bonjour

je parcours les diverses lois et chartes se matin et je m'étonne qu'il n'y ait pas de charte pour le maire est-ce que je dis une betise?

je part du principe qu'un maire est le representant du duché et donc
il est celui qui metra en ordre sa ville donc qu'il peut constater des disfonctionnements et devrais etre aide par sa marechaussée.
donc il pourrait en toute logique faire office de police en cas d'incompétence ou de manque de personnes assermentées.

je pense sérieusement qu'une charte pour le role du maire manque même s'il est élu car lui aussi est le garant du bon fonctionnement de sa charge.

Citation :

Article 1 :
De l’élection des maires

Le Maire est élu par les habitants de son village conformément aux dispositions de notre Empereur

Article 2 :
De la responsabilité des maires

Le Conseil Ducal délègue localement une partie de ses pouvoirs exécutif et législatif au Maire (application des décrets et lois) Le Maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de son village.
Il a le pouvoir de décider des prix de vente et d'achats des produits par la mairie, dans la mesure ou les divers décrets ducaux soient respectés.

Article 3 :
Des décrets municipaux

Le Maire peut proposer des décrets municipaux avec:
- obligations de transmission au conseil ducal préalable pour un contrôle laissé à sa discrétion.
- obligation de publication sur le forum.
Les Conseils Municipaux, par l’intermédiaire de leur Maire, ont autorité de proposer des arrêtés municipaux. Cependant les dits arrêtés municipaux doivent avoir reçu l’aval du Conseil Lorrain, sinon ils sont déclarés nuls et illégaux.

Article 4 :
De la violation des décrets municipaux

Tout maire souhaitant porter plainte pour violation d'un décret municipal est tenu de se porter parti civil.

Article 5 :
De l’exécution des lois

Le Maire, assisté d'un ou plusieurs maréchaux d'investigation, est chargé de vérifier la bonne application des lois et décrets ducaux, des arrêtés municipaux et autre législation Impériale.
Il est tenu d'avertir un maréchal d'investigation des désordres à la loi constatés. Toute omission volontaire sera considéré comme de la trahison et sera jugé et puni selon les lois ducales.

Article 6 :
Du secours aux mairies

En cas de vol ou de pillage, le Conseil ducal peut allouer aux maires un prêt à taux nul qui sera employé comme budget de fonctionnement afin de faire face aux dépenses les plus urgentes. Les modalités de remboursement seront négociées entre le Duché et la Mairie. Le duché après un pillage peut aussi intervenir sur le marché des joueurs, pour aider les villageois.

Article 7 :
Du devoir de communication

1- Le Maire doit transmettre au Conseil Ducal toutes les quinze jours un état des lieux complet de la trésorerie, des mandats en cours et du stock du village dont il a la charge. Chaque maire est libre de présenter ou pas par la suite cet état des lieux à sa population.

2- Chaque maire se voit dans l'obligation, sur la demande du porte-parole ou du duc en exercice, de diffuser les annonces officielles du conseil ducal aux endroits prévus à cet effet dans leur ville de résidence respective dans un délai de 36 heures à compter de la demande.

Tout retard non justifié ou tout refus sera considéré comme un acte de trahison et sera donc punissable devant la justice.

Si le maire en exercice ne peut exécuter cette demande dans les délais impartis pour une raison jugée valable par le conseil ducal, une personne de confiance pourra être désignée par le porte-parole ou le duc en exercice pour remédier à la situation.


Article 9 :
Le Maire veille à l’application des lois du Duché et des décisions du Duc, du Conseil dans sa municipalité.
Afin de s’assurer de l’application des Lois Ducales dans les villages, le Duc peut nommer en accord avec le Conseil Ducal, un Préfet, pour veiller à l’exécution des Lois. Le Préfet est responsable devant le Conseil Lorrain.

Article 9 :
En cas de démission le maire se devra d'avertir le conseil au plus tard la veille. Le conseil décidera alors de nommer un intendant.

Article 10 :
Les maires seront tenus de remettre le registre des miliciens qui auront été embauchés sur simple demande du prévôt. Le duché pourra ainsi vérifier que les dites villes sont bien protégées.


Faict à Nancy , voté et approuvé par le conseil le 13 Juillet 1455. Réformé le 11 novembre 1455
Article 7-2 créé par décret le 15 septembre 1456.

voilà

oui sa j'avis vu,mais au niveau de la fonction de representant il n'y a rien
pour la marechaussee je m'explique il y a une charte prevue
mais le mairie a defaut n'a rien s'il doit la remplacer meme temporairement.
normalement il est assermenté economiquement et juridiquement
ou executivement

mais il n'y a pas de details sur le cote executif donc on peut comprendre qu'un maire vereux pourrait arnaquer ses concitoyens ce n'est pas normal.

il faut developper un charte du maire le limitant a certaines choses ou actes s'il doit faire office de marechaussee ou autres.

exemple je suis maire et je sais pertinament que la justice qui metrait une peine minimum serais du double du benef de l'infraction.

donc en general la marechaussee ou la police locale demande en general 10% pour frais de procedures.
mais rien du tout n'est indique la dessus donc voila je suis maire je viens de prendre sur le fait un gars qui met une eppee a 240 ecus et je lui dis
de me racheter l'epee a 300 ecus et sa frappe persone sa?

Il faudrait en trouver un, sa t'enlevera une masse de boulot Floche !

Normalement c'est Azalea le Porte parole

Ben oui c'est moi...
Elue à l'unanimité par les parlementaire à main levée.
Je suis pas encore totalement au point mais ça va venir

La présidente confirme.... le PP c'est Azalea !