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 [vote] De la modification de la loi sur la récidive

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AuteurMessage
Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

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MessageSujet: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 13:52

Suite à une discussion et à un vote dans leurs locaux, l'Assemblée Ducale propose la modification de la loi sur la récidive.

Le texte actuel étant celui-ci, l'Assemblée Ducale propose cette nouvelle version :
Spoiler:

Je rappelle qu'on ne donne que sa voix, et aucun commentaire. Si vous avez des choses supplémentaires à dire, merci d'aller le faire à côté.
Les conseillers spéciaux n'ont pas le droit de voter.


Pour (0) :
Contre (0) :
NSPP (0) :
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Sebastien de Belrupt
personne publique
Sebastien de Belrupt

Date d'inscription : 19/03/2009
Nombre de messages : 765
Nom RR (IG) : SebastienPirlet
Localisation : Lorraine, Belrupt

- :

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MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 15:55

Pour (1) : Sébastien
Contre (0) :
NSPP (0) :
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Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

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MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 15:57

Pour (2) : Sébastien, Elisette
Contre (0) :
NSPP (0) :
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Amaël
figure reconnue
Amaël

Date d'inscription : 12/06/2010
Nombre de messages : 951
Nom RR (IG) : Amael
Localisation : Lorraine

- :

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MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 20 Fév 2011 - 17:37

Citation :
Pour (2) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried
Contre (0) :
NSPP (0) :
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Majoie
Grand du Duché
Majoie

Date d'inscription : 29/11/2009
Nombre de messages : 3219
Nom RR (IG) : Majoie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : blé,bûcheron JAP,MA de Saint-Dié
- :

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MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 1:05

Pour (3) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried
Contre (1) :Majoie
NSPP (0) :
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angel
Crieur
angel

Date d'inscription : 06/06/2010
Nombre de messages : 538
Nom RR (IG) : Angel.demona
Localisation : Toul

- :

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MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeSam 26 Fév 2011 - 4:13

Pour (4) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried, Angel
Contre (1) :Majoie
NSPP (0) :
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cleo92
Grand du Duché
cleo92

Date d'inscription : 06/01/2009
Nombre de messages : 3970
Nom RR (IG) : Cleo92
Localisation : sur mon bateau ^^

Champs et Metier : potager/vaches/blé/maïs, charpentier/forgeron/fromagère/boulangère, Lieutenant/douanière , exmaire/tribun/CM, exCAM et Bailli
- :

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MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeSam 26 Fév 2011 - 11:35

Pour (() : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried, Angel, Cléo
Contre (1) :Majoie
NSPP (0) :
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Kashmirr
nouvel arrivant
Kashmirr

Date d'inscription : 19/07/2010
Nombre de messages : 6
Nom RR (IG) : Kashmirr
Localisation : Toul

Champs et Metier : producteur de blé
- :

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MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeSam 26 Fév 2011 - 21:04

cleo92 a écrit:
Pour (5) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried, Angel, Cléo
Contre (1) :Majoie
NSPP (1) :
Kashmirr
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zahra.2
Grand du Duché
zahra.2

Date d'inscription : 18/07/2008
Nombre de messages : 3417
Nom RR (IG) : Zahra.2
Localisation : ici et là

- :

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MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 27 Fév 2011 - 12:05

Citation :
Pour (6) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried, Angel, Cléo, Z.
Contre (1) :Majoie
NSPP (1) :Kashmirr
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Lysander_de_belrupt
nouvel arrivant
Lysander_de_belrupt

Date d'inscription : 14/12/2010
Nombre de messages : 15
Nom RR (IG) : Lysander
Localisation : Vaudémont

- :

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MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 27 Fév 2011 - 17:18

Pour (7) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried, Angel, Cléo, Z. Lysander
Contre (1) :Majoie
NSPP (1) :Kashmirr
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Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

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MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 27 Fév 2011 - 17:24

Citation :
Pour (6) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried, Angel, Cléo, Z.
Contre (1) :Majoie
NSPP (1) :Kashmirr

Le chancelier n'ayant pas le droit de vote, je rectifie.
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blanche_de_belrupt
Lorrain/e
blanche_de_belrupt

Date d'inscription : 23/06/2010
Nombre de messages : 194
Nom RR (IG) : blanche_de_belrupt
Localisation : Epinal

Champs et Metier : maïs
- :

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MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeDim 27 Fév 2011 - 20:07

Citation :
Pour (7) : Sébastien, Elisette, Amaël von Ried, Angel, Cléo, Z. , Blanche
Contre (1) :Majoie
NSPP (1) :Kashmirr
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Cyann de Belrupt
Intervenant majeur
Cyann de Belrupt

Date d'inscription : 18/06/2009
Nombre de messages : 1480
Nom RR (IG) : Cyann
Localisation : Vaudémont

Champs et Metier : Mairesse de Vaudémont Maitresse de vos démons
- :

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MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 8:17

bonjour !

je fus invitée a voter mais je ne suis pas une conseillère élue.

Je ne voterai donc pas.
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Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

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MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 17:21

Oui, comme toujours j'écris au groupe entier des conseillers en précisant que c'est adressé aux conseillers élus.
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Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

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MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitimeMer 2 Mar 2011 - 13:00

Bien, les derniers ne semblant pas vouloir se prononcer, je clos le vote.

La modification est acceptée, je vais de ce pas me charger de l'afficher.
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MessageSujet: Re: [vote] De la modification de la loi sur la récidive [vote] De la modification de la loi sur la récidive Icon_minitime

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