Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 De la légitimité des révoltes.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

De la légitimité des révoltes. Empty
MessageSujet: De la légitimité des révoltes. De la légitimité des révoltes. Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 18:28

Citation :
De la légitimité des révoltes.


Préambule

Article 1 : Comme nous le savons tous, le peuple lorrain a la possibilité (IG) de se révolter contre le pouvoir en place. Il peut manifester pour faire connaitre ses revendications. Il peut aussi s'insurger et renverser une mairie, ou le Conseil Ducal.

Article 2 : La révolte ou contre-révolte ne peut être légitime d'un point de vue légal que suite aux évènements suivants:

-Prise d'une mairie ou du Castel de Nancy par des insurgés, qu'ils soient brigands (ou sous influence de ceux-ci) et/ou étrangers (ou sous influence de ceux-ci) et/ou présentant un grave danger pour l'intérêt supérieur de la Lorraine.
-Incompétence manifeste et attestée du Duc/chesse et de ses conseillers en exercice. Il faudra toujours utiliser cette notion avec discernement, pondérance et sagesse, puisque ne sera considérée légitime dans ce cas précis, que toute révolte visant à sauvegarder l'intérêt supérieur des finances et des institutions Lorraines.
En aucun cas cette disposition ne peut-être prétexte à éliminer un (ou des) "adversaire politique" ou personnel, ou bien encore à favoriser à contrario ses "amis".
-Qu'il soit dit, entendu et appliqué que la Coutume et l'intérêt supérieur de la sauvegarde de la Lorraine ne pourront être ici bafoués par les influences d'intérêts privés, sous peine des pires châtiments possibles.


Manifestations contre les pouvoirs en place

Article 3 : Les manifestations sont tolérées en Lorraine. Le leader d'une manifestation aura alors le droit de faire connaitre ses revendications durant tout le temps qui lui est imparti.


Révoltes contre le pouvoir municipal

Article 4 : Pour rappel, les révoltes et les prises de pouvoir au niveau municipal seront déclarées légitimes si elles ont reçu l’aval officiellement stipulé du conseil ducal.
De plus dorénavant, toute révolte légitimée par le conseil contre une mairie devra être menée obligatoirement par une personne de confiance et fiable du dit village concerné, ce dernier devant assurer l’intendance et les affaires courantes le temps que des élections aient lieux.
[A cet effet, la-dite personne choisie se devra de posséder comme caractéristiques d'être niveau 3, et possédant 255 points de charisme.]


Révoltes contre le pouvoir ducal

Article 5 : Toute révolte contre le conseil ducal Lorrain ne pourra être légitime que si elle est menée par une personne de confiance et hautement fiable [niveau 3 et possédant 255 points de charisme] désignée par les membres de la haute noblesse lorraine. Ce dernier devra donc mener l’armée qui renversera le conseil. De plus, pour être légitimée, toute révolte contre le castel de Nancy devra être soutenue par la majorité absolue des membres de la HAL, l’état-major de l’ost lorrain devant également donner un accord de principe.

Article 6 : Le conseil insurgé légitimé -élargi- sera donc composé d'un leader, qui recevra le titre de régent jusqu’aux prochaines élections, et qui aura des pouvoirs équivalents à ceux d’un duc sans en porter toutefois le titre, ainsi que des conseillers ayant soutenu la révolte et de la noblesse ayant pris part à la révolte. Les rênes de l'armée devront être confiées temporairement aux membres de l’état-major de l’ost, le temps qu'un nouveau capitaine soit nommé.


Sanctions

Conformément au Codex lorrain:

Article 7 : Toute personne, prenant part à une manifestation ayant des revendications séditieuses en appelant notamment à la révolte contre le pouvoir légitimement élu par les citoyens lorrains, pourra se voir poursuivie en justice si elle est est reconnue.

Article 8 : Toute personne prenant part à une révolte illégitime s'expose à être trainée en justice et passible de la Haute Trahison en jugement si elle est reconnue, dès lors que cette personne fait partie d'une lance constituée à cet objectif.

Pour (1) : Oedipe

Contre (0) :

NSP (0) :


Dernière édition par oedipe le Mer 27 Fév 2008 - 22:01, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

De la légitimité des révoltes. Empty
MessageSujet: Re: De la légitimité des révoltes. De la légitimité des révoltes. Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 19:04

Pour (1) : Oedipe ,

Contre (0) :

NSP (1) : marjolainne

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
Revenir en haut Aller en bas
Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

Date d'inscription : 23/06/2007
Nombre de messages : 3727
Nom RR (IG) : Mun
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Duc de Vittel
- :

De la légitimité des révoltes. Empty
MessageSujet: Re: De la légitimité des révoltes. De la légitimité des révoltes. Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 19:23

Pour (2) : Oedipe , Mun

Contre (0) :

NSP (1) : marjolainne
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



De la légitimité des révoltes. Empty
MessageSujet: Re: De la légitimité des révoltes. De la légitimité des révoltes. Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 19:38

Pour (3) : Oedipe , Mun, May

Contre (0) :

NSP (1) : marjolainne
Revenir en haut Aller en bas
antrax
Intervenant majeur
antrax

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 1231
Nom RR (IG) : antrax2013
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Légumes, Maïs - Forgerons
- :

De la légitimité des révoltes. Empty
MessageSujet: Re: De la légitimité des révoltes. De la légitimité des révoltes. Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 20:22

Pour (4) : Oedipe , Mun, May, Antrax

Contre (0) :

NSP (1) : marjolainne
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



De la légitimité des révoltes. Empty
MessageSujet: Re: De la légitimité des révoltes. De la légitimité des révoltes. Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 21:24

Pour (5) : Oedipe , Mun, May, Antrax, Seb

Contre (0) :

NSP (1) : marjolainne
Revenir en haut Aller en bas
Theudric
Crieur
Theudric

Date d'inscription : 27/12/2006
Nombre de messages : 572
Nom RR (IG) : Theudric
Localisation : Nancy

Champs et Metier : blé
Voie : Armée
- :

De la légitimité des révoltes. Empty
MessageSujet: Re: De la légitimité des révoltes. De la légitimité des révoltes. Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 22:52

Pour (6) : Oedipe , Mun, May, Antrax, Seb, Theudric

Contre (0) :

NSP (1) : marjolainne[/quote]
Revenir en haut Aller en bas
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

De la légitimité des révoltes. Empty
MessageSujet: Re: De la légitimité des révoltes. De la légitimité des révoltes. Icon_minitimeMer 27 Fév 2008 - 15:01

Pour (7) : Oedipe , Mun, May, Antrax, Seb, Theudric, Yanahor.

Contre (0) :

NSP (1) : marjolainne
Revenir en haut Aller en bas
Jeremec
Intervenant majeur
Jeremec

Date d'inscription : 09/12/2006
Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

- :

De la légitimité des révoltes. Empty
MessageSujet: Re: De la légitimité des révoltes. De la légitimité des révoltes. Icon_minitimeMer 27 Fév 2008 - 16:21

Pour (8 ) : Oedipe , Mun, May, Antrax, Seb, Theudric, Yanahor, Jeremec,

Contre (0) :

NSP (1) : marjolainne
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



De la légitimité des révoltes. Empty
MessageSujet: Re: De la légitimité des révoltes. De la légitimité des révoltes. Icon_minitimeMer 27 Fév 2008 - 16:59

Pour (9) : Oedipe , Mun, May, Antrax, Seb, Theudric, Yanahor, Jeremec, Alas

Contre (0) :

NSP (1) : marjolainne
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



De la légitimité des révoltes. Empty
MessageSujet: Re: De la légitimité des révoltes. De la légitimité des révoltes. Icon_minitimeMer 27 Fév 2008 - 17:24

Pour (10) : Oedipe , Mun, May, Antrax, Seb, Theudric, Yanahor, Jeremec, Alas, Alistryna

Contre (0) :

NSP (1) : marjolainne
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




De la légitimité des révoltes. Empty
MessageSujet: Re: De la légitimité des révoltes. De la légitimité des révoltes. Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

De la légitimité des révoltes.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives militaires-