Voilà il y a des lois que j'aimerai dépoussiérer et alléger.

une particulièrement celle de la loi sur le marchandage. J'ai demandé au conseil de réfléchir dessus. J'aimerai avoir vos remarques.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-le-marchandage-t5080.htm

Si vous voyez d'autres lois à dépoussiérer dites le.

https://casteldenancy.forumpro.fr/constitution-lois-et-chartes-c40/

Bon courage.

Tant qu'à revoir la loi sur le marchandage, ça vaut peut-être la peine de discuter de la technique commerciale qui est la plus judicieuse pour nous. Est-il possible d'avoir un audit du CAC sur la position économique de la Lorraine en Europe afin de savoir si on a besoin d'appliquer le protectionnisme où si une ouverture commerciale nous apporterait plus. Pour ma part comme la Lorraine n'est pas un un pôle économique important, je pense qu'on ne peut pas se permettre de ne pas contrôler les échanges commerciaux, par contre on a une position favorable de part notre situation entre la France et le SRING dont on pourrait peut-être plus tirer profit.

Je suis d'accord avec toi séb, dans la mesure où il faut voir à la mesure près, et ne pas avoir de tabou pour définir les "produits économiques" qu'on doit de soutenir en mettant en place des mesures protectionnistes, et l'ouverture commerciale (MAIS COORDONNÉE) nécessaire aux municipalités puisque nos finances aux dernières nouvelles permettent de redonner du lest de ce coté là.

Mais j'insiste, comme dans tout état qui se veut moderne (pas de confusion -> moderne dans le sens de la modernité qui s'est construite à partir de la fin du 15ème, pas celle du XXIe qui serait totalement anachronique), et se doit d'agir intelligemment, et pas anarchiquement chacun de son coté, une coordination avec le CAC est absolument fondamentale dans les échanges économiques des mairies à l'extérieur de nos frontières.

Citation :

-il possible d'avoir un audit du CAC sur la position économique de la Lorraine en Europe

Non mais ça va pas la tête là????? Un audit sur l'Europe??? Tu te rends compte un peu de l'annerie que tu demandes là????

Je suis désolée de vous dire que le fait de pas autoriser les MA à venir empêche justement qu'on avance sur le niveau commercial. On a rien à protéger ici parce qu'il n'y a RIEN. Donc on ouvre non pour empêcher les gens de vendre mais pour permettre à d'autres d'acheter. Le protectionisme a ses limites désolée là on est en sous production le jour ou les Lorrains verront l'intérêt à produire et ou les marchés seront plein on verra mais là si un MA vient et permet à la Lorraine de démarrer ben moi je suis preneuse.

je ne demande pas un audit sur l'Europe, mais bien sur la place de la Lorraine par rapport à nos voisins (l'importation est-il plus importance que l'exportation ? avons-nous une influence commerciale dans la moyenne ou inférieure,...)

Pourtant c'est bien ce que tu as dit " en Europe":

Citation :

Est-il possible d'avoir un audit du CAC sur la position économique de la Lorraine en Europe

Comme il y a rien en Lorraine je te rassure c'est vite fait on a aucune influence sur quoi que se soit. Voilà......

je vais regarder ça duchesse

Mais ou est passé le temps ou on avait du fer et de la pierre à outrance ?

Citation :

es maires se donnent aussi a fond on bosse sur la lorraine aussi , seulement pas mal de lorrain s en foutent et ne font aucun effort .

Tout pareil, t'as ô combien raison.

Citation :

je pense que sans me vanter je me debrouille deja pas mal , et mes contacts sont tres etendus , seul soucis on recherche tous la meme chose blé et maîs

Idem

Citation :

Je suis désolée de vous dire que le fait de pas autoriser les MA à venir empêche justement qu'on avance sur le niveau commercial.

Me dire à moi?
Alors désolé de répondre que CERTAINS (MA ou autres) quand ils passent sur les marchés vident encore plus ceux-ci ne laissant plus aucune denrées pour les lorrains.
Et ça c'est normal, alors qu'on a déjà pas grand chose? on ne devrait pas réglementer ça?

Désolé mais oui il faut réglementer pour pas laisser faire ça. Donner une limite maximale de produits (et par produits) restrictive qu'ils peuvent acheter sur le territoire Lorrain.
Sinon on se retrouve comme sous le mandat de Morphée et une fois sous le mien avec des profiteurs qui faisaient des razias partout et ne laissaient pas les villageois manger à leur faim.

Donc sur ce point particulier, oui ya besoin de protectionnisme.

Ce que je voudrais moi c'est leur mettre uen taxe à payer. par contre certains produits resteraient interdits à l'achat.

Les denrées sensibles
le blé et maïs

J'ai fait ça inspirée de celle du BA

Citation :

Article 1 : Du marchandage des habitants de Lorraine :

Article 1.1 : Tous les résidents du duché ont le droit de commercer librement, c'est à dire d'acheter ou de vendre des marchandises sur l'ensemble des marchés locaux et ducal sans avoir besoin d'autorisation particulière d'exercer à l'exception des denrées lesquelles un décret spécifique limite ou prohibe le commerce (Loi sur les denrées sensibles : https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-denrees-sensibles-t5606.htm).

Article 1.2 : Toute personne créant volontairement une pénurie en effectuant des achats sur un marché local se verra accusé de Trouble à l'ordre public.

Article 1.3: Est considéré comme "résident" toute personne pouvant justifier d'une habitation principale au sein du duché depuis au moins 15 jours

Article 2 : De l'exportation :

L'export est libre en Lorraine à l'exception des marchandises pour lesquelles un décret spécifique limite ou prohibe l'export (Loi sur les denrées sensibles : https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-denrees-sensibles-t5606.htm), dans le respect des lois du duché ou comté recevant l'export et dans la limite des marchés qui ne devront pas être mis en pénurie.

Article 3 : De l'importation en Lorraine :

Article 3.1 : De l'importation

L'importation en Lorraine est autorisée, à l'exception des denrées lesquelles un décret spécifique limite ou prohibe l'import (Loi sur les denrées sensibles : https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-denrees-sensibles-t5606.htm), mais soumise à paiement d'un droit de douane, sauf exceptions prévues par la loi, et à déclaration préalable à la vente au Commissaire au Commerce.

Article 3.2 : De la déclaration d'importation :

Article 3.2.1 De l'application de la déclaration :

L'importateur, qu'il soit mandaté ou en son nom, non résident de la Lorraine, doit déclarer au Commissaire au Commerce l'inventaire des marchandises à vendre, le ou les lieux de ventes prévus et le prix pratiqué. Il doit préciser s'il agit par mandat et en décliner l'intitulé. La déclaration doit avoir lieu par courrier.

Article 3.2.2 Des circonstances de déclaration :

La déclaration doit être faite dès l'entrée en Lorraine et en tous cas préalablement à la mise en vente.

Article 3.2.3 : Du défaut de déclaration :

Toute mise en vente de produits importés, suspectée par recoupement du fichier des douanes et en l'absence de preuves d'achat en Lorraine, non préalablement déclarés est passible de poursuite pour escroquerie ainsi que d'une amende pouvant atteindre jusqu'à 300 écus.

Toute fausse déclaration est passible de poursuites pour trahison.

Article 3.3 Des frais de douane :

Article 3.3.1 Montant des frais :

Les frais de douanes sont établis par le Commissaire au Commerce à 1% de la valeur du stock introduit au regard de la valorisation impériale (via l’AAP), avec un minimum de 50 écus. Le calcul s'effectue sur la base de la déclaration.

Article 3.3.2 Du paiement des frais :

Les frais de douanes sont payable en accord avec le Commissaire au Commerce par achat sur la foire d'un produit surtaxé spécifiquement mis à disposition.

Article 3.3.3 Du défaut de paiement des frais :

Le refus ou défaut de paiement entraîne l'interdiction de la vente.

Article3.3.4 De la vente illégale :

La vente en défaut de paiement des frais de douane est passible de poursuite pour escroquerie.

Article 3.3.5 De l'exonération des frais de douane :

Ne sont pas soumises aux frais de douane les importations commandées par le Commissaire au Commerce ou par une mairie de Lorraine. La simple présentation du mandat ou du courrier du maire ou du Commissaire au Commerce valant contrat suffit à dédouaner la marchandise.

Article 3.4 De l'import des denrées sensibles

Article 3.4.1 : Des restrictions du droit à l'importation :

L'import des denrées dites « sensibles » (Loi sur les denrées sensibles : https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-denrees-sensibles-t5606.htm) est interdit en Lorraine sauf sur commande du Commissaire au Commerce de Lorraine afin de pallier toute pénurie.

Article 3.4.2 : De l'importation de marchandises prohibées.

L'import de marchandises prohibées tel que décrit dans la loi Article 3.4.1 est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et peut donner lieu à une amende pouvant atteindre le double de la valeur des marchandises importées selon la valorisation impériale (vis l’AAP).
Ces poursuites seront aggravées pour les maires ne faisant pas déclaration au Commissaire au Commerce d’un import de ces marchandises et seront commuées en poursuites pour trahison.

J'analyse (en détail) dès que j'en ai le temps.

à première lecture ça me semble très bien

+1 avec Sébastien. Mais bon c'est pas trop mon domaine non plus.

Je ne suis pas un expert en lois mais il est mieux que le texte actuel je pense.

Par contre on peut modifier le texte sur les denrées sensibles?

Comme tu le dis Enorig, certains produits doivent rester interdits à l'achat, mais pour ce qui est de la vente?

Ben pour vendre faut acheter

Non plus sérieusement rien n'interdit de vendre les fruits le bois qu'on récolte soi -même dans ce qui est dit sur la loi sur les denrées sensibles. Par contre fer pierre ça on changera pas trop précieux.

Tu veux modifier quoi ange?

Fer et pierre entièrement d'accord, je pense plutôt à l'importation de bois ou de poissons.

Même si ça doit être bien encadré et sous certaines conditions.

Le duché a des contrats d'échange fer poisson et bois si on casse ça ça fera une sacrée rentrée d'argent en moins pour le duché. Et qui dit moins de rentrées d'argent dis plus d'.... je vous laisse deviner quoi

oui bien sûr, j'ai oublié de préciser que j'étais pour le développement des villes sans nuire au duché donc d'accord la dessus.

ben oui