Citation :

Modification de L'Ordre du Mérite Lorrain

Par décision du conseil Ducal:

-L'article 5 sur L'Ordre du Mérite Lorrain sera supprimé:

Citation :

Art. 5 : Les décorés presteront allégeance au Duché par un serment de fidélité.

-L'article 7 sur L'Ordre du Mérite Lorrain:

Citation :

Art. 7 : Le décoré peut être déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable de :

- Crime contre l’Empereur ou le Saint Empire

- Trahison ou Haute Trahison envers le Duché de Lorraine

- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre Duché et donnant lieu à une peine de prison

- Diffamation publique envers un membre de l’ordre

- Refus de porter la médaille

La radiation sera prononcée par le Duc en exercice après avis des membres de l’ordre.

Toute personne ne renouvellant pas son allégeance comme exigé plus haut se verra destituée sans autre forme de procédure.

Sera modifié en :

Citation :

Art. 7 : Le décoré peut être déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable de :

- Crime contre l’Empereur ou le Saint Empire

- Trahison ou Haute Trahison envers le Duché de Lorraine

- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre Duché et donnant lieu à une peine de prison

- Diffamation publique envers un membre de l’ordre

- Refus de porter la médaille

La radiation sera prononcée par le Duc en exercice après avis des membres de l’ordre.

Pour (1) : Oedipe

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (2) : Oedipe, May

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (3) : Oedipe, May, Seb

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (4) : Oedipe, May, Seb, Alistryna

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (4) : Oedipe, May, Seb, Alistryna

Contre (1) : Jeremec

NSP (0) :

Pour (5) : Oedipe, May, Seb, Alistryna , marjolainne

Contre (1) : Jeremec

NSP (0) :

Pour (6) : Oedipe, May, Seb, Alistryna , marjolainne, Mun

Contre (1) : Jeremec

NSP (0) :

Pour (7) : Oedipe, May, Seb, Alistryna , marjolainne, Mun, antrax

Contre (1) : Jeremec

NSP (0) :

Pour ( 8 ) : Oedipe, May, Seb, Alistryna , marjolainne, Mun, antrax, Theudric

Contre (1) : Jeremec

NSP (0) :[/quote]