Titre I : Préambule

I. Article Ier : Des missions de l'Ost

I.I Alinéa Ier : De la sécurisation du Duché

La première mission de l'Ost est la sécurisation du territoire. En collaboration avec la Prévôté, l'Ost Lorrain sécurise les routes en patrouillant sur les nœuds entre les villes sous forme d'escouades.

L'Ost doit préserver en permanence la protection des intérêts vitaux du duché contre toute forme d'agression, contribuer à la sécurité et à la défense de la Lorraine, contribuer aux actions en faveur de la paix, et assurer des tâches de service public, notamment en renforçant à la demande les moyens civils. L'Ost défendra également le Saint Empire.

En pratique : Chaque garnison devra au minimum 2 fois par mois organiser une patrouille sur les routes du duché. Ces patrouilles se feront jusqu’aux frontières du duché. On peut prévoir d'aller au-delà dans le cas de missions coordonnées et de coopération avec d'autres duchés, ou dans le cas d'exercice aprés autorisation obtenue de la ville concernée.
En cas d'attaque et de danger, la garnison peut prêter assistance à la maréchaussée.

En état de guerre et de mobilisation générale, les escouades sont rassemblées en armée, soit à des fins OFFENSIVES, soit à des fins DEFENSIVES selon les ordres du Duc et de l'état major.
En pratique : tous les soldats rejoignent leur groupe armé et suivent leur leader.

I.II. Alinéa II : De la protection des voyageurs [NOUVEAU : à mettre en place ]
L'objectif de l'accompagnement des voyageurs est de pouvoir offrir des déplacements en toute sécurité avec une escorte de l'armée.
Cet accompagnement sera payant.
- L'armée offrira un système de navettes régulières entre deux villes lorraines voisines.
- Un bureau sera ouvert sur chaque halle des 5 villes du Duché permettant l'inscription des voyageurs.
- Un bureau sera aussi ouvert à l'Ost afin de coordonner les actions et centraliser les informations ( convois, dates, qui, où, comment ... ).
- Ces missions de protection des voyageurs seront placées sous le contrôle du connétable qui : contrôlera le bon déroulement des paiements et des soldes - autorisera ou pas ces missions - contrôlera que la mission a bien été effectuée - que les soldats ont respecté leur contrat.
- La mission ne se fera QU'APRES paiement.
- Si modification dans la durée du voyage, une régularisation se fera au retour.

Un groupe sera composé de 2 soldats et de 3 voyageurs. Toutefois, un nombre plus petit de voyageurs peut être accepté par le lieutenant si le dossier de demande est suffisamment motivé (urgence, cas grave, mariage, naissance....).
Les départs des navettes se feront à la demande .
Les voyageurs inscrits pourront rejoindre le groupe de voyage uniquement après la confirmation du paiement par le connétable.

Prix et paiement :

SOLDES => deux cas de figure :

premier cas : 20 écus / jour de voyage "à plein" pour l'aller seulement si le retour doit s'effectuer "à vide" ( car le soldat peut travailler s'il le souhaite dans les villes où il passe au retour).
deuxième cas : 17 écus/ jour si le soldat doit escorter à l'aller et au retour.

Principe de fontionnement :
- le demandeur ( mairie, Conseil, particulier ) fait savoir qu'il veut être escorté et annonce la durée, l'itinéraire et si l'escorte est pour l'aller/retour ou pour l'aller seul.
- le Connétable, le capitaine, le commandeur administratif et le gouverneur de la garnison concernée ( qui est le plus souvent le lieutenant de la garnison) donnent leur accord ou pas.
- le demandeur paye la somme d'avance en main propre au soldat, sous le contrôle du Connétable ( par MeSaNge par exemple). Le soldat à son retour devra fournir les preuves de sa mission au Connétable.
Le témoignage des voyageurs viendra appuyer les "preuves" du soldat si besoin est.
En cas de fraude, le soldat devra rembourser la somme indument touchée et payera une amende.
De plus, il sera accusé de Trouble à l'Ordre Public et devra rendre comptes devant le Tribunal Civil.

Moyen de paiement :
une ou plusieurs marchandises revendables ou mangeables, dont la valeur totale correspondra au montant global de la mission ( divisé par le nombre de voyageurs), seront mises en vente sur le marché par le mandataire qui aura souhaité bénéficier de cet accompagnement :
- soit par la mairie si la municipalité est le demandeur.
- soit par le Duché si le Conseil est le demandeur
- soit par le particulier qui a souhaité être protégé.

Je peux avoir vos avis s'il vous plaît ? Je voudrais faire voter ça et qu'on n'en parle plus.

Bon il y a quelques point qui me gène.

Citation :

Citation :

En cas de fraude, le soldat devra rembourser la somme indument touchée et payera une amende.

Une amende c'est pas assez explicite, un procès à la cour martial ou civil, pour TOB?
Sa il faut le dire.

Citation :

Les départs des navettes se feront les samedis.

Pour moi, un jour précis, c'est trop strict.

Je t'en dirai plus plus tard.

Je suis ok avec tes remarques.
Edité et corrigé.

VOTE

( Le Code en tête de sujet est la version qui tient compte de toutes vos remarques )

POUR : ( 1 ) - Mahaud

CONTRE :

NSP :

POUR : ( 1 ) - Mahaud Cassandres

CONTRE :

NSP :

POUR : ( 3 ) - Mahaud Cassandres, Nico

CONTRE :

NSP :

POUR : ( 4 ) - Mahaud Cassandres, Nico, Tuturle

CONTRE :

NSP :

POUR : ( 5 ) - Mahaud Cassandres, Nico, Tuturle, Jeremec

CONTRE :

NSP :

Vote reporté.
Visa ( écrire "vu" simplement si vous n'avez pas de remarque à faire ou de modification à proposer) des autres membres s'il vous plaît, pour la bonne marche du dossier. Merci

Citation :

le demandeur paye la somme d'avance au soldat

Si c'est le duché ou une mairie qui paye, payer au retour serait plus prudent, si le grouep armé se fait brigander ça la fout mal.

Cette parti là me convient.

Mais pour ceci:

Citation :

Chaque garnison devra au minimum 2 fois par mois organiser une patrouille sur les routes du duché.

2 Fois c pas un peu trop?

1) le particulier, la mairie ou le conseil ne verse pas les soldes directement aux soldats mais au connétable ou à l'intendant général qui reversera leur dû aux soldats une fois la mission TERMINEE ( mesure de sécurité afin de s'assurer que la mission a bien été effectuée). je le rejoute bien en évidence en bleu [édit]

2) 2 missions par MOIS c'est carrément un minimum. Je rappelle qu'il y a 6 mois on était à 2 missions par semaine ... Si les gens entrent dans l'armée et qu'on ne leur fournit que du RP l'intérêt d'y être sera vite limité ...

OK, alors sa me convient.

Mahaud_de_Setongues a écrit:

1) le particulier, la mairie ou le conseil ne verse pas les soldes directement aux soldats mais au connétable ou à l'intendant général qui reversera leur dû aux soldats une fois la mission TERMINEE

Ah non, Il y a un binzzz ! C'est pour ça que j'avais fait des modifications dans le code car si le connétable:
- n'habite pas le même village que les VOYAGEURS ( comment vont-ils payer le connétable ?? )
- ne peut pas recevoir de mandat de la mairie si la mairie est demandeur car il n'habite pas le même village.

comment faire pour RECEVOIR donc les soldes ?

C'est pour ça que j'avais dit de remettre les soldes "en main propre" aux soldats. Ce qui évite en outre, des transactions supplémentaires entre le connétable et les soldats. Il sera de toute façon facile de faire rembourser un soldat qui aura touché indûment une somme d'argent.
Ceci dit, messire Ardarin, le soldat qui aura reçu sa paye pourra la laisser dans sa propriété et j'espère qu'il aura assez de jugeotte pour ne pas de balader les poches pleines d'écus sur les chemins. C'est en tout cas ce que nous apprenons à nos recrues : partir avec le strict nécessaire et de quoi employer des gens à distance pour s'occuper de nos champs ...

[J'attends les remarques pour éditer]

Hum payer en main propre... avec le controle du connétable. Comment? on fixe un jour et une heure (msn ca marche...) entre les deux protagonistes (client/militaire), le connétable surveille (par msn en contact avec les personnes) et voilà.


Sinon le reste ca va pas de souci.

Citation :

Hum payer en main propre... avec le controle du connétable. Comment? on fixe un jour et une heure (msn ca marche...) entre les deux protagonistes (client/militaire), le connétable surveille (par msn en contact avec les personnes) et voilà

Ils s'arrangent entre eux.

Bref, puisque c'est bon, je met au vote.

Voila, c'est corrigé ici ET directement dans la salle des votes comme c'est déjà posté ...