Pareil, je met au vote?

(je rép pour les deux) à mon sens non pas besoin on en discute depuis des semaines sans retour négatif quant à ces points particuliers. Après si vous voulez mettre au vote...

Guise a écrit:

Va leur expliquer au conseil des maires Arda. tu veux un décret? le voilà:

Citation :

De l'acceptation d'ardarin en tant que chargé de mission au conseil des maires


Par la présente, Ardarin baron Von Ruppes, est autorisé à accéder au cosneil des maires. il sera chargé de mission quant à l'explication d'une volonté de réforme économique particulière qui demande à etre débatue avec les Maires des villes Lorraines.



Fait par le Duc de Lorraine le 20 janvier 1456 à nancy.

je m'en charge une fois officialisé

serait il possible que j ai acces au conseil des maires merci.

une fois le CEL remis debout (donc entre demain et après demain selon la rapidité de vote) ce ne sera pas utile ^^

Le CEL sera mieu que le conseil des Maires.

Mis au vote.

Ardarín von Habsbourg a écrit:

donc

ancienne loi : https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-le-fer-et-la-pierre-t3889.htm

et nouvelle proposition :

Citation :

Loi sur les denrées sensibles
Article 1.

Le bois, le poisson, le fer et la pierre étant des denrées stratégiques, l'exportation / l'importation ou la vente à des fins d'exportation en dehors des frontières est strictement interdite à compter de ce jour. Le maïs et le blé sont interdit à l'exportation ou la vente à des fins d'exportation en dehors des frontières.

Article 2.

Toute exportation/ importation de ces marchandises sera passible de poursuites pour Trahison et les contrevenants se verront infliger les peines maxima prévues à cet effet.

Article 3.

Seules les transactions validées par le Conseil et/ou le Duc sont autorisées.

Article 4.

Le fer ne sera vendu que dans des limites raisonnables par les maires, tout contre venant sera poursuivit pour trouble de l'ordre public.

Article 5.

Le bois ne sera vendu que dans les limites raisonnables par les maires dans les villes n'ayant pas de forêt, tout contre venant sera poursuivit pour trouble de l'ordre public.

Article 6.

Les échanges de poisson, de bois et de fruit seront soumis à la régulation unique du Conseil Economique Lorrain, toute transaction entre les mairies pour ses biens est interdite. Tout contre venant sera poursuivi pour trahison.

Article 7.

Il est interdit à tout individu de vendre du bois à plus de 4 écus sur le marché des villes forestières. Il est interdit à toute municipalité de vendre du bois à plus de 5 écus. Dans les villes forestières il est interdit à tout individu non résident d'acheter du bois à tout autre que la municipalité.
Il est de plus interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité dans le cadre de son métier d'acheter du bois.

à mettre au vote?

je me ramène ça ici pour le trouver facilement.

Là, je suis totalement pour.

je vais desuite en discuter avec les maires.

Pas le droit Marjo; (cf loi sur les accès des cosneillers ducaux = ya que le duc/ le PP et le CAC qui ont droit)

Si tu veux discuter avec eux envoie leur des mp, va au CEL ou demande au PP de transmettre ton message.

oki je continue sur msn.

Personne n'a dit s'il était d'accord avec ce que propose arda

Moi si j'ai déjà dit, si ya une majorité des maires qui sont aps contre, alors on votera au conseil pour voir si on a une majorité chez nous aussi... si ya les deux, promulgation et surveillance des résultats.

Si ya pas les deux majorités d'accord, pas de promulgation.

Je suis d'accord, il faut voir l'avis des maires avant.

Je vais leur demander alors.

Mais il y a pas foule.

Arda l'a fait nan? ce qu'il y a c'est qu'effectivement ils se bougent pas...

Je crois que même le CEL va être vite fait inutile, puisqu'ils n'iront pas.

pfffff ca m'agace aussi peu d'engagement du personnel élu pour leur duché...

Avant il y a avait Mun, mais il vient de finir son mandat, donc plus personne.

j y fais mon boulot pourtant

Citation :

j y fais mon boulot pourtant

Je sais bien.

Citation :

Avant il y a avait Mun, mais il vient de finir son mandat, donc plus personne.

arf, arf et re-arf.

quand je vous dit que le nombre de compétent se réduit à peu de choses... Ils disent qu'ils ont déjà trop de boulot... bah ils ont été élu c'ets aps une cinécure d'être maire faut pas croire mais c'ets comme pour les conseillers, si la moitier savaient commetn ça marche vraiment ils essairaient même pas de se mettre en liste

Oui, je vais envoyer un mot IG a tout les Maires, ils vont m'entendre gueuler ...