Je vais voir avec elle.

On annonce sa nomination ou pas?

Ba le PP est pas dispo mais il faudra annoncer sa nomination de cette façon obligatoirement sinon elle va etre hors la loi:

Citation :

De l'acceptation de Shirelle au poste de substitut du procureur


Par la Présente, Nous, Conseil Ducal de Lorraine, autorisons la nomination de Shirelle au poste de substitut du procureur.
Par ailleurs, un labs de temps est accordé à la dite personne afin de rapidement transmettre le service des douanes à un autre membre de la maréchaussée.



Fait à Nancy, approuvé par le conseil ducal le XX janvier 1455.

Faudra y rajouter le sceau ducal.

Autrement, pour la douane, elle cherche mais il elle trouve personne, elle choisira la douane.

On fait quand l'annonce?

Quand y aura avis majoritaire du conseil, donc demain par exemple.

Entre substitut et les douanes, elle choisirait les douanes?

Oui elle choisit la douane...

Je viens d'avoir des nouvelles de Shirelle. Elle décline mon offre pour être substitut du procureur... Je vais donc partir à la recherche d'un nouveau substitut. Je peux mettre une annonce en gargote ou pas?

Domage pour shirelle.

Bien sur tu peux passer une annonce Mayella. Mais dans celle-ci n'oublie pas de mettre de façon très visible les critères de connaissance de la procédure et du corpus juridique...


Rappel article de la Loi sur le subsitut:

Citation :

celui-ci se devra d'avoir une connaissance approfondie sur la forme et sur le fond des procédures du codex.

De toute façon, je vais citer le texte, comme ça pas d'oublis. Mais je vais insister sur ces points.

May a posté le réquisitoire du baron Yanahor

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

C'est avec un lourd dossier que le procureur Dame Mayella va s'aadresser à celui qui va juger le Baron yanahor
Monsieur le Duc de Lorraine , puisque vous serez le juge concernant cette affaire, je m'adresse donc à vous
Je vous prie de m'excuser si je suis un peu longue pour mon réquisitoire.
Monsieur le Baron est accusé à juste titre de Haute trahison et je confirme devant vous Monsieur le Duc Guise cet acte d'accusation
J'ai écouté tout comme vous MaDame la Baronne de Vigneulles Ambasadrice Apostolique et Diaconesse de Saint-Dié la plaignante ainsi que le Baron de Vigneulles
Il est évident que le Baron Yanahor a insulté à maintes reprises deux représentantes de l'Eglise Aristotélicienne la Diaconesse de Toul Dame Ecaterina , la Diaconesse et Ambassadrice Apostolique Dame Cassandres
Le baron Yanahor a également insulté Monseigneur Jlam
https://2img.net/r/ihimizer/img248/9202/yana01xu3.jpg
«Tout acte de violence sur un prêtre est considéré comme d'une gravité supérieure à un acte de violence sur un laïc.
Tous ces actes sont passibles d’une amende allant jusqu’à cinq cent écus ainsi que trois jours de prison
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-religieuse-t395.htm
Le baron Yanahor a enfreint volontairement l’article 6 du Concordat avec l'Eglise Aristotélicienne à savoir :
§6. Toute insulte à l'Eglise ou à un religieux ainsi que la dégradation de lieu de culte Aristotélicien est passible d'un bannissement du duché de Lorraine pour une période choisit par le juge et d’une amende de cinquante pour-cent de la richesse de la personne.
Il est évident également que le Baron Yanahor a voulu nuire délibérement à un dignitaire de l'Empire ,Dame Cassandres
"Opus V : De la Trahison et la Haute Trahison.
Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison »
De plus , circonstances agravantes pour le Baron Yanahor , il a nuit à l'Empereur en remettant en cause publiquement les décisions de ce dernier
Preuves
http://img339.imageshack.us/my.php?image=yanaptition1iz6.jpg
http://img172.imageshack.us/my.php?image=yana4decdolnacescj3.jpg
Lien du codex
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t2551.htm#28083
Fort heureusement , la Baronne de Chamblay n'est pas décédée de l'attaque qui a été faite par des brigands ,Aristote a veillé sur elle
Toutefois nous gardons à l'esprit les menaces de mort prononcées par le baron yanahor envers la Comtesse de Chamblay
Sieur Yanahor a enfreint son devoir de noblesse concernant ce point
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t2551.htm#28083
« Tout noble lorrain se doit d'avoir une attitude et un langage digne de son rang. Tout noble lorrain se doit de privilégier le calme et la diplomatie en toutes circonstances. Toute attitude dégradante en public est strictement prohibée »
Le Baron Yanahor va surement vous dire ,nous dire qu'il n'a pas pu venir faire sa défense en temps et en heure ,mais aucune excuse ne peut lui être accordée car comme nous l'a fait remarqué le Baron de Vigneulles: Messire Yanahor a été croisé à maintes reprises dans les couloirs du Castel et sur la place publique de Nancy et ce avant de se retirer dans un monastère soit 2 jours après sa convocation devant cette cour
Le délai pour venir faire sa défense est de quarante huit heures!!!
Le procès comme vous pouvez le constater a été lancé le 25 décembre 1455
http://img442.imageshack.us/my.php?image=yanahorprocsouvertle25dsj8.jpg
Sa retraite
http://img205.imageshack.us/my.php?image=yanahorenretraitepartirlw0.jpg
Mayella fait une courte pose avant de reprendre
Monsieur le Duc Guise , pour moi , en mon âme et conscience ,le Baron Yanahor est coupable , je dis bien coupable de Haute trahison pour tous les faits qui lui sont reprochés et que je vous ai énumérés
Je demande une peine de 6 (six jours) de prison
Une amende de 400 écus
Une interdiction de se présenter sur une liste Ducale et municipale en Lorraine pour une durée de 8 mois (huit mois)
Un exil du duché de Lorraine pour une durée de 8 mois (huit mois)
Je demande que sa baronnie de Viviers et que sa seigneurie de Abaucourt lui soient retirées car un noble quelqu'il soit se doit de ne pas mettre en cause les décisions de l'Empereur , ne doit pas mettre en péril la sérénité du Duché de Lorraine, ne doit pas profèrer des menaces de mort envers un conseiller ducal (Dame Ecaterina était au moment des faits conseillère ducale ) , ne doit pas ni insulter ni bafouer impunément les membres de l'Eglise Aristotélicienne
Je demande également qu'il soit destitué de l'Alérion d'argent
Monsieur le Duc Guise ,je vous remercie de m'avoir écoutée
Mercredi 9 janvier 1456
Mayella
Procureur de Lorraine

Par contre assez étrange!!!!

Citation :

Yanahor
Né(e) le 09 Juin 2006
Yanahor fête son anniversaire le 09 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Verdun
Yanahor entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 70
Argent : 331
Yanahor est boucher.
Yanahor ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 09 Janvier 2008 à 11h42

http://img257.imageshack.us/my.php?image=yanaretraitele9janvierno3.jpg

Voila l'annonce que j'aimerais faire pour trouver un sustitut :

Citation :

Lorraines, Lorrains,

Je recherche actuellement un substitut du procureur pour me seconder dans ma tache de procureur. Ce substitut devra avoir de bonnes connaissances des lois Lorraines. Pour respecter les lois, celui-ci ne devra pas non plus avoir un poste dans la maréchaussée ou dans la magistrature et avoir un casier judiciaire vierge.
Pour les personne souhaitant proposer leur candidature, je leur demanderais un CV ainsi qu'une lettre de motivation. Les candidatures sont ouvertes jusqu'au 19 janvier 1456 inclus et devront mettre envoyées par courrier (Mp forum de préférence).

Mayella,
Procureur de Lorraine.

Ca va? Je peux le poster dans les annonces du conseil?

Ca va, mais oublie pas de rajoutter "ci" à "celui-ci" là:

Citation :

Pour respecter les lois, celui X ne devra

Je me permets de vous proposer Songe comme substitut.. Cela vous va?

j'ai rien contre mais j'ai un doute qu'il me faut lever;

elle remplit ce critère? :

Citation :

celui-ci se devra d'avoir une connaissance approfondie sur la forme et sur le fond des procédures du codex.

Ces quoi ces références en matière de connaissance de droit?

Oui, il faut qu'elle ait des connaissances.

On arrête de se poser la question, elle vient de retirer sa candidature...

Voici la missive que j'ai reçu ce matin c'est de la part d'un prévenu

Citation :

procès opposant 2008-01-21, Vitisvinifera au Duché de Lorraine

Vitisvinifera est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense

Je souhaite avoir Enorig comme substitut. Elle a toutes les compétences pour. Serait-il possible de faire une annonce rapidement [HRP je suis très occupées, et donc un soutien ne sera pas de trop.]

Il va y avoir une ambiance explosive au palais de Justice ...

mayella a écrit:

Je souhaite avoir Enorig comme substitut. Elle a toutes les compétences pour. Serait-il possible de faire une annonce rapidement [HRP je suis très occupées, et donc un soutien ne sera pas de trop.]

il ya d'autres personnes dans le duché qui ont des compétences
Il faut passer une annonce dans les halles afin que les candidatures puissent être étudiées
tiens il me faut pendant que j'y pense une secrétaire ,une femme de ménage et une nounou c'est possible ça?

Cassandres a écrit:

mayella a écrit:

Je souhaite avoir Enorig comme substitut. Elle a toutes les compétences pour. Serait-il possible de faire une annonce rapidement [HRP je suis très occupées, et donc un soutien ne sera pas de trop.]

il ya d'autres personnes dans le duché qui ont des compétences
Il faut passer une annonce dans les halles afin que les candidatures puissent être étudiées
tiens il me faut pendant que j'y pense une secrétaire ,une femme de ménage et une nounou c'est possible ça?

L'annonce a été faite dans les annonces du conseil il y a déjà un moment. Alors maintenant ça suffit, qu'on arrête de me prendre pour une andouille. Faut pas dépasser les bornes.

Cassandres a écrit:

La procure et le bureau du juge ne sont pas des moulins à vent
Il y a des dossiers qui doivent être instruits dans la plus grande discrétion
Quand on veut un poste on doit l'assumer seule

On m'a dit que je devais prendre un substitut et après on me dit que je dois assumer seule? Qu'on arrête un moment là. Faudrait savoir ce qu'on veut là!

Citation :

On m'a dit que je devais prendre un substitut et après on me dit que je dois assumer seule? Qu'on arrête un moment là. Faudrait savoir ce qu'on veut là

soit tu veux que les dossiers soient divulguées soit tu ne le veut pas!!!
de plus comme chacun le sais enorig ne me porte pas dans son coeur et c'est plus pour surveiller mes faits et gestes que pour autre chose

jusqu'à présent il me semble que la greffière que je suis te donne pas mal de coup de main dans ton bureau

Cassandres a écrit:

Citation :

On m'a dit que je devais prendre un substitut et après on me dit que je dois assumer seule? Qu'on arrête un moment là. Faudrait savoir ce qu'on veut là

soit tu veux que les dossiers soient divulguées soit tu ne le veut pas!!!
de plus comme chacun le sais enorig ne me porte pas dans son coeur et c'est plus pour surveiller mes faits et gestes que pour autre chose

jusqu'à présent il me semble que la greffière que je suis te donne pas mal de coup de main dans ton bureau

Je vais essayer d'être plus claire : le DUC m'a dit de me trouver un substitut. Annonce passée, j'ai choisi Enorig.
Le duc m'ordonne, je fais.