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 Loi sur la Régence

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Feu oedipe
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Feu oedipe

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MessageSujet: Loi sur la Régence Loi sur la Régence Icon_minitimeVen 29 Fév 2008 - 23:00

Citation :
Loi sur la Régence






Préambule: de la définition


La régence est la période institutionnelle durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pendant 5 jours consécutifs , car incapable de gouverner par lui-même ou autre. Il est alors remplacé par un Régent une fois la période "d'intendance" d'une semaine passée.



De la mise en place de la Régence


Article 1 : A chaque début de mandat, le Duc se doit de nommer une liste de trois "successeurs" possibles, dont celui choisi par ses pairs aura le titre d'Intendant puis de Régent s’il venait à accéder au pouvoir de par l'absence du duc. Cette nomination devra être connue de tous les lorrains en étant annoncée en gargote et sur les halles par le Porte Parole.


Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le conseil. Il a cinq jours au maximum pour se faire. Au bout de ces cinq jours, commencera dès lors une période dite "d’Intendance".

*Il est à noter que si le duc prévient le Conseil de son absence provisoire/définitive avant ce délai, alors la période d'intendance peut débuter dès lors.


Article 3 : Durant cette période "d’Intendance", l'un des trois conseillers ducaux nommé par le Duc et qui aura obtenu par un vote la majorité des suffrages des conseillers sur son nom, deviendra Intendant du Conseil, mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période "d’Intendance" ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période "d’Intendance", le-dit intendant du conseil deviendra alors Régent de Lorraine. Une lettre sera envoyée à notre Empereur Long John Silver, afin de valider ce choix.


Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêster serment d'allégeance à l’Empereur . Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.




Du retour du Duc à son poste



Article 1 : Tout Duc "déchu" selon cette procédure redemandant la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme.


Article 2 : Le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste au Duc "déchu", si celui-ci est en mesure de présenter les justifications requises obligatoirement.


Article 3 : Le Régent qui s’y refuserait perdrait de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'exposerait à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".






Fait à Nancy...

Pour (1) : Oedipe

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Yanahor
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MessageSujet: Re: Loi sur la Régence Loi sur la Régence Icon_minitimeVen 29 Fév 2008 - 23:41

Pour (2) : Oedipe, Yanahor

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Theudric
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MessageSujet: Re: Loi sur la Régence Loi sur la Régence Icon_minitimeSam 1 Mar 2008 - 0:58

Pour (3) : Oedipe, Yanahor, Theudric

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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
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MessageSujet: Re: Loi sur la Régence Loi sur la Régence Icon_minitimeSam 1 Mar 2008 - 7:15

Pour (4) : Oedipe, Yanahor, Theudric, marjolainne

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1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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MessageSujet: Re: Loi sur la Régence Loi sur la Régence Icon_minitimeSam 1 Mar 2008 - 9:54

Pour (5) : Oedipe, Yanahor, Theudric, marjolainne, May

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antrax
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MessageSujet: Re: Loi sur la Régence Loi sur la Régence Icon_minitimeSam 1 Mar 2008 - 10:17

Pour (5) : Oedipe, Yanahor, Theudric, marjolainne, May, antrax

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MessageSujet: Re: Loi sur la Régence Loi sur la Régence Icon_minitimeSam 1 Mar 2008 - 13:35

Pour (7) : Oedipe, Yanahor, Theudric, marjolainne, May, antrax, Seb

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MessageSujet: Re: Loi sur la Régence Loi sur la Régence Icon_minitimeSam 1 Mar 2008 - 16:51

Pour (8) : Oedipe, Yanahor, Theudric, marjolainne, May, antrax, Seb, Alas

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Feu oedipe
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Feu oedipe

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MessageSujet: Re: Loi sur la Régence Loi sur la Régence Icon_minitimeSam 1 Mar 2008 - 16:52

Loi accepté
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MessageSujet: Re: Loi sur la Régence Loi sur la Régence Icon_minitime

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