Citation :

Conseiller à la Culture

Article 1 - Rôles du Conseiller -

Le Conseillez ducale à la culture a pour rôle d'établir un lien entre le Conseil ducal et le CCL. C'est lui qui donnera au Conseil les demandes venant du CCL. Il assurera donc l'intégralité de la communication, suppléant donc le Porte Parole, et jouera le rôle de rapporteur.

Article 2 - Nomination -

Le Conseiller ducal à la Culture est choisit parmi et par le Conseil ducal.

Article 3 - Place et autorité -

Le Conseiller ducale à la Culture est membre du CCL le temps de son mandat. Il a le même statut que les membres normaux. Il a le droit de vote, de débat et d'échange.
Le Conseiller à le Culture ne peut pas se présenter à la Présidence du CCL durant son mandat de Conseiller Ducal.
Le Conseiller doit respecter la Charte du CCL.

Article 4 - Destitution -

Le Président du CCL peut demander la destitution du Conseiller Culture de son rôle par une lettre expliquant les motifs au Duc.
Le Duc peut faire suivre ou non cette demande.

Faict à Nancy le 27 aoust de l'an de grasce 1455,
Proposé par le CCL et Messire Renard_rules, Porte Parole,
Voté et Approuvé par le Conseil

Ca aussi faut modifier certaines terminologies: introduire la notion de non-obligation d'attribution de ce poste, et surtout modifier: c'est le PP d'un conseil qui se charge de la communication avec toutes assemblées de lorraine, CCl y compris. Pour l'instant on est dans le domaine de l'hérésie. On se complique la vie, alors que le PP pourait avoir accès au CCL, et communiquer avec le président de celui-ci. Et plus besoin de conseiller à la culture ou alors... comme jusqu'à aujourd'hui: inutilité efficiente croissante.

Bref faut modifier en fonction de ce que je dis là.

j' ai acces au CCL moi !

car je m' occupe de la soule en lorraine mais c' est tout, je suis d' accord avec ce decret car si personne du conseil n' est dedans on a aucun moyen de savoir se qui s' y passe !

leconseil doit avoir acces dans toutes les associations officiels par l' intermediaire d' une personne defini par le post !

SS --> Connetable
CCL --> PP

etc ...

Citation :

Conseiller à la Culture

Article 1 - Rôles du Conseiller -

Le Conseillez ducale à la culture a pour rôle d'établir un lien entre le Conseil ducal et le CCL. C'est lui qui donnera au Conseil les demandes venant du CCL. Si le Duc venait à ne pas nommer un conseiller à la culture, alors le Porte Parole du Conseil Ducal le remplacera pour assurer la communication entre les deux assemblées.

Article 2 - Nomination -

Le Conseiller ducal à la Culture est choisit parmi et par le Conseil ducal.

Article 3 - Place et autorité -

Le Conseiller ducale à la Culture est membre du CCL le temps de son mandat. Il a le même statut que les membres normaux. Il a le droit de vote, de débat et d'échange.
Le Conseiller à le Culture ne peut pas se présenter à la Présidence du CCL durant son mandat de Conseiller Ducal.
Le Conseiller doit respecter la Charte du CCL.

Article 4 - Destitution -

Le Président du CCL peut demander la destitution du Conseiller Culture de son rôle par une lettre expliquant les motifs au Duc.
Le Duc peut faire suivre ou non cette demande.

J'ai fait une petite modification.

C'est good. T'as juste à modifier comme ca:

Citation :

pour assurer la communication entre les deux assemblées.

(Assemblées au lieu de conseils)

Vu qu'on est limité en temps, je met de suite au vote.

En plus personne n'a donné son avis.

https://casteldenancy.forumpro.fr/salle-des-votes-f118/loi-sur-le-conseiller-a-la-culture-t5362.htm

Après le vote de l'ancien conseil, on peut annoncer.

Je vais le faire, si personne n'est contre.

Elle n'a pas à être promulgé. Il n'y a que 6 votes pour. Or, dans les votant, il n'y a pas le duc.

Citation :

Pour (6) : Oedipe, Guise, Josephine, Jeremec,kheops , marjolainne

Contre (1): Cassandres

NSP (1) : May

Je vais me coucher...

Ca me gene pas tu peu annoncer.

Fait. J'archive