VI - Financement et paiements





L'Ost est une institution bien distincte de la maréchaussée. Elle doit avoir donc un fonctionnement propre. Et des fonds propres pour le faire.



Le but du financement est de donner à l’ost les fonds requis à son fonctionnement afin de ne pas toujours devoir compter sur les finances et l’intervention du duché pour pouvoir fournir des denrées aux soldats afin de payer leur solde, de les équiper, etc.…


VI .I : Des moyens de financement


I.1 : La solde

VALEURS et NATURE DE LA SOLDE :


Le soldat est rémunéré en priorité avec les denrées qui lui sont le plus nécessaires pour développer sa qualité principale LA FORCE afin d' assurer ses missions de défense et de surveillance du territoire.

Deux cas de figure :

A) Pour les missions quotidiennes de surveillance, de patrouille, etc la solde est de 18 écus par jour de mission ( soit UNE VIANDE à 7 écus + 2 PAINS à 2 écus fournis par mandat)

B) La solde sera de 2 VIANDES / jour de mission pour toutes les misssions DE MOBILISATION, DE DEFENSE ou D'ATTAQUE ACTIVE I.G : ( soit approximativement 21 écus )
> défense du pouvoir
> défense des mairies
> guerre

C) Cas particulier : s'il n'est pas possible de fournir le soldat en viande, le mandat pourra offrir d'autres denrées de même valeur :
1 viande = 1 poisson, 2 fruits ou légumes, 2 laits

I.2. Il est mis en place un système de mandats attribué au connétable et aux intendants afin de pouvoir récupérer :

- les denrées offertes gracieusement par toute personne souhaitant soutenir l’armée de Lorraine

- Les denrées ou équipement distribués par le Duché


Ces denrées sont transformées au sein de l’ost afin d’être utilisables comme paiement des soldes ou vendues au marché afin de créer des fonds.


I.3. Le système d’accompagnement PAYANT des voyageurs est mis en place pour tous ceux qui le souhaitent et fournit des fonds à l'armée ( voir Titre I du Code Militaire détaillant ce point )


I.4. L’ost peut en cas de besoin prêter main forte aux mairies, nos alliés militaires et/ou à la prévôté contre payement de la solde du militaire par le service approprié.

> Ces actions avec la mairie et la maréchaussée seront coordonnées dans les mairies au " Bureau des Affaires Militaires" .

> Les paiements pour des alliances régionales ( autres duchés, autres comtés...) ou avec des armées IG privées seront traitées au Conseil et à l'Ost avec le Connétable et le capitaine.


I.5. Chaque garnison peut mettre en place un "Grenier" qui fonctionne avec les dons directs des soldats à leur garnison et qui aide à compléter ou enrichir les soldes.



> Le registre des entrées/sorties des denrées sera tenu par l'aide-intendant de chaque garnison.



> Les denrées de ce grenier peuvent :

- soit être engrangées dans l'inventaire [I.G] ou la propriété [I.G] du donateur qui les réservera et s'engage à les fournir au moment voulu.

- soit gardées par l'intendant dans son propre inventaire [I.G] ou sa propriété [I.G].



Donateur ou intendant ET receveur s'échangeront les denrées sur le marché aprés avoir fixé un rendez-vous.



I.6 Vente sur le marché de denrées inutilisées ( épées, boucliers, etc.) dont le bénéfice revient à la garnison et peut être redistribué aux hommes sous forme de mandat ou directement "de la main à la main" au marché.







VI. II Procédures

1. Le Connétable détient les mandats.



2. "L'intendant Général des Armées" dirige avec le Connétable le service de l’intendance.
Il a sous ses ordres un Aide Intendant par caserne.
Son travail consiste à gérer au mieux les mandats pour les soldes et autres achats d’équipements disponibles dans son inventaire I.G.
Il reste en relation permanente et privilégiée avec le Connétable afin d' harmoniser les actions et moyens de paiement.
Le service de l’intendance est aussi le pôle de toutes les idées de financement des équipements de nos soldats comme les épées et boucliers.
L'intendant redistribue ensuite les denrées aux soldats.



3. C'est l'aide-intendant qui gère le "Grenier" de chaque garnison.

4. TOUS LES ECHANGES ( remises de denrées, achats, mandat pour les soldes, etc.) SERONT SOUMIS AU CONTROLE DU CONNETABLE.
Un rapport sera fait obligatoirement dans son bureau à l'Ost.



( Voir Titre III du Code qui détaille les rôles de chacun ).

C'est bien.

Citation :

6) Autre moyen de financement à étudier : un impôt spécifique pour l'armée.

Par contre, on en est pas encore là.

Citation :

1. Le Connétable détient les mandats.

Une personne ne peut avoir qu'un mandat.

heu je pense que cela voulait plutot dire que le connetable decerne les mandats, si c' est lec as j' en decerne pas beaucoup les soldats demande tous a kheops directement !

Oedipe : "les" pour la totalité des mandats au cours de l'exercice ^^
Quant à l'impôt, "c'est ma prièèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèreeeeeeuh ... tralalallaaaaaaaaaaa tralalalaliiiiiiiii" ... J'espère, je garde espoir " dum spiro, spero!" hinhinhin ....

Niconoss : ben faut que ça change un peu car ça a été voté dans les 1ers titres du Code ...

oui j' essaye de le dire mais je pense qu' ils on tous pris l' habitude de directement demandé au CAC

Par contre pas un mot sur les controles d'échanges de marchandise... bref.

Pour l'impot ca ne peut pas faire partie du code militaire en tant que tel, je crois que tu peux comprendre toute seule... à moins que le fait que ce soit exclusivement une prérogative du conseil ducal n'ai échappé à quelqu'un (hihihi ^^)


Par contre j'ai un souci; ya ce décret qui avait été voté:

Citation :

Soldes des Soldats

Système :

Les soldes des militaires se payent en Points de Solde (PS).
Un Point de Solde équivaut à environ 5,50 écus.
Chaque militaire peut payer un certain nombre de Points de Solde pour recevoir une denrée alimentaire, un bouclier ou une épée à tarif préférentiel, selon les tarifs de conversion donnés ci-après.
Ces points de soldes peuvent donc être cumulés pour pouvoir les convertir en un bouclier ou une épée.
Un soldat peut compléter son nombre de Points de Solde pour obtenir un bouclier ou une épée en mettant 5,50 écus par Point de Solde manquant.
Le compte des Points de Soldes sera tenu par le Lieutenant Intendant sur un registre où seul lui et le Capitaine peuvent écrire.
Le nombre de points de soldes par jour de mission est de 2.

Tarifs de conversion :

Pour 1 Point de Solde :

- 1 bouteille de lait vendu 5 écus,
- 1 fruit vendu 5 écus,
- 1 légume vendu 5 écus.

Pour 2 Points de Solde :

- 1 morceau de viande vendu 7 écus,
- 1 poisson vendu 7 écus

Pour 7 Points de Solde :

- 8 miches de pain vendues 2 écus.

Pour 8 Points de Solde :

- 1 bouclier vendu 23 écus (soit l'équivalent de 67 écus le bouclier).

Pour 12 Points de Solde :

- 1 épée vendue 144 écus (soit l'équivalent de 210 écus l'épée).

Pour 28 Points de Solde :

- 1 épée vendue 54 écus (soit l'équivalent de 208 écus l'épée) par le marché ducale, sur rendez-vous avec le Connétable.

Pour 36 Points de Solde :

- 1 épée vendue 7 écus (soit l'équivalent de 205 écus l'épée) par mandat personnel ou par rendez-vous après accord avec un maire de Lorraine

Faict à Nancy le 9 juillet de l'an de grasce 1455,
Proposé par Messire Maxx, Capitaine de l'OST en collaboration avec Messire Theudric, Colonel de l'OST, et Dame Enorig, Cac de Lorraine,
Voté et Accepté par le Conseil Ducal

Est ce toujours mis en oeuvre, ou bien alors est ce archaique?
Si c'est toujours mis en oeuvre faut rappeler le décret dans le code militaire. Sinon, faut faire autre chose qui explique comme ce décret la rémunération concrète des soldats.

- L'impôt, tout le monde aura compris que c'est pour mon fun perso jusqu'au bout ...
Plus sérieusement, l'impôt spécifique pour l'armée résoudrait notre souci des soldes mais j'ai aussi bien compris que actuellement ce n'était pas bien possible et qu'il faudra monter un projet en béton dans l'avenir.
( Bien entendu, édité et corrigé).

- L'ancienne versiondu code que tu cites est archaïque et totalement inapplicable ! Le calcul des points de solde c'est la quadrature du cercle ! Tu peux virer et remplacer par la nouvelle version.

- Edité et complété pour ce qui manque sur les soldes et le contrôle.

Je peux mettre au vote alors?

Oui mets au vote Oedipe, et Ok Mahaud je vire l'ancien décret obsolète de la grande galerie.