1/ Le nom: Bureau des Tribuns (de Lorraine?) ou Bureau de Solidarité?
bureau de la solidarite
2/ Sa composition: vous convient-elle?
non
Le Grand Tribun => oui
- Les tribuns => oui
- Les maires => oui
- Les conseillers ducaux (Duc et PP notamment) =>oui l'un ou l'autre
- Le Président du Parlement ou Le PP du Parlement
- Le Président du CCL =>voit pas l'interet
- Des citoyens volontaires => voit pas l'interet

3/ Avez vous des ajouts ou des modifications à faire?
tout a ete dit
4/ Peut-on être Président ou PP du parlement et être Grand Tribun?
non,on donne deja la possibillites au president de copter un tribun, donc ne melangeons pas tout
5/
Quand on dit que le bureau devra rendre compte au parlement et au
conseil, pour moi cela signifie qu'il les informe et non qu'il demande
la permission. Cependant si l'une de ces 2 institutions est contre un
projet elle peut le lui interdire.

bien sur que oui ces 2 institutions ont un droit de regrd et peuvent interdire

désolée mais le parlement ne peut, de par son statut, rien interdire. Il peut donner son avis mais c'est tout.

Enorig a écrit:

désolée mais le parlement ne peut, de par son statut, rien interdire. Il peut donner son avis mais c'est tout.

donc rectification de mon intervention precedente:

Citation :

1/ Le nom: Bureau des Tribuns (de Lorraine?) ou Bureau de Solidarité?
bureau de la solidarite
2/ Sa composition: vous convient-elle?
non
Le Grand Tribun => oui
- Les tribuns => oui
- Les maires => oui
- Les conseillers ducaux (Duc et PP notamment) =>oui l'un ou l'autre
- Le Président du Parlement ou Le PP du Parlement
- Le Président du CCL =>voit pas l'interet
- Des citoyens volontaires => voit pas l'interet

3/ Avez vous des ajouts ou des modifications à faire?
tout a ete dit
4/ Peut-on être Président ou PP du parlement et être Grand Tribun?
non,on donne deja la possibillites au president de copter un tribun, donc ne melangeons pas tout
5/
Quand on dit que le bureau devra rendre compte au parlement et au
conseil, pour moi cela signifie qu'il les informe et non qu'il demande
la permission. Cependant si l'une de ces 2 institutions est contre un
projet elle peut le lui interdire.

les 2 institutions ont un droit de regard sur les projets:

le parlement peut emettre un avis defavoranle

le conseil peut quand a lui interdire tout projet qui parait inaproprie

Est ce mieux!

1/ Le nom: Bureau des Tribuns (de Lorraine?) ou Bureau de Solidarité?
bureau de la solidarité

2/ Sa composition: vous convient-elle?
non
Le Grand Tribun => oui
- Les tribuns => oui
- Les maires => oui
- Les conseillers ducaux (Duc et PP notamment) =>non, seulement le PP
- Le Président du Parlement => oui
- Le PP du Parlement => Non
- Le Président du CCL => voit pas l'interet
- Des citoyens volontaires => 1 ou 2 maximum

3/ Avez vous des ajouts ou des modifications à faire?
tout a été dit

4/ Peut-on être Président ou PP du parlement et être Grand Tribun?
non, sa ferait trop de boulot pour l'un ou l'autre , et sa donnera la possibilité a un parlementaire de plus d'être plus investi !

5/
Quand on dit que le bureau devra rendre compte au parlement et au
conseil, pour moi cela signifie qu'il les informe et non qu'il demande
la permission. Cependant si l'une de ces 2 institutions est contre un
projet elle peut le lui interdire.

Le Parlement peut interdire, sa me parait logique sachant que se bureau serait une salle annexe, et le conseil évidemment aussi !

mayella a écrit:

Le fait que le bureau des tribuns soit une annexe ne change rien? Car les bureaux "principaux" doivent normalement pouvoir dire non aux annexes. C'est dans cette idée là que j'ai dit qu'il pouvait interdire. Autrement, pourquoi serait-il une annexe?

Oui voilà, je pense exactement comme Mayella et Niconoss.
D'autant plus que ce ne seront pas des décisions primordiales qui seront prises et que le Conseil surveille le tout.
Je trouve donc normal que le Parlement ait un droit sur son annexe, sinon il s'agit alors d'une annexe du Conseil Ducal et là ok on ne peut rien interdire.

Je vous laisse terminer de clarifier se projet. Ensuite quand tout sera ok, il faudra le mettre en salle de vote pour que chacun dise s'il est pour ou contre. S'il y a un maximum de pour alors il faudra transférer le projet au PP ducal pour demander l'autorisation de le mettre en place.
Et évidemment si vous obtenez l'autorisation il faudra le mettre en place.

Idem pour le bureau d'urbanisme. Lundi il faudra le transférer au PP pour autorisation.

Et ne pas oublier d'ouvrir les deux nouvelles sessions mises de côtés. Moi je clôturerai la séance publique en gargote lundi. Pour les prochaines ce sera à vous de vous en charger.

Hop hop sujet sensible... le Parlement ne peut avoir pouvoir de blocage sur quoi que ce soit.

Extrait du droit institutionnel:

Citation :

Le parlement a donc vocation d'être consultatif, ne lui conférant en aucun cas prérogative de blocage ou de non-acceptation de quelque façon que ce soit, des décisions du conseil sur son travail ou sur toute décision législative et exécutive qui puisse être donnée de promulguer par le conseil.

Dès lors que le parlement aurait droit de blocage sur quoi ce soit, annexe ou pas, cela vient à l'encontre du principe sacré du droit fondamental lorrain.

Pourquoi?
Parce que dès lors, si le parlement bloque, il se met en porte à faux le plus gravement possible et cela est motif à fermeture pure et simple de celui-ci.

Exemple X: le parlement dit: on bloque cette décision du bureau de solidarité, vous n'avez pas le droit d'aller plus loin.
Bing! cela signifierait juridiquement parlant que le parlement aurait alors pouvoir exécutif, ce qu'il n'a pas, et n'aura jamais.
Or, seul le conseil est habilité, a prérogative et pouvoir à faire ceci sur toutes les institutions qui lui sont subordonnées, quelqu' elles soient.

D'où en aucun cas le parlement peut "bloquer" une décision, mais en revanche peut émettre un avis négatif dit "consultatif" à ce sujet en le disant au conseil, et en le signifiant au bureau de la solidarité, qui se devra dès lors d'obéir aux seules directives et décisions exécutives du Conseil ducal, qui aura écouté l'avis du parlement.



Tout le reste est illégal et donc hors de propos.

alors un moyen de contourner ce problème est que le parlement, comme le dit Guise, donne un avis négatif et qu'en pratique l'annexe revoit sa copie en considérant l'avis du parlement comme essentiel

Cela me va!
Il faudra préciser la procédure exacte dans le projet que l'on se place dans le cas du Parlement ou du Conseil.

oui la solution est la ,la possibilite pour donner un avis defavorable a tel ou tel projet , le droit d'interdire etant reserver au pouvoir excectuf , le conseil ducal.

on pourrait peut-être donner la responsabilité de la Salle de cours-d'études au PP du Parlement,
comme ça le Président s'occuperait de l'hémicycle et des débats
le Porte-Parole de la communication et des études
le Grand Tribun du bureau de la gestion territoriale

et l'ensemble des 3 formerait le corps exécutif du parlement, ainsi à la place d'avoir des annexes,... on aurait un parlement en trois partis (hémicycle, études, et bureau de gestion territoriale) en considérant bien sur l'hémicycle comme l'élément central

rectifier en cyan quand dite vous?

Citation :

Bureau des tribuns de Lorraine ou Bureau de solidarité

Sa fonction:

Ce bureau a pour mission d'analyser, réfléchir, discuter, proposer, les projets et les initiatives concernant l'acceuil, la solidarité, l'entraide, l'évolution et la formation des lorrains.

Il a pour but de veiller à l'épanouissement des villes au travers de divers moyens ayant pour but la prospérité des lorrains dont il est proche.

Défenseur de la cause populaire, il œuvre pour le peuple, et dans l'intérêt de ce dernier.

Proche du peuple dont il est à l'écoute, il se doit de se mettre totalement à son service, et faire passer l'intérêt des lorrains et de la Lorraine avant son intérêt propre.

Statut et fonctionnement:

Annexe du Parlement, ce bureau sera piloter par le Grand Tribun, et devra rendre compte au Parlement et au Conseil Ducal de ses initiatives.
A tout moment le parlement peut emettre un avis defavorable, et demander de retravailler le projet. Seul le conseil ducal peut interdire un projet

Sa composition:

Ce bureau sera composé des personne suivantes:
- Le Grand Tribun
- Les tribuns
- Les maires
- Les conseillers ducaux (Duc et PP notamment)
- Le Président du Parlement
- Le PP du Parlement
- Le Président du CCL
- Des citoyens volontaires

Citation :

Le Grand Tribun

Sa fonction:

Mettre en place et piloter "Le bureau des tribuns de Lorraine".
Grand superviseur, il en a la gestion.
Il devra également s'assurer de la mise en place du "Bureau de gestion territoriale."

Son statut:

Le Grand Tribun est élu parmi les parlementaires selon la même procédure que le Président et le PP du Parlement.
Toutefois, au cas où aucun parlementaire ne se présenterait et que la procédure d'élection viendrait à trainer en longueur, le Président du Parlement nommera parmi les tribuns en place celui qui sera "le grand tribun" à titre provisoire ou définitif selon sa volonté.

Sébastien a écrit:

on pourrait peut-être donner la responsabilité de la Salle de cours-d'études au PP du Parlement,
comme ça le Président s'occuperait de l'hémicycle et des débats
le Porte-Parole de la communication et des études
le Grand Tribun du bureau de la gestion territoriale

et l'ensemble des 3 formerait le corps exécutif du parlement, ainsi à la place d'avoir des annexes,... on aurait un parlement en trois partis (hémicycle, études, et bureau de gestion territoriale) en considérant bien sur l'hémicycle comme l'élément central

ceci est un autre debat et porte sur l'organisation et la structuration du parlement ,et qui je pense merite de si interresses vraiment lors d'une prochaine si cela vous semble necessaires.

oui en effet, l'organisation du parlement me semble être un sujet primordial afin de rendre le tout plus clair et plus compréhensible. Si on veut que le parlement ait une certaine influence il faut que son fonctionnement interne soit structuré et efficace

C'est à dire?

selon moi, une organisation structurée et qui fonctionne bien et rapidement a plus de chance d'avoir des résultats concrets et de rester efficace sur le long terme.

Selon moi une organisation bien structurée ne peut avoir qu'une seule tête et ce en la personne de son Président.
Ne mélangeons pas les rôles, ne mélangeons pas tout.
Le PP et le Tribun on déjà leur rôle. N'allons pas handicaper le Parlement inutilement.
Vous avez déjà vu ce que peut engendrer un Président "incompétent", alors 3? Et pour la prise de décision finale, pour agir? Déjà 2 c'est impensable alors 3.
Enfin si ce Parlement doit péricliter, je suis heureuse de m'en aller avant.

Pour ma part, travail, rigueur, implication, et motivation suffise amplement.

Bref, ici n'est point le débat. Mais à l'heure d'aujourd'hui où je suis encore Présidente de ce Parlement, je demande de ne pas tenir compte de cette intervention, tant qu'il ne s'agit pas d'une requête formelle du Conseil. Je refuse qu'une seule personne vienne à bout à lui seul de 2 mois de travail.

De plus cela signifie modifier la loi régissant le Parlement donc je suppose que vous savez tous ce que cela signifie...

Bref, à bon entendeur....

je ne dis pas que c'est la meilleure solution, mais selon moi en discuter n'est pas spécialement mauvais en soi, c'est comme ça qu'on trouvera le meilleur système si il est possible de l'améliorer même si le parlement fonctionne déjà bien. Chaque système à ses inconvénients et ses avantages, le tout est d'avancer prudemment pour trouver le plus adapté. Je ne pense pas que laisser tomber carrément le débat et ne pas du tout parler du sujet soit productif mais en effet ce n'est pas le sujet de cette discussion

Comme je vous l'ai dis par MP pour moi il s'agit là d'une hérésie profonde. Je ne dis pas cela pour vous blesser où quoi, mais parce que j'en ai l'intime conviction.

Sébastien a écrit:

oui en effet, l'organisation du parlement me semble être un sujet primordial afin de rendre le tout plus clair et plus compréhensible. Si on veut que le parlement ait une certaine influence il faut que son fonctionnement interne soit structuré et efficace

En voyant les résultats de Rochelle je pense que le parlement est là parfaitement efficace. Il ne reste plus qu'au prochain à suivre ses traces.

tout a fait d'accord avec ca!!

rectifié selon les avis donnés

Citation :

Bureau de solidarité

Sa fonction:

Ce bureau a pour mission d'analyser, réfléchir, discuter, proposer, les projets et les initiatives concernant l'acceuil, la solidarité, l'entraide, l'évolution et la formation des lorrains.

Il a pour but de veiller à l'épanouissement des villes au travers de divers moyens ayant pour but la prospérité des lorrains dont il est proche.

Défenseur de la cause populaire, il œuvre pour le peuple, et dans l'intérêt de ce dernier.

Proche du peuple dont il est à l'écoute, il se doit de se mettre totalement à son service, et faire passer l'intérêt des lorrains et de la Lorraine avant son intérêt propre.

Statut et fonctionnement:

Annexe du Parlement, ce bureau sera piloter par le Grand Tribun, et devra rendre compte au Parlement et au Conseil Ducal de ses initiatives.
A tout moment le parlement peut emettre un avis defavorable, et demander de retravailler le projet. Seul le conseil ducal peut interdire un projet

Sa composition:

Ce bureau sera composé des personne suivantes:
- Le Grand Tribun
- Les tribuns
- Les maires
- Le duc ou pp du conseil ducal,selon leur envies
- Le Président du Parlement

Citation :

Le Grand Tribun

Sa fonction:

Mettre en place et piloter "Le bureau des tribuns de Lorraine".
Grand superviseur, il en a la gestion.
Il devra également s'assurer de la mise en place du "Bureau de gestion territoriale."

Son statut:

Le Grand Tribun est élu parmi les parlementaires selon la même procédure que le Président et le PP du Parlement.
Toutefois, au cas où aucun parlementaire ne se présenterait et que la procédure d'élection viendrait à trainer en longueur, le Président du Parlement nommera parmi les tribuns en place celui qui sera "le grand tribun" à titre provisoire ou définitif selon sa volonté.
a noter que le président ou le porte parole du parlement ne peuvent pas presenter leur candidature comme grand tribun