Citation :

Le Conseil Culturel Lorrain :


A/ Son rôle :

Article 1 - Le CCL

Le conseil Culturel Lorrain est un organisme visant à promouvoir la culture et d’organiser la sauvegarde du patrimoine (sous toutes ses formes) dans le duché lorrain. Il aura pour but de fédérer les bureaux festifs de chaque ville lorraine et d'aider les particuliers à organiser des festivités si ceux-ci le demande.

Article 2 - Ses rôles

Le CCL aura 3 grands rôles :
* Jouer un rôle de mécène en promouvant les artistes Lorrains
* Animer et aider à animer les lieux publiques du Duché.
* Faire de la culture une activité économique à part entière.


2.1) Le CCL se devra de rechercher avec impartialité les artistes (architectes, poètes, peintre…) pouvant amener à un enrichissement culturel de la Lorraine et de les soutenir financièrement via l’allocation des fonds amenés par le conseil ducal.

2.2) Dans un but récréatif, le CCL se doit de proposer et d’aider et d’encourager toutes les animations proposés aux Lorrains dans les lieux publiques.

2.3) Le CCL aura également pour charge de faire de l’action culturelle une activité économique à part entière, elle disposera pour ceci d’un budget mensuel alloué par le conseil ducal et se devra d’assurer la régularité d’activité culturelle rentable. (mise aux enchères de biens, loteries …)


B/ Les statuts :

Article 3 – Des rapports du Conseil Culturel Lorrain avec le Conseil Ducal.


3.1) Le CCL est une institution Lorraine attaché au conseil ducal, tributaire des finances du Duché et soumise à l’autorité Ducale.

3.2) Le Duc peut sans ambages adresser des directives au CCL qui se doit de les appliquer sans aucune restrictions.


Article 4 – La Présidence


4.1) Le CCL est dirigé par un président, qui s’occupe de l’organisation de celui-ci, il a pour but de faire communiquer les animations organisées par le CCL et les nouvelles aux Lorrains. Il pourra déléguer ses fonctions aux animateurs nommés.

4.2) Le Président du CCL est nommé par le Duc parmis les conseillers ducaux en place, un conseiller « spécial » ne peut en aucun cas hériter de la charge de Président du CCL.
Le mandat du président du CCL est de 2 mois uniforme avec le mandat du Duc de Lorraine.

4.3) Le Président fait part, au Duc de Lorraine, des choix du CCL en matière de Mécénat, le Duc doit alors impérativement donner son accord à la mise à disposition de fonds sur l’œuvre d’un artiste Lorrain.

4.4) Un Trésorier du CCL est nommé par le Président et aura en charge les finances du CCL via un mandat attribué par le conseil ducal.

Le Trésorier ne pourra en aucun cas dilapider les fonds attribuer au CCL sans en avoir reçu préalablement l’accord du Président.


Article 5- De la Destitution du Président et du Trésorier.


5.1) Le Président du CCL peut être destitué de par son statut de conseiller ducal par le Duc de Lorraine sans que celui-ci en ait à amener la justification auprès du conseil ducal.

Néanmoins le Duc se devra de publier un décret en gargote annonçant la destitution du Président du CCL en précisant les motivations de ce renvoi.


5.2) Le Président du CCL peut demander la destitution du Trésorier une lettre expliquant les motifs au Duc.
Le Duc peut faire suivre ou non cette demande.


Article 6- Les animateurs de Lorraine

6.1) Le président gère les animateurs. Leur fonction est d’aider le président à l’organisation et au bon déroulement des animations organisées par le CCL, ainsi que dans la communication. Le nombre d’animateurs est à la discrétion du ou de la président(e).

6.2) Ces représentants sont désignés par le ou la président(e) ou une commission d’adhésion (composée du président et des animateurs) après qu'ils aient proposé leur candidature.
Ils seront révocables par le ou la président(e) du CCL en cas de mauvaise implication, d’absences trop longues injustifiés, ou de non respects des règles instaurées, ainsi qu’en cas d’insultes, de diffamation et d’irrespect de la charte ou des lois du duché.

6.3) Les animateurs peuvent dans le cadre du mécénat imposé au CCL, proposer des artistes à l’ensemble du CCL, qui alors se réunit pour décider du soutient (commandes) à l’artiste.

Les animateurs se doivent d’assurer la pérennisation du patrimoine culturel Lorrain, ainsi ils peuvent proposer toute œuvre réalisée en Lorraine (monument, bannières, œuvres littéraire…) afin que celle-ci entre dans le patrimoine Lorrain.

Le vote se fait alors à la majorité des membres du CCL, dans ces conditions le CCL se devra de sauvegarder la pérennité de cette œuvre au sein du patrimoine Lorrain.


6.4)Les animateurs peuvent afficher l'écusson du CCL dans leur signature.
Les animateurs doivent signer la présente charte.


C/ Le Financement


Article 7- Des fonds alloués au CCL


7.1) Chaque mois le conseil ducal se doit de déterminer un budget qui sera alors alloués aux dépenses effectives du CCL.

Le CCL pourra alors sur ce budget faire des bénéfices sur les actions culturelles rentables qu’ils pourront mener, ces bénéfices resteront dans le cadre de l’action culturelle en Lorraine.

Le budget mensuel fixé par le conseil ducal ne pourra excéder la somme de 1000 écus et se devra d’atteindre à minima un montant de 200 écus.

Voilà la réforme que j'ai proposé au conseil ducal et qui est en train d'être étudié par celui-ci.

même si il y a de bonnes choses je trouve que cette réforme est pas super, surtout par rapport à la Présidence.

Au départ le CCL était censé être relativement indépendant là c'est tout le contraire. Un Duc qui nomme le Président et qui peut le virer sans s'expliquer

Je trouve qu'en faisant ainsi en met en place un nouvel organe de lutte de pouvoir et de factions.
Le fait que le Président soit désigné par les membres est à mon sens une bonne chose.

Concernant le mécénat le problème est le même. Pourquoi faut il demander l'accord du Duc.

Pour moi le CCL doit avoir un conseiller ducal lié à la culture en son sein, mais il ne faut pas mettre au placard son "indépendance"

Je soumet l'organe au conseil ducal et au Duc parce que pour avoir une vraie politique culturelle il faut avoir des moyens financier et je ne souhaite en aucun cas donner des moyens financier à un organe dépendant du conseil donc par sillogisme je souhaite un CCL dpendant du conseil ducal comme la plupart des institutions Lorraine.

dépendant soit mais pourquoi ne pourrait-il pas choisir lui même son président??

je suis d'accord avec ce texte tant que le CCL garde une certaine autonomie.

La culture et les festivités doivent être libre mais biensure le conseil doit en être informé et tant que ça ne nuit pas au duché , il ne dira rien, j'espère.

le conseil et notament le duc peut demander et même exiger des festes mais là non plus c'est pas un problême.

une chose ou je suis d'accord avec Ecatarina pourquoi ne pas élir le président au sein du CCL , le conseil peut après approuver ou desapprouver ?

pour moi le CCL doit être indépendant jusqu'à un certain stade.

Parce qu'en donnant comme président du CCl un conseiller ducal on apporte une véritable valeur institutionelle à celui-ci au même titre que l'OST ou la Prévôté.

Yanahor a écrit:

Parce qu'en donnant comme président du CCl un conseiller ducal on apporte une véritable valeur institutionelle à celui-ci au même titre que l'OST ou la Prévôté.

Je suis pas d'accord avec ça. Par exemple le président du Parlement n 'est pas un conseiller ducal ça n'empêche pas.

ça n'a rien à voir c'est un siège du pouvoir Lorrain, le CCL est une application de l'exécutif Lorrain logiquement un CCL indépendant est CCL sans valeur institutionelle.

Yanahor a écrit:

ça n'a rien à voir c'est un siège du pouvoir Lorrain, le CCL est une application de l'exécutif Lorrain logiquement un CCL indépendant est CCL sans valeur institutionelle.

le fait de lui donner une relative indépendance lui permets d'être moins politisé et "clanisé".

j'ai pas l'impression que l'OST ou la maréchaussée soit "clanisé" au contraire la HAL et le parlement qui sont indépendants sont les institutions les plus divisés pour des divergeances politiques.

tu as peut être raison( bien que pour moi l'ost est à part vu que dans l'armée les opinions perso ne comptent pas) mais je maintiens mon avis sur la question. dés le depart le CCL devait être indépendant et on l'a souhaité tel quel.
Aprés ce n'est que mon avis.

Citation :

Le Conseil Culturel Lorrain :


A/ Son rôle :

Article 1 - Le CCL

Le conseil Culturel Lorrain est un organisme visant à promouvoir la culture et d’organiser la sauvegarde du patrimoine (sous toutes ses formes) dans le duché lorrain. Il aura pour but de fédérer les bureaux festifs de chaque ville lorraine et d'aider les particuliers à organiser des festivités si ceux-ci le demande.

Article 2 - Ses rôles

Le CCL aura 3 grands rôles :
* Jouer un rôle de mécène en promouvant les artistes Lorrains
* Animer et aider à animer les lieux publiques du Duché.
* Faire de la culture une activité économique à part entière.


2.1) Le CCL se devra de rechercher avec impartialité les artistes (architectes, poètes, peintre…) pouvant amener à un enrichissement culturel de la Lorraine et de les soutenir financièrement via l’allocation des fonds amenés par le conseil ducal.

2.2) Dans un but récréatif, le CCL se doit de proposer et d’aider et d’encourager toutes les animations proposés aux Lorrains dans les lieux publiques.

2.3) Le CCL aura également pour charge de faire de l’action culturelle une activité économique à part entière, elle disposera pour ceci d’un budget mensuel alloué par le conseil ducal et se devra d’assurer la régularité d’activité culturelle rentable. (mise aux enchères de biens, loteries …)


B/ Les statuts :

Article 3 – Des rapports du Conseil Culturel Lorrain avec le Conseil Ducal.


3.1) Le CCL est une institution Lorraine attaché au conseil ducal, tributaire des finances du Duché et soumise à l’autorité Ducale.

3.2) Le Duc peut sans ambages adresser des directives au CCL qui se doit de les appliquer sans aucune restrictions.


Article 4 – La Présidence


4.1) Le CCL est dirigé par un président, qui s’occupe de l’organisation de celui-ci, il a pour but de faire communiquer les animations organisées par le CCL et les nouvelles aux Lorrains. Il pourra déléguer ses fonctions aux animateurs nommés.

4.2) Le Président du CCL est nommé par le Duc parmis les membres du CCL, le Président du CCL ayant alors accès de plein droit au conseil ducal.
Le mandat du président du CCL est de 2 mois uniforme avec le mandat du Duc de Lorraine.

4.3) Le Président fait part, au Duc de Lorraine, des choix du CCL en matière de Mécénat, le Duc doit alors impérativement donner son accord à la mise à disposition de fonds sur l’œuvre d’un artiste Lorrain.

4.4) Un Trésorier du CCL est nommé par le Président et aura en charge les finances du CCL via un mandat attribué par le conseil ducal.

Le Trésorier ne pourra en aucun cas dilapider les fonds attribuer au CCL sans en avoir reçu préalablement l’accord du Président.


Article 5- De la Destitution du Président et du Trésorier.


5.1) Le Président du CCL peut être destitué de par son statut de conseiller ducal par le Duc de Lorraine sans que celui-ci en ait à amener la justification auprès du conseil ducal.

Néanmoins le Duc se devra de publier un décret en gargote annonçant la destitution du Président du CCL.


5.2) Le Président du CCL peut demander la destitution du Trésorier une lettre expliquant les motifs au Duc.
Le Duc peut faire suivre ou non cette demande.


Article 6- Les animateurs de Lorraine

6.1) Le président gère les animateurs. Leur fonction est d’aider le président à l’organisation et au bon déroulement des animations organisées par le CCL, ainsi que dans la communication. Le nombre d’animateurs est à la discrétion du ou de la président(e).

6.2) Ces représentants sont désignés par le ou la président(e) ou une commission d’adhésion (composée du président et des animateurs) après qu'ils aient proposé leur candidature.
Ils seront révocables par le ou la président(e) du CCL en cas de mauvaise implication, d’absences trop longues injustifiés, ou de non respects des règles instaurées, ainsi qu’en cas d’insultes, de diffamation et d’irrespect de la charte ou des lois du duché.

6.3) Les animateurs peuvent dans le cadre du mécénat imposé au CCL, proposer des artistes à l’ensemble du CCL, qui alors se réunit pour décider du soutient (commandes) à l’artiste.

Les animateurs se doivent d’assurer la pérennisation du patrimoine culturel Lorrain, ainsi ils peuvent proposer toute œuvre réalisée en Lorraine (monument, bannières, œuvres littéraire…) afin que celle-ci entre dans le patrimoine Lorrain.

Le vote se fait alors à la majorité des membres du CCL, dans ces conditions le CCL se devra de sauvegarder la pérennité de cette œuvre au sein du patrimoine Lorrain.


6.4)Les animateurs peuvent afficher l'écusson du CCL dans leur signature.
Les animateurs doivent signer la présente charte.


C/ Le Financement


Article 7- Des fonds alloués au CCL


7.1) Chaque mois le conseil ducal se doit de déterminer un budget qui sera alors alloués aux dépenses effectives du CCL.

Le CCL pourra alors sur ce budget faire des bénéfices sur les actions culturelles rentables qu’ils pourront mener, ces bénéfices resteront dans le cadre de l’action culturelle en Lorraine.

Le budget mensuel fixé par le conseil ducal ne pourra excéder la somme de 1000 écus et se devra d’atteindre à minima un montant de 200 écus.

Après quelques changement sur la nomination du président du CCL, voilà la dernière version mise au vote au conseil ducal.

Il y a du mieux.
Question est ce vraiment important pour vous que se soit le Duc qui désigne le président?

oui seul façon de donner une valeur institutionelle au CCL.

Yanahor a écrit:

oui seul façon de donner une valeur institutionelle au CCL.

ok, bon alors pour moi c'est bon.

plus personne a quelque chose à dire ?

ça n'interesse personne la culture ? ou pas grand monde faut croire

Pas le temps de voir en détail... mais ya encore des fautes d'orthographe à corriger.

Si juste que " le Président du CCL a alors accès de plein droit au conseil ducal." déjà faut mettre vu la syntaxe de la phrase, "ayant" au lieu de "a".

Ensuite pardon mais je vois pas ce qu'un membre du CCl a à faire au conseil qui de par sa nature doit n'être composé que des 12conseillers + un conseiller spécial si vraiment nécessaire qui est choisis parmi la HAL (pas la peine de se fermer les yeux les gens de "confiance"/compétence pour l'État on les trouve ici).

Bien mieux que ce soit le PP et le duc qui aille poster au CCL si besoin est.

Au final, le CCl même si c'est sympa et que ca peut apporter un vrai plus à la vie de la gargote, ba ce n'est pas d'une importance d'État, dans le sens où son président, n'a aucun domaine de compétence ou légitimité pour voir ce qui se dit au conseil ou y poster sur les sujets autre que le CCL... et de ce coté là, ba comment dire... ya pas grand chose à dire dans un conseil en deux mois ^^(en dehors des réformes à proprement parler).

Bref pas lu en détail mais ce point particulier je trouve que c'est pas bon ni pour le Conseil, ni pour les institutions lorraines en général... ca y apporte rien mais au contraire un risque de plus de divulgation par des non-initiés des infos du conseil... regardez au parlement au bout de deux semaines yen avait déjà qui racontait partout... même avec une accusation de HT en risque... alors... pour en général, contre sur ce point particulier qui me semble essentiel.

bon après avoir parlé avec oedipe et ayant réfléchit aux dires de Guise je vais revoir ce dernier point sur la réforme du CCL mais j'annonce que ce sera le dernier.

oki ^^