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 Loi sur le conseiller à la Culture

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Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

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MessageSujet: Loi sur le conseiller à la Culture Loi sur le conseiller à la Culture Icon_minitimeVen 15 Fév 2008 - 16:00

Citation :
Conseiller à la Culture


Article 1 - Rôles du Conseiller -

Le Conseillez ducale à la culture a pour rôle d'établir un lien entre le Conseil ducal et le CCL. C'est lui qui donnera au Conseil les demandes venant du CCL. Si le Duc venait à ne pas nommer un conseiller à la culture, alors le Porte Parole du Conseil Ducal le remplacera pour assurer la communication entre les deux assemblées.

Article 2 - Nomination -

Le Conseiller ducal à la Culture est choisit parmi et par le Conseil ducal.

Article 3 - Place et autorité -

Le Conseiller ducale à la Culture est membre du CCL le temps de son mandat. Il a le même statut que les membres normaux. Il a le droit de vote, de débat et d'échange.
Le Conseiller à le Culture ne peut pas se présenter à la Présidence du CCL durant son mandat de Conseiller Ducal.
Le Conseiller doit respecter la Charte du CCL.

Article 4 - Destitution -

Le Président du CCL peut demander la destitution du Conseiller Culture de son rôle par une lettre expliquant les motifs au Duc.
Le Duc peut faire suivre ou non cette demande.


Pour (1) : Oedipe

Contre (0):

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Guise
Grand du Duché
Guise

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Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
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MessageSujet: Re: Loi sur le conseiller à la Culture Loi sur le conseiller à la Culture Icon_minitimeVen 15 Fév 2008 - 16:07

Pour (2) : Oedipe, Guise

Contre (0):

NSP (0) :


Faudra juste remettre en couleur normale sur le texte d'origine.
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Localisation : sur le forum

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MessageSujet: Re: Loi sur le conseiller à la Culture Loi sur le conseiller à la Culture Icon_minitimeVen 15 Fév 2008 - 16:20

Pour (3) : Oedipe, Guise, Josephine

Contre (0):

NSP (0) :
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Jeremec
Intervenant majeur
Jeremec

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Localisation : EPINAL

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MessageSujet: Re: Loi sur le conseiller à la Culture Loi sur le conseiller à la Culture Icon_minitimeVen 15 Fév 2008 - 18:56

Pour (4) : Oedipe, Guise, Josephine, Jeremec

Contre (0):

NSP (0) :
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Invité



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MessageSujet: Re: Loi sur le conseiller à la Culture Loi sur le conseiller à la Culture Icon_minitimeVen 15 Fév 2008 - 20:07

Pour (5) : Oedipe, Guise, Josephine, Jeremec,kheops

Contre (0):

NSP (0) :
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Invité
Invité



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MessageSujet: Re: Loi sur le conseiller à la Culture Loi sur le conseiller à la Culture Icon_minitimeVen 15 Fév 2008 - 20:31

Pour (5) : Oedipe, Guise, Josephine, Jeremec,kheops

Contre (0):

NSP (1) : May
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Invité
Invité



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MessageSujet: Re: Loi sur le conseiller à la Culture Loi sur le conseiller à la Culture Icon_minitimeSam 16 Fév 2008 - 5:50

Pour (5) : Oedipe, Guise, Josephine, Jeremec,kheops

Contre (1): Cassandres

NSP (1) : May
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

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MessageSujet: Re: Loi sur le conseiller à la Culture Loi sur le conseiller à la Culture Icon_minitimeSam 16 Fév 2008 - 13:50

Pour (6) : Oedipe, Guise, Josephine, Jeremec,kheops , marjolainne

Contre (1): Cassandres

NSP (1) : May
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Guise
Grand du Duché
Guise

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MessageSujet: Re: Loi sur le conseiller à la Culture Loi sur le conseiller à la Culture Icon_minitimeDim 17 Fév 2008 - 2:33

Fin de mandat: j'aurais pu promulguer légalement la loi, mais je laisse ce soin au prochain conseil...
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Yanahor
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MessageSujet: Re: Loi sur le conseiller à la Culture Loi sur le conseiller à la Culture Icon_minitimeMar 19 Fév 2008 - 12:03

on va pas revoter le prochain porte-Parole se chargera d'annoncer officielement sa promulgation.
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MessageSujet: Re: Loi sur le conseiller à la Culture Loi sur le conseiller à la Culture Icon_minitimeMar 19 Fév 2008 - 13:04

Je pense en effet que c'est ce qu'il y a de mieux a faire
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Feu oedipe
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Feu oedipe

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MessageSujet: Re: Loi sur le conseiller à la Culture Loi sur le conseiller à la Culture Icon_minitimeMar 19 Fév 2008 - 13:07

Je l'avais déjà promulgué pour l'ancien conseil.
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Yanahor
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Yanahor

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MessageSujet: Re: Loi sur le conseiller à la Culture Loi sur le conseiller à la Culture Icon_minitimeMar 19 Fév 2008 - 13:12

parfait alors je vérouille le sujet.
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MessageSujet: Re: Loi sur le conseiller à la Culture Loi sur le conseiller à la Culture Icon_minitime

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