des denrées devra être effectué par les ambassadeurs sous la protection des armées des deux provinces en fonction de la valeur des chargements. Les frais de ports seront absorbés à part égale par les deux provinces.

RUPTURE DU TRAITE

Article 1

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements par la rupture du traite jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Article 2

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Article 3

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Au nom de la Duchesse de Lorraine, Enorig
et le Duc de Guyenne, Ichimaru

Signé en le château de Nancy le ... du mois de ... de l'an de grâce 1456.


Vous en pensez quoi ?


Dernière édition par alasdair. le Mar 6 Mai 2008 - 17:43, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne   [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 17:31

oui c'est bien
enfi c'est un traité ^^
après il faut en faire bon usage
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MessageSujet: Re: [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne   [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 17:35

Juste pour vous informez que le traité de coopération judiciaire ne vas pas tader à arriver si la chancellerie de Guyenne et son conseil ducal se secoue un peu.
C'est en cours depuis six mois
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MessageSujet: Re: [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne   [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 23:27

Rectification sur le traité :


Sadelange a écrit:
Bonjour Excellence.


Le traité d’Entente et d’Amitié entre la Lorraine et la Guyenne à été ratifié par notre conseil. Cependant il y a juste une petite formalité que nous vous demandons de valider, vous la verrez rédigée en rouge.

Concernant le Traité de Coopération Judiciaire entre la Lorraine et la Guyenne, j’ai transmis le traité au conseil et je vous tiendrez informé.

Cordialement,

Sadelange




Citation :
TRAITE D’ENTENTE ET D’AMITIE ENTRE LA LORRAINE ET LA GUYENNE

Le présent traité établi sous le règne de leur seigneurie Enorig, duchesse de Lorraine et Ichimaru, Duc de Guyenne, sera gage d’amitié et d’entente entre les deux provinces.

ENTENTE MILITAIRE

Article 1

Au nom du présent traité, Les provinces de Lorraine et de Guyenne se promettent une paix durable. Comtes, Ducs, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, qu’il soit direct ou indirect par le jeu des alliance, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

L'amitié existante entre les duchés de Guyenne et de Lorraine ne saurait néanmoins dispenser chacun d'eux de respecter les obligations découlant de leur allégeance au Roy et/ou à Empereur.

Article 2

Les deux provinces s’engagent à ne mener l’une envers l’autre aucunes actions militaires sans l’accord préalable des deux partis. Par conséquent Les ducs et Comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre quelque soit le but de la manoeuvre

Article 3

Les deux partis ne seront tenus responsables d’éventuels troubles commis par des armées non légitimes issus de l’une ou l’autre des provinces.

Cependant si tel est le cas, elles devront combattre les renégats ensemble.

Article 4

Les deux provinces, ainsi que les membres de leurs conseils et leurs habitants respectifs s'engagent à ne pas créer, ni soutenir ou encourager de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (Pillage de mairie, fomentation de révolte)

Article 5

Des échanges d’hommes ou de matériel militaire peuvent être envisagés entre les deux provinces dans un but ludique pour perfectionner ou former les troupes régulières des deux provinces

ENTENTE DIPLOMATIQUE

Article 1

Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers et éventuellement de leurs services de renseignements, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels, organisations criminelles ou menaces de troubles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.

Article 2

Les deux provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Comte ou son Duc.

Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois. Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces. Les accusés jugés coupable décidant de faire appelle le pourront selon les lois de l’une ou l’autre des deux provinces.

Article 3

Les deux provinces s’engagent à combattre toutes organisations criminelles sévissant sur les deux territoires ou ayant des liens avec les deux territoires ensemble en se fournissant mutuellement des informations et/ou des moyens.

Article 4

Chacun des deux partis s’engage à communiquer la liste des citoyens de l’une ou de l’autre province ayant franchis la frontière de l’autre de manière à contrôler et arrêter d’éventuels criminels de la province d’origine.

ENTENTE ECONOMIQUE

Etant donné la position géographique éloignée des deux provinces, une entente économique n’aurait que peu de poids. Cependant ces quelques articles devront être respectés par les deux signataires.

Article 1

En partenaires civilisés, les deux provinces s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article 2

Dans la mesure du possible et selon la situation, des échanges de marchandises ou livraisons de denrées contrez argent peuvent être envisagés entre les deux provinces. Si tel est le cas le transport des denrées devra être effectué par les ambassadeurs sous la protection des armées des deux provinces en fonction de la valeur des chargements. Les frais de ports seront absorbés à part égale par les deux provinces.

RUPTURE DU TRAITE

Article 1

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements par la rupture du traité jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Article 2

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Article 3

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Au nom de la Duchesse de Lorraine, Enorig
et le Duc de Guyenne, Ichimaru

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MessageSujet: Re: [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne   [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne Icon_minitimeDim 27 Avr 2008 - 17:26

Citation :
ENTENTE MILITAIRE
Article 5

Des échanges d’hommes ou de matériel militaire peuvent être envisagés entre les deux provinces dans un but ludique pour perfectionner ou former les troupes régulières des deux provinces

Je trouve ça un peu saugrenue, franchement ça se fait ?


Citation :
ENTENTE ECONOMIQUE

Article 2

Dans la mesure du possible et selon la situation, des échanges de marchandises ou livraisons de denrées contrez argent peuvent être envisagés entre les deux provinces. Si tel est le cas le transport des denrées devra être effectué par les ambassadeurs sous la protection des armées des deux provinces en fonction de la valeur des chargements. Les frais de ports seront absorbés à part égale par les deux provinces.

Pourquoi les ambassadeurs et pas les MA après pour une escorte pourquoi pas, histoire que les soldats se défoulent les jambes.
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MessageSujet: Re: [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne   [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne Icon_minitimeDim 27 Avr 2008 - 17:31

L'article 5 est ridicule... On est trop loin.

Pour l'autre mettre ambassadeur ou MA
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MessageSujet: Re: [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne   [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne Icon_minitimeDim 27 Avr 2008 - 18:43

Avec ce qu'a dit Eno et le reste ca me va
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MessageSujet: Re: [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne   [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne Icon_minitimeJeu 1 Mai 2008 - 17:43

En attente d'une réponse de la Chancellerie de Guyenne.

A suivre...
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MessageSujet: Re: [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne   [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne Icon_minitimeLun 5 Mai 2008 - 15:07

Citation :
L'amitié existante entre les duchés de Guyenne et de Lorraine ne saurait néanmoins dispenser chacun d'eux de respecter les obligations découlant de leur allégeance au Roy et/ou à Empereur.

Concernant ce rajout dans le traité (voir plus haut en rouge) vous n'avez pas d'objection ?
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MessageSujet: Re: [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne   [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne Icon_minitimeLun 5 Mai 2008 - 15:47

Aucune pour moi
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MessageSujet: Re: [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne   [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne Icon_minitimeLun 5 Mai 2008 - 16:04

Aucune non au contraire ça met bien les choses au point on est en SRING et eux en France
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MessageSujet: Re: [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne   [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne Icon_minitimeLun 5 Mai 2008 - 16:10

Ok je leur transmet le message, j'espère avoir des réponses de leur côté quand aux modifications que je leur ai soumises.

En attente
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MessageSujet: Re: [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne   [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne Icon_minitimeSam 10 Mai 2008 - 14:33

Merci aux conseillers qui ne l'ont pas encore faits d'aller voter.

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MessageSujet: Re: [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne   [Archive] Traité d'Entente entre la Lorraine et la Guyenne Icon_minitime

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