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 Modèle de traité d'Entente

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MessageSujet: Modèle de traité d'Entente Modèle de traité d'Entente Icon_minitimeDim 13 Avr 2008 - 18:00

Citation :
Traité d'Entente entre le ... et le Duché de Lorraine.

Dans leur grande sagesse, ..., (duc/comte) de ... et ..., Duc(hesse) de Lorraine ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'entente qui lie les peuples de ... et de la Lorraine.

Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. La présente clause ne crée aucune obligation de défense mutuelle. Les Hautes parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.

Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Article III - Du droit de passage

Les contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant doit demander une autorisation de passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner une décision favorable à la requête.

Article IV - De l'annulation du traité
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception du-dit courrier.


Fait et signé à ..., ce ....

Au nom de ... :

(Duc/comte) de ... : ...
Chanceli(er/ère) ... : ...
Ambassad(eur/rice) ... en Lorraine : ...

[Scel du ...]

Au nom du Duché de Lorraine :

Duc(hesse) de Lorraine : ...
Chanceli(er/ère) lorrain(e) : ...
Ambassad(eur/rice) lorrain(e) au ... : ...

[Scel de Lorraine]



Fait à Nancy le dimanche 13 avril 1456
Proposé par la chancelière Dame Mayella
Voté et approuvé par le conseil ducal
Modèle de traité d'Entente Lorrainepjlb5
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