| Loi sur les denrées sensibles | |
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Auteur | Message |
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Feu oedipe Dignitaire Impérial
Date d'inscription : 29/11/2006 Nombre de messages : 4503 Nom RR (IG) : Oedipe Localisation : Verdun ou Vigneulles
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| Sujet: Loi sur les denrées sensibles Lun 3 Mar 2008 - 20:44 | |
| - Citation :
- Loi sur les denrées sensibles
Article 1: Le bois, le poisson, le fer et la pierre étant des denrées stratégiques, l'exportation / l'importation ou la vente à des fins d'exportation en dehors des frontières est strictement interdite à compter de ce jour. Le maïs et le blé sont interdit à l'exportation ou la vente à des fins d'exportation en dehors des frontières.
Article 2: Toute exportation/ importation de ces marchandises sera passible de poursuites pour Trahison et les contrevenants se verront infliger les peines maxima prévues à cet effet.
Article 3: Seules les transactions validées par le Conseil et/ou le Duc sont autorisées.
Article 4: Le fer ne sera vendu que dans des limites raisonnables par les maires, tout contre venant sera poursuivit pour trouble de l'ordre public.
Article 5: Le bois ne sera vendu que dans les limites raisonnables par les maires dans les villes n'ayant pas de forêt, tout contre venant sera poursuivit pour trouble de l'ordre public.
Article 6: Les échanges de poisson, de bois et de fruit seront soumis à la régulation unique du Conseil Economique Lorrain, toute transaction entre les mairies pour ses biens est interdite. Tout contre venant sera poursuivi pour trahison.
Article 7: Il est interdit à tout individu de vendre du bois à plus de 4 écus sur le marché des villes forestières. Il est interdit à toute municipalité de vendre du bois à plus de 5 écus. Dans les villes forestières il est interdit à tout individu non résident d'acheter du bois à tout autre que la municipalité. Il est de plus interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité dans le cadre de son métier d'acheter du bois. Pour (1): Oedipe Contre (0): NSP (0): |
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antrax Intervenant majeur
Date d'inscription : 29/11/2006 Nombre de messages : 1231 Nom RR (IG) : antrax2013 Localisation : Epinal
Champs et Metier : Légumes, Maïs - Forgerons - :
| Sujet: Re: Loi sur les denrées sensibles Lun 3 Mar 2008 - 21:30 | |
| je suis contre l'article 6 qui bride les possibilités d'échanges les mairies.
Pour (1): Oedipe
Contre (1): Antrax
NSP (0): |
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Jeremec Intervenant majeur
Date d'inscription : 09/12/2006 Nombre de messages : 1639 Localisation : EPINAL
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Mun Von Frayner Grand du Duché
Date d'inscription : 23/06/2007 Nombre de messages : 3727 Nom RR (IG) : Mun Localisation : Verdun
Champs et Metier : Duc de Vittel - :
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Yanahor Notable
Date d'inscription : 23/12/2006 Nombre de messages : 2221 Nom RR (IG) : Yanahor Localisation : Dans ton cul !!!
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marjolainne Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 05/01/2007 Nombre de messages : 12894 Champs et Metier : Mais - :
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Invité Invité
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Invité Invité
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Invité Invité
| Sujet: Re: Loi sur les denrées sensibles Mer 5 Mar 2008 - 16:59 | |
| Pour (9): Oedipe, Jeremec, Mun, Yanahor.Marjolainne, Alistryna, Seb, May, Alas
Contre (1): Antrax
NSP (0) |
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