J'aimerai faire un nettoyage de la grande Galerie, c'est à dire enlever toutes les modifications qui ont été faites, pour garder que la loi en elle même, car en plus d'un an, la grande galerie est devenue un vrai fouilli de paperasse.

Et tout ce que je vais enlever il faut quand même le garder et le mettre dans un sous forum, qu'on appellerai archive.

J'ai l'intention aussi de modifier la forme de toutes les lois, c'est à dire le titre en taille 18, couleur rouge avec des articles ...

En gros comme cette loi:
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-armees-ig-t5281.htm

Mais je pense qu'il faut avoir l'autorisation du conseil et de la HAl comme me l'avait dit Guise.

J'approuve entièrement Oedipe, c'est effectivement le gros foutoir en grande galerie, j'ai du mal à m'y retrouver parfois, entre les vieilles lois, les réformées, les modifications on ne c'est plus ce qui est valable et ce qui ne l'est pas.

Moi je dis oui.

je suis tout à fait d'accord aussi,
les textes avant modifications ne sont pas vraiment utiles

je suis moi aussi d'accord si personne n'est contre tu as l'autorisation du conseil voit avec la HAl maintenant.

Juste une question vous les mettez ou les anciennes lois? Parce que il faut les garder dans un coin ne serait-ce que pour les affaires en CSI encore en jugement.

Les anciennes lois sont ici:

https://casteldenancy.forumpro.fr/legislation-caduque-f194/

Je n'ai eut que le droit de donner un nouvelle forme plus lisible aux textes, donc je ne fais que ça.

Ca sera fait au cour du mandat.

parfait alors.

J'ai déjà fait la partie loi et décret, je me suis attaqué aux chartes.

J'ai trouvé un doublon:

https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/charte-du-brigandage-t3136.htm

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/reforme-brigandage-rp-t3301.htm

Je met celle de cesars dans les caduques?

Pas de réponse.

Sinon, j'ai trouvé cette loi vraiment pourri, que je vais refaire :

Citation :

CHARTE DES MANDATES

Moi --------- reconnait avoir la reçu de la part de -------- (si mairie nom du Maire si Duché nom du Bailli ou de CAC) la somme de -------- les marchandises -------- pour ----------- échange (commercial ,vente ,surveillance ,paye des soldats etc)

Moi --------- je m'engage à donner régulièrement des nouvelles du dit mandat par screen à la personne qui me l'a confié ou aux forces de la prévôté prévôt ,Procureur ,Juge si ils m'en font la demande
En cas de refus ,je serai poursuivi pour trahison ou haute trahison

Moi ---------- je m'engage à ne me servir de ce mandat que pour le but qui est précisé dans le dit mandat.Si je m'en sers à des fins personnelles ,je serai poursuivi pour trahison ou haute trahison

Sans oublier la signature du mandaté avec le nom ig

Fait le 13 Mars 1455
Le conseil Ducal de Lorraine

Je propose ça en échange:

Citation :

Chartes des Mandatés

Article 1: Les mandats sont attribué par le bailli lorsqu'il concerne l'argent et par le Commissaire au Commerce lorsqu'il concerne les denrées.


Article 2: Toute personne mandatée par le CAC et le bailli ne devra jamais avoir commis d'acte de Brigandage ou avoir été mêlé dans une quelconque affaire ayant pour but le vol d'écus ou denrées.


Article 3: Toute personne mandaté devra faire les serment suivants:

Moi --------- reconnait avoir la reçu de la part de -------- (si mairie nom du Maire si Duché nom du Bailli ou de CAC) la somme de -------- les marchandises -------- pour ----------- échange (commercial ,vente ,surveillance ,paye des soldats etc)

Moi --------- je m'engage à donner régulièrement des nouvelles du dit mandat par screen à la personne qui me l'a confié ou aux forces de la prévôté prévôt ,Procureur ,Juge si ils m'en font la demande
En cas de refus ,je serai poursuivi pour trahison ou haute trahison

Moi ---------- je m'engage à ne me servir de ce mandat que pour le but qui est précisé dans le dit mandat.Si je m'en sers à des fins personnelles ,je serai poursuivi pour trahison ou haute trahison

Sans oublier la signature du mandaté avec le nom ig


Article 4: Toute personne mandaté devra obligatoirement rendre le mandat si le Duc, le bailli ou la CAC l'exige.


Fait à Nancy, approuvé par le conseil Ducal de Lorraine le .....

Introduis les mandats mairie aussi.

Encore de l'administration supplémentaire à gérer .

Pour les maires et les MA. On passe plus de temps a faire des screens .
on retrouve une partie de ce genrde de texte pour les MA.

Les mandats journaliers fait aux maires pour la revente des denrées aux mairies si en plus une attetation doit être faite dans ce que prévoit ce texte.

Les mandats son fait avec une explication, un texte est donné par le mandat en lui même "Une fois que vous aurez cliqué sur le bouton ci-dessous, tous les achats que vous allez effectuer à le foire le seront pour le compte du Comté et non pour le votre : ce qui signifie c'est la trésorerie du Comté qui sera débitée lors de tout achat.

Pour repasser en mode normal, il vous suffira de vous rendre dans votre bureau et de cliquer sur "Acheter pour votre propre compte"

PRENEZ GARDE : Tout abus de droit susceptible, directement ou indirectement, de provoquer votre enrichissement aux dépends du Comté entrainera des sanctions graves allant jusqu'à la peine de mort.
"

Stop aux quantités incroyable de situation, de lettre de confirmation ou d'attestation de confiramation de ,,.

Ce texte ne devrait pas être pour les maires mais seulement pour les autres mandatés.
En attendant, je propose de légères modification à la proposition d'Oedipe :

Citation :

Chartes des Mandatés

Article 1: Les mandats sont attribué par le bailli lorsqu'il concerne l'argent, par le Commissaire au Commerce lorsqu'il concerne les denrées ou par un maire.


Article 2: Toute personne mandatée par le CAC et le bailli ne devra jamais avoir commis d'acte de Brigandage ou avoir été mêlé dans une quelconque affaire ayant pour but le vol d'écus ou de denrées.


Article 3: Toute personne mandaté devra faire les serments suivants:

Citation :

Moi, ---------, reconnais avoir reçu de la part de -------- (si mairie nom du Maire si Duché nom du Bailli ou de CAC) [la somme de -------- /les marchandises --------] pour [l'échange commercial avec ... / la vente / la surveillance du marché de ... / la paie des soldats / etc... ]

Moi, ---------, m'engage à donner régulièrement des nouvelles du dit mandat par screen à la personne qui me l'a confié ou aux forces de la justice (Prévôt, Procureur, Juge) s'ils m'en font la demande.
En cas de refus ,je serai poursuivi pour trahison ou haute trahison.

Moi, ----------, m'engage à ne me servir de ce mandat que pour le but qui est précisé dans le dit mandat. Si je m'en sers à des fins personnelles ,je serai poursuivi pour trahison ou haute trahison.

Nom du mandaté et signature

Article 4: Toute personne mandatée devra obligatoirement rendre le mandat si le Duc, le bailli, le CAC ou le maire l'exige.


Fait à Nancy, approuvé par le conseil Ducal de Lorraine le .....

En rouge, les modifications sur le fond, en bleu sur la grammaire ou la syntaxe.

Ce texte date depuis quand plus ou moins.
Car il reste toujours des mandats en cours des derniers conseils .
Avec écus et ou nourriture

Il y avait la date, il a été fait il y a un an.

Je crois qu'il a été laissé tombé et qu'il faudrait le mettre au gout du Jour.

Si personne ne voit de problèmes je le mettrai au vote demain.