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 Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence

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MessageSujet: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 12:44

Voilà ce que la Provence nous propose :

Citation :
TRAITÉ D’ENTENTE, D’AMITIÉ ET DE COOPÉRATION ENTRE LA LORRAINE ET LA PROVENCE LIBRE

Dans leur grande sagesse et leur foi en la vertu aristotélicienne, leurs seigneuries Josephine d'Axat de Lisieux, Grande Duchesse de Lorraine, et Hersende de Brotel, Comtesse de Provence Libre ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Lorraine et de Provence, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir

Préambule

Par ce traité, la Provence Libre reconnait l'Empereur en tant que suzerain de la Lorraine.La Lorraine reconnait le Marquis des Alpes Occidentales comme le suzerain de la Provence Libre.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.


Article II

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisés, elles s'engagent à punir tout ressortissant de leur territoire qui tenterait une destabilisation économique contre l'une ou l'autre des parties.


Article III

Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Comte ou son Duc.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre laquel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.
Chaque contractant s'engage à fournir une aide judiciaire ou une médiation pour la résolution des conflits juridiques.

Procédure
1. La cour de justice saisie applique à l'accusé le droit de la Province dans laquelle a été commis le forfait qui lui est imputé. Toutefois, cette règle s'applique dans la limite du respect des principes fondamentaux de la justice de la province requise.
2. Le procureur doit consulter son homologue requérant avant de proposer une peine. Le juge de la province requise doit consulter son homologue avant de rendre son verdict.
3. Le juge de la province requise rend son verdict de manière souveraine. Par conséquent, ce verdit ne saurait faire l'objet d'aucune réclamation de la part de la province requérante. La province requérante a toutefois le droit d'informer le Conseil de la province requise de ce verdict et faire part de sa réprobation.
4. Une partie de l’amende versée au Comté requis pourra être reversée au Comté requérant, à sa demande.


Article IV

Les parties contractantes s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires. Ces informations peuvent porter sur des questions d’ordre militaires concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages à l'encontre de l'une ou l'autre des provinces concernées.Les deux régions s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Des stages d’apprentissages d’une province à l’autre peuvent être envisagés

Article V

Les ducs ou comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit (pillage de mairie, fomentation de révolte).

Article VI

Les parties contractantes reconnaissant l'amitié entre leur deux provinces, et s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre.

Article VII

Les parties contractantes s’engagent par ce traité à soutenir militairement l’autre province à sa demande si elle est justifiée. Le présent traité n'engage pas l'obligation de défense commune.
En revanche, la province agressée à tout le loisir de demander une aide alimentaire au co-signataire qui pourra accepter ou non selon la situation.
Cette entraide ne peut être consentie que pour des actions de défense, et non de volontés agressives, d'expansionnisme ou de contre-attaque. Il sera décidé au cas par cas si une contre-attaque peut être considérée comme une action de défense ou une agression.


Article VIII

Les ducs ou comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre dans le but d'aider l'autre province signataire à repousser un envahisseur.

Article IX

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Personnellement, je suis contre. Avec ça, personne ne se mouille. De grandes phrases pour au final, du vent...
Et vous, vous en dites quoi?
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Yanahor
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 13:37

la Provence est un sujet épineux je vais déjà voir ça avec le Haut Commandement Impérial.
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 14:05

transmis au haut Commandement Impérial c'est un sujet qui concerne l'Empire la Lorraine sepliera à la volonté du HCI.
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 14:13

Donc on n'a même pas le droit de donner notre avis?
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 14:50

si vous pouvez.
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Feu oedipe
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 19:37

Moi je suis contre, on fait pas de traité avec des traitre à l'empire.

Car faire un traité avec eux, c'est reconnaitre le Marquisat des Alpes Occidentales, ce que ne veux pas l'empereur.

En plus un traité fait avec la France disait que la France ne devait pas faire de traité avec eux, alors si on dit au francais de pas faire de traité, pourquoi en faire nous.
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Mun Von Frayner
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 22:28

Oedipe j'appuye dans ton sens traitre à l'Empire s'est traitre à la Loraine
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeLun 25 Fév 2008 - 7:37

Attention à ne pas généraliser. Je viens de Provence et pourtant je n'ai jamais trahit l'empire.

Je ne sais pas où ils en sont en Provence mais les générations changent.
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 9:16

messire Antrax si la provence a voulu sa liberté qu'elle l'assume mais pour ma part c'est une trahison envers l'empire. aucun traité avec les traitres. deplus si on a demander au françois de ne pas les reconnaitres il serait mal venu de les reconnaitres nous meme.
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 9:26

Bon, je vais être un peu plus objective que la moyenne ici . Je trouve le traité vide :

Citation :
1. La cour de justice saisie applique à l'accusé le droit de la Province dans laquelle a été commis le forfait qui lui est imputé. Toutefois, cette règle s'applique dans la limite du respect des principes fondamentaux de la justice de la province requise.
2. Le procureur doit consulter son homologue requérant avant de proposer une peine. Le juge de la province requise doit consulter son homologue avant de rendre son verdict.
3. Le juge de la province requise rend son verdict de manière souveraine. Par conséquent, ce verdit ne saurait faire l'objet d'aucune réclamation de la part de la province requérante. La province requérante a toutefois le droit d'informer le Conseil de la province requise de ce verdict et faire part de sa réprobation.

Et si on n'est pas d'accord? On se la ferme?

Citation :
Les deux régions s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la mesure du possible.

Je ne me mouille pas trop une fois de plus...

Citation :
Les parties contractantes s’engagent par ce traité à soutenir militairement l’autre province à sa demande si elle est justifiée. Le présent traité n'engage pas l'obligation de défense commune.

Des fois qu'ils devraient nous aider...

Citation :
En revanche, la province agressée à tout le loisir de demander une aide alimentaire au co-signataire qui pourra accepter ou non selon la situation.

Ils risquent de nous donner à manger... Et d'y perdre des sous.

Désolée mais je refuse en mon âme et conscience et non parce que c'est la Provence, sinon du fait que le traité est trop sujet à des "si on le veut bien".
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 12:23

Theudric prenant une voix des plus sucréééeee.

Très cher Mayella, certes ce traité est vide, mais pourquoi vouloir a tous pris le remplir. envoyer donc une simple lettre a ces provenciaux qu'ils fassent une demande à l'empereur si il accepte de les reprendres dans l'empire. ensuite nous pourrons nous penché sur un traité digne de ce nom.

Theudric prenant la douce main de mayella.

Comprenait, que signé un traité avec la provence pourrait ne pas plaire en haut lieu.
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 13:31

Mayella sourit en entendant le commentaire de Theudric.

Je le comprends très bien. Mais même avis favorable de l'Empereur, je suis contre ce traité.
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Yanahor
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 13:36

de toute façon le HCI refuse à l'unanimité donc c'est réglé.
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 13:43

Je vais donc le signaler à l'ambassadrice provençale.
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 14:03

Très bien, alors si personne est contre, je vais archiver.
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 14:55

Tu peux.
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 15:02

hou que oui vous pouvez.
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MessageSujet: Re: Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Traité d’entente [...] entre la Lorraine et la Provence Icon_minitime

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