Désolée de vous embêter tous, mais je suis en train de pointer les traités de coopération judiciaire et j'ai vu une petite erreur :

Citation :

Traité de coopération judiciaire entre le duché de Lorraine et le Comté d'Artois

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Thegregterror barons d’Arques, Comte d'Artois et Bigmetal, Duc de Lorraine ont souhaité mettre par écrit un traité juridique qui lie les peuples de Lorraine et de l'Artois, afin que la Justice perdure pour les générations à venir.

Article I

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Seigneur sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux provinces liées par ce traité, il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

Article II

1. Si un accusé fuit l'une des provinces liées pour l'autre afin d'essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
2. La procédure à suivre sera la suivante:
- Inculpation sur demande du Conseil sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur de la province requérante rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire et les preuves seront rendus par le procureur de la province requise.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires de la province requise. Le juge requis tranchera souverainement, avec pour seule obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) de la province requérante.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux provinces en vue de la bonne application du droit de la province requérante.
- Chaque contractant s'engage à fournir une aide judiciaire ou une médiation pour la résolution des conflits juridiques via leur Barreau.

Article III

Les représentants de la justice (Lieutenant de Police, Sergent de Police, Prévôt, Procureur, Juge) des provinces liées se communiqueront, sur demande, les casiers judiciaires.

Article IV

1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles.
3. Un message du Duc/Comte sera envoyé à l'autre Duc/Comte, puis une déclaration officielle et solennelle sera publiée par les autorités du duché/comté sur sa propre gargote pour annoncer la rupture du traité.
4. Les affaires entre les deux provinces en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'au terme de leur instruction.
5. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Pour l'Artois,
Thegregterror baron d’Arques, Comte d’Artois
Patience baronne de Richebourg, Chambellan




Pour la Lorraine,
Bigmetal, Duc de Lorraine
Sthoreal, chambellan




Signé à Arras et à Nancy, le ...

Ce n'est ni daté ni signé...

La date, c'est le 25 Mai 1455.

Vous voulez que je les rajoute en toute discrétion?

Oui parce que de toute façon ca a été utilisé comme établis pendant 6mois... sinon on est pas pret d'avoir un traité avec eux.... *ah les sceaux...*

Vu la quantité, je ferai sa demain.

Et bien va falloir mettre ca à jour.... quoique le fait que ce soit au nom du portugal légitime le fait qu'il y ait un ou 10 duchés le composant ce soit la meme... sinon on va etre obligé d'en refaire un tous les 3mois....

J'ai tout vérifié, mais j'ai rencontré un autre problème.

https://casteldenancy.forumpro.fr/concordats-f145/

Dans les concordat posté par bigmétal et aussi un traité d'entente.

Donc je recontre un gros problème car j'ai pas tous les sceaux et là je ne fait pas que rajouté une date.

Je pense que le mieux serait de faire appel aux ambassadeurs qu'ils vérifient les traités signés dans leurs ambassades étrangères. Tu en dis quoi Joséphine?

Que c'est une bonne idée...

arf, ils auraient pu faire ca correctement quand meme à l'époque...

Joséphine, tu oublies pas?

Bon, mets les dates supposées là où yen a pas, sinon ca sera jamais fait Oedipe... fais gaffe à pas mettre de dates abhérantes, quoi ^^

Est ce qu'ils vont nous répondre? je crois qu'on sait déjà comment que ca va se terminer... ils réponderont pas; à croire que la diplomatie, tout le monde s'en balance dans les autres duchés. Enfin bref.

Yep j'aurais pas pu dire mieux;

Le problème, c'est pas les dates, sa j'ai déjà rajouté, mais c'est les sceux.

Surtout comment on va retrouver des sceaux qui datent de plus d'un an...

C'est celui avec les Flandres:

https://casteldenancy.forumpro.fr/traites-d-ententes-f144/traite-d-immunite-diplomatique-lorraine-flandres-t1792.htm

En fait bigmetal s'était trompé, il s'agit de la normandie.

Paix à son âme