| [A Y 001]Mort d'Ecaterina, Testament d'Ecaterina | |
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Ardarín Grand du Duché
Date d'inscription : 16/11/2006 Nombre de messages : 7217 Nom RR (IG) : Ardarín Localisation : Vaudemont
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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Ardarín Grand du Duché
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Invité Invité
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Feu oedipe Dignitaire Impérial
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| Sujet: Re: [A Y 001]Mort d'Ecaterina, Testament d'Ecaterina Lun 24 Déc 2007 - 9:43 | |
| L'hérauderie vous fait savoir que la HAL n'a pas les pouvoirs pour décider si le tesrament est valide ou pas, et à qui ira la baronnie. Pour l'instant il me semble qu'il est baron douairier de Chambley, jusquà ce que le testament soit rejeté ou appliqué. Il a donc droit au accès.
Edit: May la fait avant moi.^^ |
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Ardarín Grand du Duché
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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| Sujet: Re: [A Y 001]Mort d'Ecaterina, Testament d'Ecaterina Lun 24 Déc 2007 - 10:02 | |
| - mayella a écrit:
- La héraulderie remet en question le droit de la HAL de dire si un testament en valable. Je ne fais que transmettre l'information.
Bah la hérauderie donne des règles. Règles données là haut non? Maintenant il hérite du douaire mais il y a pas de testament en sa faveur. Et selon les règles de la hérauderie les sus nommés dans le testament n'étant pas de la famille ils n'ont pas droit à hériter. D'ailleurs un douaire a-t-il le droit au vote ? Parce que Marjolaine a pas elle. |
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Ardarín Grand du Duché
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Invité Invité
| Sujet: Re: [A Y 001]Mort d'Ecaterina, Testament d'Ecaterina Lun 24 Déc 2007 - 10:10 | |
| Le testament prévaut comme Ecaterina n'avait pas de descendance : - Citation :
- Les nobles peuvent également transmettre aux hérauts leurs dispositions testamentaire (répartition des titres entre héritiers légitimes...), qui seront conservées scellées et secrètes à la Hérauderie Impériale, et ne seront dévoilés qu'à leur trépas.
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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| Sujet: Re: [A Y 001]Mort d'Ecaterina, Testament d'Ecaterina Lun 24 Déc 2007 - 11:11 | |
| ça c'est valable si le testament est remis avant le décès. Là le testament a été emis après le décès. Il n'y a pas eu de testament remis à la hérauderie... Je remet ici les conditions d'héritage. - Citation :
- VI- Du lignage noble
1/ Des dispositions générales Un lignage est une ascendance noble fondée sur une série continue de mariages reconnus par la province impériale du titre de noblesse et d'héritages d'un mesme titre et fief, transmis de père en fils (ou fille) par primogéniture ou par primogéniture masculine, selon la coutume de la province. [HRP: C'est aux parents de décider qui de l'aînée ou de l'aîné héritera, pour ne pas désavantager ces demoiselles. Une fois la décision prise, elle sera appliquée à l'ensemble de la famille, irréversiblement]
Une lignée est une descendance noble fondée sur semblables caractères.
Il est envisageable qu'un titre de noblesse échoisse à branche cadette d'une même lignée si la branche aisnée vient à s'éteindre ; et que la branche aisnée reçoive les titres de la branche cadette si cette dernière tombe en quenouille. Ainsi, un écclésiastique ou un noble sans descendance pourra transmettre son titre à son neveu - si et seulement si ce dernier est né d'un mariage reconnu par la province impériale du titre de noblesse. En cas d’un héritage d’un noble étant suzerain, chacun des vassal est invité à renouveler son allégeance à l’héritier légitime, ou à abandonner titre et fief qui lui furent octroyés.
Il appartient au Héraut ès Généalogie, de recenser et d'archiver les lignages nobles, afin que se puissent régler les cas de successions de titres de noblesse.
Tout noble titré est donc invité à faire cognoistre auprès du greffe du héraut ès généalogie ses antécédants et descendants.
Dans le cas où ledit noble n'aurait point fourni lesdites informations, la succession des titres de noblesse sera laissée au bon jugement de la Hérauderie, qui pourra également décider, en l'absence d'héritier valide, leur rétrocession au comté ou duché. La rétrocession au comté ou duché est automatique au bout de 2 mois sans héritier déclaré. Hrp il y a des règles pour hériter sinon on peut donner à n'importe qui. Un bandit, un roturier. La règle est la même pour tous je vois pas pourquoi on dérogerait. Aux joueurs titrés de prendre leurs dispositions pour ce faire. Vous avez de la chance d'être en SRING parce que en France ça serait absolument pas possible sans un testament validé avant la mort. |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [A Y 001]Mort d'Ecaterina, Testament d'Ecaterina Lun 24 Déc 2007 - 11:18 | |
| Désolée Enorig, mais je ne fais que transmettre les informations. Et comme c'est doté : la succession des titres de noblesse sera laissée au bon jugement de la Hérauderie. A elle donc de juger. |
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Ardarín Grand du Duché
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Yanahor Notable
Date d'inscription : 23/12/2006 Nombre de messages : 2221 Nom RR (IG) : Yanahor Localisation : Dans ton cul !!!
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| Sujet: Re: [A Y 001]Mort d'Ecaterina, Testament d'Ecaterina Lun 24 Déc 2007 - 11:44 | |
| Je préfère attendre les dispositions de l'héraulderie à ce sujet pour ne pas faire de la HAL un concours de chaises musicales, si le mari de Ecat hérite je lui donnerais son siège à la HAl en attendant je préfère travailler dans la sérénité donc pas de siège en attendant, à l’héraulderie de statuer on appliquera leur décision bien entendu. |
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Yanahor Notable
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Invité Invité
| Sujet: Re: [A Y 001]Mort d'Ecaterina, Testament d'Ecaterina Lun 24 Déc 2007 - 11:46 | |
| Je vais essayer de faire accélérer la héraulderie pour son choix au sujet du testament, Yanahor.
Monsieur le baron Ardarin, les textes sur les devoirs de la noblesse et sur le droit de succession ont-ils été vus avec le hérault lorrain quand ils ont été faits? |
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Ardarín Grand du Duché
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Ardarín Grand du Duché
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Enorig Grand du Duché
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Ardarín Grand du Duché
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Invité Invité
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Ardarín Grand du Duché
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Enorig Grand du Duché
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Ardarín Grand du Duché
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Enorig Grand du Duché
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Invité Invité
| Sujet: Re: [A Y 001]Mort d'Ecaterina, Testament d'Ecaterina Mar 25 Déc 2007 - 20:21 | |
| Désolée Enorig de te contredire, mais on a le testament. Certe, nous l'avons eu au moment du décès mais il est là. On l'aurait eu avant le décès, il aurait été appliqué directement, mais comme ce n'est pas le cas, il nous faut trancher de sa validité. |
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