Invité Invité
| Sujet: Vaudemont Sam 9 Fév 2008 - 7:42 | |
| https://casteldenancy.forumpro.fr/bureau-du-prevot-des-marechaux-f43/serment-de-fidelite-des-chefs-marechaux-et-des-marechaux-t104-45.htm#83046La maréchaussée de Vaudémont embauche des brigands?:roll: Tizon BrigandageInformation personnelle http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login= Tizonprocès opposant 2007-06-22, [Tizon au Duché de Lorraine Tizon est accusé de trouble à l'ordre public. Procès ayant opposé Tizon au Duché de Lorraine Tizon était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été renduEnoncé du verdictLe prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public Citation: | Procès instruit le 22 juin 1455 Verdict rendu le 29 juin 1455
Accusateur Duché de Lorraine Accusé Tizon PLaignant Bergamoth
Juge Yanahor Procureur Morphee**/ Kheops Prévôt Joséphine /Oedipe
Acte d'accusation Trouble à l'ordre public Motif Brigandage Monsieur le juge Je porte a votre connaissance l affaire suivante Acte : Trouble a l ordre public Accusé : Tizon Victime :Bergamoth Les faits le 19 juin 1455 sieur Tizon a brigandé dame Bergamoth voici la preuve https://2img.net/r/ihimizer/img504/3695/agressiontizon2uz0.jpg Sieur tizon vous avez enfreins la lois suivante de notre codex de Lorraine Opus VI : Du vol et du brigandage. Article LXI : Tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village seront sévèrement puni, le brigand risque une peine de prison et à une amende s'élevant à deux fois la valeur de marchandise volée afin de punir le coupable et de dédommager la personne lésée (sous réserve de présentation de preuve des biens volés). Le récidiviste encoura la pendaison. L'acte d'accusation pour brigandage est annoncé comme Trouble à l'Ordre Public. Lien du codex http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=206981 fait le 22 juin 1455 kheops Procureur de Lorraine Enoncé du verdict
Alors affaire bien étrange puisque je n’ai pas de réquisitoire de l’accusation, mais au vue des preuves et des témoignes apportés par l’accusation lors de l’acte d’accusation nous suffit pour reconnaître l’accusé coupable de brigandage selon les modalités de l’article LXI, Opus VI, Titre II du Codex judiciaire Lorrain.
Mais au vu de la volonté de la coopération de l’accusé, le fait que c’est le premier acte de brigandage de l’accusé et sachant qu’il na pas réussit à détrousser la victime la cour se doit de se montrer clémente.
C’est pourquoi nous condamnons l’accusé à une peine de 10 écus d’amende en espérant que votre apparition sur le banc des accusés est un accident.
Je tiens à dire que si jamais l’accusé réapparaissait devant nous, celui-ci encourra la peine de mort pour récidive de brigandage. Je conseille donc fortement à celui-ci de se tenir convenablement et de profiter de la clémence qui lui ai accordé.
La séance est levée !!
Fait le 29 Juin 1455 Yanahor Goulard de Rubempré Juge de Lorraine. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus
Peine: 10 écus d'amende
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Ardarín Grand du Duché
Date d'inscription : 16/11/2006 Nombre de messages : 7217 Nom RR (IG) : Ardarín Localisation : Vaudemont
Champs et Metier : Forgeron Voie : Etat Poste(s) au Castel : Vieux
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| Sujet: Re: Vaudemont Sam 9 Fév 2008 - 8:40 | |
| Vous êtes saoulante... depuis 8 mois il a eu quoi comme procès? |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Vaudemont Sam 9 Fév 2008 - 10:52 | |
| houla ben ca date ca , si il n a rien fait depuis tout ce temps c est bon non tout le fait des bêtises pour moi si il n a rien fait depuis cette affaire pour ma part ca me derrange pas qu il reste |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Vaudemont Sam 9 Fév 2008 - 11:39 | |
| Cassandres, je te remercie de tes remarques, je connais les vaudemontois ainsi que leur passé judiciaire - Citation :
- Procès instruit le 22 juin 1455
Verdict rendu le 29 juin 1455 - Citation :
Loi sur l'Accession des Charges
Le Duc, le Juge, le Procureur, le Prévôt ainsi que l'ensemble des membres de la maréchaussée sont garants du bon fonctionnement de notre justice et doivent avoir un comportement irréprochable. Par conséquent, toute personne prétendant à ces fonctions ne doit pas avoir été jugée coupable : - de trouble à l'ordre public durant les 2 mois précédants son entrée en fonction - de trahison ou haute trahison durant les 4 mois précédants son entrée fonction.
faict à Nancy le 11 Juillet 1455,
Sieur Hazgard, Duc de Lorraine a proposé,
Les Conseillers ont accepté,
Hazgard, Duc de Lorraine, a ratifié Cassandres si tu estimes que je fais mal mon travail ou bien si tu as des griefs vis à vis de moi dit le carrément, ça commence à me fatiguer sérieusement. Je ne vois pas pourquoi tu interviens ainsi, en tant que juge et brigadier tu connais très bien les lois, par conséquent tu sais pertinement que son procès date d'il y a plus de quatre mois et qu'il peut donc intégrer la maréchaussée.
Désolé, mais personnellement je ne dit pas non à des volontaires, comme tu le dis si bien il est difficile de trouver des gens pour occuper des postes, je vais le refusé sous prétexte qu'il y a pratiquement un an il a racketté quelqu'un j'applique la loi et non les préjugés. |
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marjolainne Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 05/01/2007 Nombre de messages : 12894 Champs et Metier : Mais - :
| Sujet: Re: Vaudemont Sam 9 Fév 2008 - 12:55 | |
| etant donné que ca fait lontemps je vois pas pk on en reparle maintenant. je pense qu il a payé son erreur et que maintenant il essaye de faire bien . donc pour moi j ai rien a dire sur cette personne. |
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Josephine /Annie ex-admin Grand du Duché
Date d'inscription : 01/01/2007 Nombre de messages : 4988 Nom RR (IG) : Pas de nom RRs Localisation : sur le forum
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| Sujet: Re: Vaudemont Sam 9 Fév 2008 - 14:26 | |
| Même avis qu'Alasdair, pas d'affaire depuis. |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Vaudemont Sam 9 Fév 2008 - 14:42 | |
| bon ben on verrouille alors |
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