j'aimerais vous proposer ce projet :
voici une ébauche de charte

Citation :

Charte de l'Assistant Juridique (A.J.)

I rôle de l'Assistant Juridique :

art. 1 : Le rôle de l'assistant juridique est d'accompagner les accusés, principalement les vagabonds et les paysans, dans leur procédure et de les aider à mieux comprendre le fonctionnement de la justice afin de tenter d'arriver le plus souvent possible à un arrangement à l'amiable avec la maréchaussée.

art. 2 : En cas d'échec de la tentative d'arrangement à l'amiable, l'A.J. serait chargé de trouver un avocat à l'accusé avec l'accord de celui-ci.
En cas de refus de l'accusé le rôle de l'A.J. s'arrête là, sinon l'A.J. est chargé de transmettre toutes les pièces dossier au barreau afin de faciliter le travail de l'avocat.


II la nomination de l'Assistant Juridique :

art. 1 : Il revient au Juge du duché de nommer l'Assistant Juridique qui pourra éventuellement se choisir un adjoint en cas de besoin.

art. 2 : Le rôle d'Assistant Juridique est compatible avec celui de J.A.P. ou de Chef des J.A.P. mais pas avec celui lieutenant, sergent ou brigadier.

III la révocation de l'Assistant Juridique

art. 1 : L'Assistant Juridique peut être démis à tout moment de ses fonctions par le Juge avec l'accord du Prévôt et du Procureur du Duché si ce renvois est dument motivé.

art. 2 : A chaque changement de Juge, le nouveau Juge à la possibilité de garder l'Assistant Juridique en place ou de le remplacer à condition que ce changement soit dument motivé.

Je vois pas trop le rôle de l'assistant Juridique, sa m'a l'air d'un poste de plus qui ne sert pas à grand chose.

Car déjà la moitié des personnes ne viennent même pas au procès et ne s'embête même pas à lire tout le verdict.

En théorie c'est bien, mais en pratique c'est impossible.

Si Seb veut tenter la chose sachant qu'en tant que Juge il a la charge du système judiciaire Lorrain je suis pour le laisser tenter, j'ai toujours été pour laisser une marge de manoeuvre aux conseillers dans leur propre secteur alors pour moi aucuns soucis mais à enelever si cela n'apporte aucuns résultats.

Citation :

Car déjà la moitié des personnes ne viennent même pas au procès et ne s'embête même pas à lire tout le verdict.

En théorie c'est bien, mais en pratique c'est impossible.

pour l'autre moitié ça vaut peut-être la peine de tenter le coup,
mais maintenant comme tu dis je ne sais pas si ça serait efficace en pratique, on verra. En tous cas l'ancien chef des JAP est intéressé par le poste et en pratique lui et sa remplaçante s'occuperont à deux des JAP.

est-ce que je peux ouvrir une permanence juridique (qui servira aussi d'annonce pour la justice) en gargote ? (comme il existait avant)

Moi ca me plait comme idée, meme si on sais pas vraiment si ca va marcher, mais comme tu l'a dit ca vaut la peine d'essayer.

tu peux seb ouvrir une permanence juridique.

peut-on passer le texte au vote ?

oui, Oedipe dès que tu es là envois ça au vote.

Mis au vote.