Citation :

Conseiller à la Culture

Article 1 - Rôles du Conseiller -

Le Conseillez ducale à la culture a pour rôle d'établir un lien entre le Conseil ducal et le CCL. C'est lui qui donnera au Conseil les demandes venant du CCL. Si le Duc venait à ne pas nommer un conseiller à la culture, alors le Porte Parole du Conseil Ducal le remplacera pour assurer la communication entre les deux assemblées.

Article 2 - Nomination -

Le Conseiller ducal à la Culture est choisit parmi et par le Conseil ducal.

Article 3 - Place et autorité -

Le Conseiller ducale à la Culture est membre du CCL le temps de son mandat. Il a le même statut que les membres normaux. Il a le droit de vote, de débat et d'échange.
Le Conseiller à le Culture ne peut pas se présenter à la Présidence du CCL durant son mandat de Conseiller Ducal.
Le Conseiller doit respecter la Charte du CCL.

Article 4 - Destitution -

Le Président du CCL peut demander la destitution du Conseiller Culture de son rôle par une lettre expliquant les motifs au Duc.
Le Duc peut faire suivre ou non cette demande.

Pour (1) : Oedipe

Contre (0):

NSP (0) :

Pour (2) : Oedipe, Guise

Contre (0):

NSP (0) :


Faudra juste remettre en couleur normale sur le texte d'origine.

Pour (3) : Oedipe, Guise, Josephine

Contre (0):

NSP (0) :

Pour (4) : Oedipe, Guise, Josephine, Jeremec

Contre (0):

NSP (0) :

Pour (5) : Oedipe, Guise, Josephine, Jeremec,kheops

Contre (0):

NSP (0) :

Pour (5) : Oedipe, Guise, Josephine, Jeremec,kheops

Contre (0):

NSP (1) : May

Pour (5) : Oedipe, Guise, Josephine, Jeremec,kheops

Contre (1): Cassandres

NSP (1) : May

Pour (6) : Oedipe, Guise, Josephine, Jeremec,kheops , marjolainne

Contre (1): Cassandres

NSP (1) : May

Fin de mandat: j'aurais pu promulguer légalement la loi, mais je laisse ce soin au prochain conseil...

on va pas revoter le prochain porte-Parole se chargera d'annoncer officielement sa promulgation.

Je pense en effet que c'est ce qu'il y a de mieux a faire

Je l'avais déjà promulgué pour l'ancien conseil.

parfait alors je vérouille le sujet.