Charte du Conseiller à la Culture

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Citation :: Conseiller à la Culture

Article 1: Rôles du Conseiller
Le Conseiller ducal à la culture a pour rôle d'établir un lien entre le Conseil ducal et le CCL. C'est lui qui donnera au Conseil les demandes venant du CCL. Si le Duc venait à ne pas nommer un conseiller à la culture, alors le Porte Parole du Conseil Ducal le remplacera pour assurer la communication entre les deux assemblées.

Article 2: Nomination
Le Conseiller ducal à la Culture est choisit parmi et par le Conseil ducal.

Article 3: Place et autorité
Le Conseiller ducale à la Culture est membre du CCL le temps de son mandat. Il a le même statut que les membres normaux. Il a le droit de vote, de débat et d'échange.
Le Conseiller à le Culture ne peut pas se présenter à la Présidence du CCL durant son mandat de Conseiller Ducal.
Le Conseiller doit respecter la Charte du CCL.

Article 4: Destitution
Le Président du CCL peut demander la destitution du Conseiller Culture de son rôle par une lettre expliquant les motifs au Duc.
Le Duc peut faire suivre ou non cette demande.

Faict à Nancy le 27 aoust de l'an de grasce 1455,
Proposé par le CCL et Messire Renard_rules, Porte Parole,
Voté et Approuvé par le Conseil;
Réformé le le 18 Février 1456 sous l'égide du Duc Guise.

Citation :

Modification de la loi sur le conseiller à la culture.

Par décision du conseil ducal cette article:

Citation :: Article 1 - Rôles du Conseiller -

Le Conseillez ducale à la culture a pour rôle d'établir un lien entre le Conseil ducal et le CCL. C'est lui qui donnera au Conseil les demandes venant du CCL. Il assurera donc l'intégralité de la communication, suppléant donc le Porte Parole, et jouera le rôle de rapporteur.

Sera remplacé par celui ci :

Citation :: Article 1 - Rôles du Conseiller -

Le Conseillez ducale à la culture a pour rôle d'établir un lien entre le Conseil ducal et le CCL. C'est lui qui donnera au Conseil les demandes venant du CCL. Si le Duc venait à ne pas nommer un conseiller à la culture, alors le Porte Parole du Conseil Ducal le remplacera pour assurer la communication entre les deux assemblées.

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 18 Février 1456

Charte du Conseiller à la Culture Pjll4ak2

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