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 [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement

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AuteurMessage
*morphée*
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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitimeDim 27 Jan 2008 - 23:53

tout en sirotant sa mirabelle...

ben Ecat ? pourquoi ? c'est pas la bonne réponse ?

Puis voyant son frère sortir en riant

Bonne nuit Fratello ! Fais de beaux rêves
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitimeLun 28 Jan 2008 - 1:22

*morphée* a écrit:
tout en sirotant sa mirabelle...

ben Ecat ? pourquoi ? c'est pas la bonne réponse ?


tu connais la sortie non
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Guise
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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitimeLun 28 Jan 2008 - 18:25

Citation :
f/ Les Conseillers Ducaux, les maires et le membre de la HAL ont accès au parlement afin d’y débattre avec les parlementaires, mais contrairement aux maires, les Conseillers ducaux et le membre de la HAL déféré par celle-ci n’y ont aucun droit de vote.

g/ Les Conseillers Ducaux se doivent, dans la mesure du possible, d’apporter tout élément de connaissance susceptible de faire avancer un débat parlementaire en revanche de quoi tout parlementaire est soumis au même secret et devoir de réserve que les conseillers suivant la constitution (cf Titre III : Institutions Politiques Lorraines, Chapitre I : Du Conseil Ducal Lorrain, Article XXXIV, sur le droit de réserve). Ceci est également valable pour le membre de la HAL quant aux éléments transmis par le conseil.


x?/ Les Conseillers Ducaux, maires et membre la HAL présents au parlement et ayant un statut particulier au sein des institutions lorraines, ne peuvent être réprimandés par les parlementaires (blâme).
Seul le duc/chesse est légitime pour réprimander les dites personnes. Néanmoins, en cas de violation de la loi sur le parlement avérée, celà n'exclue en aucun cas de possibles poursuites en justice.


Bon ca donne ca après réecriture; je transmets au conseil pour vote, ou ya encore un truc à dire?
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitimeLun 28 Jan 2008 - 18:27

Ecat réfléchie, ouvre sa bouche puis la ferme...

non rien c'est bon pour moi.
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*morphée*
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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitimeLun 28 Jan 2008 - 18:29

ok pour moi .
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Enorig
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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitimeLun 28 Jan 2008 - 18:48

ok
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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitimeLun 28 Jan 2008 - 20:10

non, ça va aller ...
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Guise
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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitimeLun 28 Jan 2008 - 21:22

Transmis.
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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitimeMer 20 Fév 2008 - 15:15

Faut aussi qu'on se décide pour savoir qui de nous s'y colle...
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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitimeMer 20 Fév 2008 - 15:27

Moi si vous voulez

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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2008 - 0:40

C'était pas Eno. ( si je puis me permettre) qui s'était porté volontaire d'après mes souvenirs ?
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Guise
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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2008 - 0:43

Euh si si je ne me trompe, mais le veut elle toujours, et en a t'elle le temps? c'est à Eno d'y répondre!
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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2008 - 18:27

oui je suis toujours volontaire en plus demain je suis en vac ... Enfin....
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2008 - 22:24

loupfenril a écrit:
C'était pas Eno. ( si je puis me permettre) qui s'était porté volontaire d'après mes souvenirs ?

C'était une blague je sais tres bien qu'Eno c'est proposé....
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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitimeJeu 21 Fév 2008 - 22:30

Ooh moi tu sais, tu fais un grand trou dans un immense désert, prends même pas la peine de le couvrir, je tomberais dedans de toute façon ...
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MessageSujet: Re: [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement [A Y 025]Conseiller de la HAL auprès du parlement - Page 6 Icon_minitime

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