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 Vaudemont

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MessageSujet: Vaudemont Vaudemont Icon_minitimeSam 9 Fév 2008 - 7:42

https://casteldenancy.forumpro.fr/bureau-du-prevot-des-marechaux-f43/serment-de-fidelite-des-chefs-marechaux-et-des-marechaux-t104-45.htm#83046

La maréchaussée de Vaudémont embauche des brigands?:roll:

Tizon Brigandage
Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Tizon
procès opposant 2007-06-22, [Tizon au Duché de Lorraine
Tizon est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Tizon au Duché de Lorraine
Tizon était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation:
Procès instruit le 22 juin 1455
Verdict rendu le 29 juin 1455

Accusateur Duché de Lorraine
Accusé Tizon
PLaignant Bergamoth

Juge Yanahor
Procureur Morphee**/ Kheops
Prévôt Joséphine /Oedipe

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Motif Brigandage
Monsieur le juge
Je porte a votre connaissance l affaire suivante
Acte : Trouble a l ordre public
Accusé : Tizon
Victime :Bergamoth
Les faits
le 19 juin 1455 sieur Tizon a brigandé dame Bergamoth
voici la preuve
https://2img.net/r/ihimizer/img504/3695/agressiontizon2uz0.jpg
Sieur tizon vous avez enfreins la lois suivante de notre codex de Lorraine
Opus VI : Du vol et du brigandage.
Article LXI : Tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village seront sévèrement puni, le brigand risque une peine de prison et à une amende s'élevant à deux fois la valeur de marchandise volée afin de punir le coupable et de dédommager la personne lésée (sous réserve de présentation de preuve des biens volés).
Le récidiviste encoura la pendaison.
L'acte d'accusation pour brigandage est annoncé comme Trouble à l'Ordre Public.
Lien du codex
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=206981
fait le 22 juin 1455
kheops
Procureur de Lorraine
Enoncé du verdict

Alors affaire bien étrange puisque je n’ai pas de réquisitoire de l’accusation, mais au vue des preuves et des témoignes apportés par l’accusation lors de l’acte d’accusation nous suffit pour reconnaître l’accusé coupable de brigandage selon les modalités de l’article LXI, Opus VI, Titre II du Codex judiciaire Lorrain.

Mais au vu de la volonté de la coopération de l’accusé, le fait que c’est le premier acte de brigandage de l’accusé et sachant qu’il na pas réussit à détrousser la victime la cour se doit de se montrer clémente.

C’est pourquoi nous condamnons l’accusé à une peine de 10 écus d’amende en espérant que votre apparition sur le banc des accusés est un accident.

Je tiens à dire que si jamais l’accusé réapparaissait devant nous, celui-ci encourra la peine de mort pour récidive de brigandage.
Je conseille donc fortement à celui-ci de se tenir convenablement et de profiter de la clémence qui lui ai accordé.

La séance est levée !!

Fait le 29 Juin 1455
Yanahor Goulard de Rubempré
Juge de Lorraine.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus

Peine:
10 écus d'amende


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Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

Date d'inscription : 16/11/2006
Nombre de messages : 7217
Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

- :

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MessageSujet: Re: Vaudemont Vaudemont Icon_minitimeSam 9 Fév 2008 - 8:40

Vous êtes saoulante... depuis 8 mois il a eu quoi comme procès?
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http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
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MessageSujet: Re: Vaudemont Vaudemont Icon_minitimeSam 9 Fév 2008 - 10:52

houla ben ca date ca , si il n a rien fait depuis tout ce temps c est bon non tout le fait des bêtises
pour moi si il n a rien fait depuis cette affaire pour ma part ca me derrange pas qu il reste
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MessageSujet: Re: Vaudemont Vaudemont Icon_minitimeSam 9 Fév 2008 - 11:39

Cassandres, je te remercie de tes remarques, je connais les vaudemontois ainsi que leur passé judiciaire


Citation :
Procès instruit le 22 juin 1455
Verdict rendu le 29 juin 1455
Citation :

Loi sur l'Accession des Charges

Le
Duc, le Juge, le Procureur, le Prévôt ainsi que l'ensemble des membres
de la maréchaussée sont garants du bon fonctionnement de notre justice
et doivent avoir un comportement irréprochable. Par conséquent, toute
personne prétendant à ces fonctions ne doit pas avoir été jugée
coupable :
- de trouble à l'ordre public durant les 2 mois précédants son entrée en fonction
- de trahison ou haute trahison durant les 4 mois précédants son entrée fonction.

faict à Nancy le 11 Juillet 1455,
Vaudemont Lorrai12

Sieur Hazgard, Duc de Lorraine a proposé,

Les Conseillers ont accepté,

Hazgard, Duc de Lorraine, a ratifié


Cassandres si tu estimes que je fais mal mon travail ou bien si tu as des griefs vis à vis de moi dit le carrément, ça commence à me fatiguer sérieusement. Je ne vois pas pourquoi tu interviens ainsi, en tant que juge et brigadier tu connais très bien les lois, par conséquent tu sais pertinement que son procès date d'il y a plus de quatre mois et qu'il peut donc intégrer la maréchaussée.

Désolé, mais personnellement je ne dit pas non à des volontaires, comme tu le dis si bien il est difficile de trouver des gens pour occuper des postes, je vais le refusé sous prétexte qu'il y a pratiquement un an il a racketté quelqu'un j'applique la loi et non les préjugés.
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

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Nombre de messages : 12894
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MessageSujet: Re: Vaudemont Vaudemont Icon_minitimeSam 9 Fév 2008 - 12:55

etant donné que ca fait lontemps je vois pas pk on en reparle maintenant.
je pense qu il a payé son erreur et que maintenant il essaye de faire bien .
donc pour moi j ai rien a dire sur cette personne.
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Josephine /Annie ex-admin
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Nombre de messages : 4988
Nom RR (IG) : Pas de nom RRs
Localisation : sur le forum

- :

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MessageSujet: Re: Vaudemont Vaudemont Icon_minitimeSam 9 Fév 2008 - 14:26

Même avis qu'Alasdair, pas d'affaire depuis.
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MessageSujet: Re: Vaudemont Vaudemont Icon_minitimeSam 9 Fév 2008 - 14:42

bon ben on verrouille alors
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MessageSujet: Re: Vaudemont Vaudemont Icon_minitime

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