Bon puisque la CSi veutjouer au rapport de force on va s'amuser, Seb prévient Camlebrave que si demain il n'a pasfait ses excuses publiques il se prendra un autre procès.

Moi pendant ce temps là je vais régler certaines choses au niveau impérial.

Dernier post de la page :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=8528761&highlight=#8528761

Citation :

De la Cour Supreme Impériale, à ceux qui verront, salut,

Etant donné que la coutume dans une seconde instance applique la suspension des peines des juridictions locales, pour toutes personnes ayant fait appel auprès de nous.

Etant donné que cela n'est point préciser dans notre charte mais cela découle d'un bon sens juridique lorsqu'il y a un vide de loi, de la part des juges de la Cour Supreme.

Nous déclarons que la suspensivité des verdicts de premièreinstance est une coutûme lorsqu'un appel est fait de ce verdict auprès de la Cour Suprême Impérial.

Que cela ne peut être contesté, que cela était valable avant, pendant et après.

Que cela soit dit et entendu, par tous!

Faict à Aachen, le 26ème jour de Mars de l'an de grace 1456

Le paroxysme du scandale, de la jurisprudence impériale j'en connais un qui va aimer ça.

Je ne le conseille pas de lui faire un autre procès, car la décision de l'empereur est incertaine.

Ca va être soit cam, soit jeremec et seb qui vont prendre gros.

J'en prend l'entière responsabilité.

Yanahor a écrit:

J'en prend l'entière responsabilité.

Tu es libre de faire ce que tu veux mais je ne pense pas qu'il faille se mettre au dessus de la CSI.

Je ne me place que sous légide du légitime je me place omme quelqu'un qui ne souhaite pas que quelqu'un aille au dessus du droit et vous savez que cassandres outrepasse ses droits et je comprend que votre engagement au PL ne peut vous faire aller à l'encontre de cassandres mais vous ne pouvez la suivre sur ce chemin là.

Il faut pas chaque fois tout ramener à la politique, moi je ne le fais pas pour autant.

Citation :

J'en prend l'entière responsabilité

Devant la CSI, tu n'as aucune responsabilité. C'est uniquement eux.

Citation :

Messire l'appel de sieur Flash28 appel a été accepté par la cour suprême impériale
Merci de vous rendre ici pour l'appel

Salle d'audience

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8541257#8541257
Respectueusement
Cassandres
Présidente de la CSI
Aache
Vendredi 28 Mars 1456

La CSI est bien enervée en ce moment. Je connais meme pas cette affaire et je vais devoir y participer ca crain, va falloir ce mettre au boulot pour pouvoir faire respecter le précédent verdict ...

Et pour quelle raison je prendrais gros ainsi que Seb il méritais son procès ainsi que ca peine....

Super Jeremec, tu ne m'aurais pas donné le lien, je n'aurais jamais su que j'étais covoqué par la CSI, tient donc... la greffière de la CSI fait mal son boulot apparement car je n'ai reçu aucun pigeon.

Enffet j'ai rien a faire là bas aparement j'ai juste été cité comme Prévôt mais pas demmandé a la barre.

Citation :

Et pour quelle raison je prendrais gros ainsi que Seb il méritais son procès ainsi que ca peine....

Seulement si vous lui en refesez un nouveau, alors qu'il vient de déposer un dossier sur son procès à la CSI et que la peine est suspensive.

La peine n'est pas suspensive, la CSI bafoue le droit, du moins sa présidente parce qu'une partie des membres contestent les derniers choix de la présidente et croyez bien que je uis pas le seul à en avoir assez de la présidente de la CSi quis e croti tout permis au SRING, que cela soit en Savoie ou en FC j'ai beaucoup d'echos de soutient sur ma position contre la CSI.

Donc demain si Camlebrave n'a pas fait ses excuses il se prend un procès, la CSI n'a de pouvoir en Lorraine que si cette dernière veut qu'elle ait du pouvoir et en ce moment l'empire a plus besoin de la Lorraine que de la CSI.

Donc on fait comme j'ai dit, point final.

D'accord tennez moi au courant demain pour savoir si je le remet en procès.

On verra bien à qui l'empereur donne raison.

on verra oui.

Il faut que l'on m'explique une chose :

Citation :

Phenix Lorrain
Cassandres De Sevillano

Baronne de Vigneulles

Dame Du Lac des Rouges Truites

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8541257#8541257

elle peut poster dans ce topic, (elle a les accès en tant que présidente de la CSI), je trouve ça inconcevable qu'elle fasse de la pub pour son parti lors d'une audience, c'est quoi ce délire, où va-ton je vous le demande

S'est interdit normalement de mélanger politique à ce genre de chose ou de les lier ensemble

il faut lui dire qu elle le retire sur le champs.