Suite à mes remarques dans le topic sur la charte du PP:

Citation :

Il y a deux/trois choses dans ce décret qui me semblent un peu obscures/pas géniales":

Citation :

Au moment de rendre compte du vote

J'ai bien compris que c'est au moment de la publication, néanmoins, celà peut etre entendu comme à faire au momnet de rendre compte du résultat ici, sur le topic des votes. Donc cette expression peut etre changée.

Citation :

les noms des personnes qui ont rédigé et/ou présenté le(s) texte(s) soumis au vote

Humm... ca je pense que ca peut etre complété par "de façon facultative", je vois aps l'intéret de créer un débat sur qui a participé au momnet de l'écrire... ca provoque plus de soucis à l'intérieur du cosneil à terme que de bénéfices de "transparence". décire de façon générale les principaux instaigateurs/partcipants au bilan me semble suffisant et moins problématique sur els répercussions d'attitudes au conseil.(celui qui veut etre écrit partout et qui va poster n'importe quoi ou des vielles remarques qui servent à rien juste pour voir son nom affcihé apr exemple.....)

Citation :

le texte initial et le cas échéant, le texte amendé par le Conseil

Oui et non. Ca dépend de la situation. Quand t'es PP tu finis par voir là où il faut le faire ou pas. En l'occurance en grande galerie dans la plupart des cas faut le faire dans 90% des cas c'est très protocolaire.
En fofo, l'utilité sytématique et pratique je la vois pas...

Citation :

la date de la validation et celle l'entrée en vigueur du décret

Ca aussi "celle d'entrée en vigueur", c'ets loin d'etre un impératif systématique. Dans 80 à 90% des cas pas besoin de dissocier les deux.

Donc des petits aménagements seraient les bien venus pour etre d'équerre avec le coté pratique et réel de ce qui se passe dans els faits.



Maintenant oui c'est vrai que les débats sur les topics de vote ne devraient pas avoir lieu, néanmoins, bien souvent, le topic concerné et l'ENSEMBLE des explications et du sens abouti du débat n'est aps pris en compte par certains (ca peut etre tout un chacun en focntion du sujet) d'où des prises de position incohérentes avec ce qui est écrit sur le topic préparatif concerné...

J'ai pensé à modifier le décret actuel qui va pas:

Citation :

Décret transparence

1. Seuls les votes clairement exprimés par les conseillers seront désormais considérés comme valables lors des décomptes. Un conseiller a dès lors trois possibilités des'exprimer: pour, contre, neutre .
2.Au moment de rendre compte du vote, le Porte Parole du conseil doit faire apparaître:
- les noms des personnes qui ont rédigé et/ou présenté le(s) texte(s) soumis au vote
- le texte initial et le cas échéant, le texte amendé par le Conseil
- la date de la validation et celle l'entrée en vigueur du décret
- le sceau Ducal

faict à Nancy le 13 Juillet 1455

En ça:

Citation :

Décret transparence protocolaire

1. Seuls les votes clairement exprimés par les conseillers seront désormais considérés comme valables lors des décomptes. Un conseiller a dès lors trois possibilités des'exprimer: POUR, CONTRE, NSP.
* Le Porte Parole poura lancer le vote par un court passage écrit avec les informations necessaires au bon déroulement du-dit vote.

2.Au moment de rendre compte du vote, lors de la publication, le Porte Parole du Conseil Ducal doit se référer à ce protocole:
- le texte initial si necessaire et le cas échéant, le texte amendé par le Conseil.
- la date de la validation et celle l'entrée en vigueur du décret lorsque celles-ci sont différentes.
- le sceau Ducal
- les noms des personnes qui ont rédigé et/ou présenté le(s) texte(s) soumis au vote de façon facultative; ceci n'étant obligatoire que lors de la présentation du bilan du Conseil ducal.

faict à Nancy le 18 décembre 1455

Comme ca ca colle plus à la réalité du protocole et du sens pratique; vous en pensez quoi?

Sa me convient.

ça me va aussi.

Pour moi il n'y a pas de soucis

D'autres avis avant de finir le mandat?

Ca me va aussi.

Pas de soucis

parfait pour moi

Comme tu as demandé de regarder, Guise, je te dis que ça me va.

Citation :

les noms des personnes qui ont rédigé et/ou présenté le(s) texte(s) soumis au vote

signature
Duc de Lorraine
Approuvé par les membres du Conseil ducal

Citation :

En fofo, l'utilité sytématique et pratique je la vois pas...

comme il y a un deslestage automatique

Décret mis en gargote et dans les halles

Citation :

Décret transparence protocolaire

1. Seuls les votes clairement exprimés par les conseillers seront désormais considérés comme valables lors des décomptes. Un conseiller a dès lors trois possibilités des'exprimer: POUR, CONTRE, NSP.
* Le Porte Parole poura lancer le vote par un court passage écrit avec les informations necessaires au bon déroulement du-dit vote.
2.Au moment de rendre compte du vote, lors de la publication, le Porte Parole du Conseil Ducal doit se référer à ce protocole:
- le texte initial si necessaire et le cas échéant, le texte amendé par le Conseil.
- la date de la validation et celle l'entrée en vigueur du décret lorsque celles-ci sont différentes.
- le sceau Ducal
- les noms des personnes qui ont rédigé et/ou présenté le(s) texte(s) soumis au vote de façon facultative; ceci n'étant obligatoire que lors de la présentation du bilan du Conseil ducal.
faict à Nancy le -- décembre 1455

Publication
Dans les halles il y a un panneau pour les annonces officielles
ça évitera bien des déboires si tu te souviens ceux de Saint-Dié

Cassandres a écrit:

Citation :

En fofo, l'utilité sytématique et pratique je la vois pas...

comme il y a un deslestage automatique

Décret mis en gargote et dans les halles

Sur le fofo officiel, il n'y a pas de délestage automatique, de plus, je crois que l'admin du castel a réglé le problème pour les textes de lois.

Bon pour moi.

Citation :

signature
Duc de Lorraine
Approuvé par les membres du Conseil ducal

la Signature et le duc sont déjà regroupés avec le Sceau Ducal lorsqu'il s'agit des textes courants. Le protocole des traités inter-duchés est légèrement différent des textes habituels, d'où sans doute votre remarque. Mais lorsqu'il s'agira de ces traités, la Chancellerie et l'usages sont là pour faire respecter le protocole adéquat lors de ceux-ci.

Maintenant pour: "Approuvé par les membres du Conseil ducal", ici aussi obliger à une phrase fixe est quelque peu compliquée, et pas pratique, et si telle était le cas, il faudrait mettre:

"Fait à Nancy, voté et approuvé par le conseil ducal le XX décembre 1455" qui est le plus courant d'usage (textes promulgués).

Il peut y avoir dans la pratique nombre de combinaisons possibles en fonction de l'impératif et du "cahier des charges" du moment.

D'où une marge de manoeuvre laissée à l'appréciation du PP en fonction de la situation. Ce qui n'empèche en aucun cas au conseil-duc/chesse d'incliner le PP à mettre uen version plus qu'une autre s'il peut etre constaté une erreur possible.

Citation :

"Fait à Nancy, voté et approuvé par le conseil ducal le XX décembre 1455" qui est le plus courant d'usage (textes promulgués).

Alors cette formule est parfaite

Oui jusque la l'histoire des signatures ca change rien

Et justement en parlant de seaux, vous savez que depuis Alandaros on a pas refait de seaux, donc légalement pour celui qui cherche la petite bete toutes les lois sont pas valables.

Donc mon guise, tu vas prendre tes petites pattes, tu vas aller à la héraulderie et tu vas demander qu'on te fasse un seaux

Pourquoi tu veux faire refaire le scel lorrain (1 seul scel mais 3 cires )?

ca me va aussi. . chaque duc doit i l avoir un sceau different?.

Citation :

donc légalement pour celui qui cherche la petite bete toutes les lois sont pas valables.

Oui, surtout sous le mandat de Joséphine ou le sceau a disparu.

Un peu embêtant en effet...
Autrement, je ne vois pas à quoi ça sert de refaire le scel, il sera toujours le même...

Pas besoin de le changer à chaque fois d'après ce que j'en sais Stho; tu peux continuer avec "l'ancien".

Citation :

Décret transparence protocolaire

1. Seuls les votes clairement exprimés par les conseillers seront désormais considérés comme valables lors des décomptes. Un conseiller a dès lors trois possibilités des'exprimer: POUR, CONTRE, NSP.
* Le Porte Parole poura lancer le vote par un court passage écrit avec les informations necessaires au bon déroulement du-dit vote.

2.Au moment de rendre compte du vote, lors de la publication, le Porte Parole du Conseil Ducal doit se référer à ce protocole:
- le texte initial si necessaire et le cas échéant, le texte amendé par le Conseil.
- la date de la validation et celle de l'entrée en vigueur du décret lorsque celles-ci sont différentes.
- déclaration légale type: "Fait à Nancy, voté et/ou approuvé (en fonction des circonstances) par le Conseil Ducal le Jour/mois/année".
- les noms des personnes qui ont rédigé et/ou présenté le(s) texte(s) soumis au vote de façon facultative; ceci n'étant obligatoire que lors de la présentation du bilan du Conseil ducal.
- le sceau Ducal.

faict à Nancy le 18 décembre 1455

Dernière version réecrite avec l'ajout de la phrase officielle type.
Si c'est toujours Ok, on passe au vote ce soir.

Pour moi c'est OK