Citation :

ACCORD D’UNION MILITAIRE

Entre l’Ordre des Lames, institution du Saint empire, représentant l’armée impériale
Et
Le ……………………………………………., (province du saint empire ), ( ordre de chevalerie), (armée indépendante reconnue) membre déclaré des armées impériales.



PREAMBULE

Du Haut commandement Impérial

Il est composé :
- du Haut Connétable Impérial
- du Grand Maître de l'Ordre des lames
des haut dignitaires, gradés et responsables ci après, ayant signé le traité d'union militaire :
- Ducs et Comtes des provinces du Saint empire
- Capitaines de ces mêmes provinces
- Grand-Maîtres ayant fait allégeance à l'Empereur LongJohnSilver 1er
- Chefs des armées, compagnies franches du saint empire
Le Haut Connétable Impérial est le garant de la bonne tenue des débats du Haut Commandement Impérial.

De l'Ordre des Lames

- L’Ordre des Lames, Garde Impériale, par ses statuts, seul ordre Impérial voué au service de sa Majesté Long john Silver Empereur, dépend de l’Empereur indirectement par le Haut Connétable Impérial.
- Les membres de l’Ordre des lames ont plein droit de circulation sur l’ensemble des terres de l’Empire.
- Le Grand Maître, le Sénéchal ainsi que les Commandeurs de Province ont plein droit de circulation en groupe armé (armée, lance, corps d'armes) au Sein de l’Empire. Obligation leur est faite de prévenir avant toute création de groupe armé, Le Duc/Comte en exercice, le Conseil Ducal par son capitaine.
- L’Ordre des lames a droit de réclamer lorsqu' il se trouve en mission, et uniquement dans ce cas, à la province dans laquelle elle se trouve de quoi subvenir gratuitement à ses besoins en nourriture.


MOBILISATION

Art 1
a)- En cas d’attaque d’une ou plusieurs provinces du saint empire, par des armées étrangères, les autorités en avertissent immédiatement le haut commandement impérial (HCI) qui déclare la mobilisation en vertu du présent accord.
b)- En cas d’attaque d'une ou plusieurs provinces du Saint Empire, par une province du saint empire, les autorités agressées avertissent le Haut commandement Impérial qui déclare la mobilisation de toutes les autres troupes armées du saint empire.
c)- En cas de refus ou de sécession d'une province ou partie signataire, le Haut Commandement Impérial prendra les mesures nécessaires, diplomatiques, militaires, pour sauvegarder l'union et l'unité du Saint Empire.
De ce fait, le présent traité deviendra provisoirement caduc et l'Ordre des Lames s'en réfèrera aux textes en vigueur au Haut Commandement Impérial.



COMPOSITION

Art 2
L’armée impériale est composée par :
- son noyau permanent, l’Ordre des lames, garde impériale
- les armées des provinces ayant fait allégeance à l’empire
- les ordres de chevalerie ayant seule allégeance à l’empereur
- les compagnies franches, indépendantes, du Saint Empire, reconnaissant l’Empereur sa majesté Long John Silver et le Saint empire par signature de ce traité.


FONCTIONNEMENT

Art 3
- Le Haut Commandement Impérial sus cité est dirigé par le Haut connétable Impérial.
- La mobilisation est décidée après convocation et vote du haut Commandement impérial.
- Le jour de mobilisation et le jour de démobilisation sont déclarés par le Haut Commandement Impérial.
- Les décisions sont prises à la majorité des membres du Haut conseil Impérial

Art 4
En vertu de l'article " 1 c " ci dessus :
- L’Ordre des Lames apporte médiation et arbitrage entre les provinces de l’Empire en désaccord.
- L’Ordre des Lames apporte aide militaire aux provinces signataires en cas de conflit interne entre les provinces ou parties signataires du Saint Empire.

Art 5
a)- Les provinces signataires s’obligent à envoyer un contingent minimum d’un corps d’arme (CA) complet par ville que compte la province, à la province alliée attaquée.
b)- En cas de conflit long, supérieur à deux semaines, l’envoi d’un corps d’arme supplémentaire, par semaine, par province alliée, peut être exigé par la province attaquée.
c)- Toute province signataire ayant un conflit actuel, en cours, sur son territoire, jugera seule des renforts possibles à envoyer à la province alliée attaquée. Le haut commandeur devra en être alors averti au plus tôt.

Art 6
a)- Les armées et renforts apportés à la province attaquée sont à la charge et gestion des provinces alliées chacune pour ce qui la concerne.
b)- Toutes les unités signataires, et restant constituées, ont la libre circulation sur l’ensemble du SRING, le temps que dure leur mobilisation. Chaque commandant d'unité aura obligation de prévenir de son passage la province empruntée, et de veiller à toute absence de débordement dont il aurait à dédommager la dite province.

Art 7
a)- Les armées ainsi formées sont sous la direction conjointe de l’état major créé sur place dans la province attaquée.
b)- Un état major sera créé sur place, pouvant comprendre :
--- le Haut Connétable Impérial en sa qualité de chef des armées Impériales ou le plus haut représentant sur place de l’Ordre des Lames en cas d’empêchement du haut connétable.
--- le Duc de la province attaquée
--- le capitaine de l’armée de la province attaquée
--- le chef d’armée des provinces alliées
--- Le commandeur de l’Ordre des Lames de la province attaquée
--- Le grand maître des ordres sous allégeance unique à sa Majesté Long John Silver.
--- Le capitaine des armées indépendantes signataires de cet accord.

Art 8
Les ordres de chevalerie, les compagnies ou groupes armés signataires de l’accord proposeront, à défaut de la totalité, au moins 20% de leurs effectifs à la province attaquée.

Art 9
Un collège, d’un représentant par province désigné par le Duc / comte, se posera en arbitre lors des négociations d’indemnités entre les provinces attaquées et les Ordres sous allégeance unique à l’Empereur, les compagnies et groupes signataires.
Ces indemnités seront versées au seul commandant de chaque unité.
Quels que soient les dommages subis par ces groupes un montant maximal ne pourra être dépassé (DIX écus/par homme/par jour mobilisé…la guerre coûte cher).
En cas de victoire, ces indemnités pourront venir de rançon ou indemnités versées par la partie perdante.


LA COUR MARTIALE IMPERIALE

Art 10
a)- La rupture unilatérale ou le non respect de ce traité par les parties signataires est une faute qui relèvera de la cour martiale Impériale (CMI).
b)- Des peines de prison (IG) et des amendes (IG) pourront être infligées, cumulées, aux parties ayant violé les termes de cet accord.
c)- Chaque partie accusée est représentée solidairement par les TROIS plus hauts dignitaires, gradés ou responsables des unités ayant agressé.
(Jugement rendu "RP" par la Cour martiale impériale et obligatoirement appliqué "IG" par la justice de chaque province dont dépendent les armées officielles, les armées indépendantes, les compagnies franches, les groupes armés, les lances, les corps d'armes, les ordres de chevalerie)

Art 11
La cour martiale impériale (CMI) est reconnue par les parties signataires de cet accord comme l’organe suprême qui statue en matière de justice militaire.
Les litiges, contraventions, délits, crimes commis à l’occasion de l’application de ce traité relèvent de cette cour martiale impériale.
La compétence de la Cour martiale impériale s’exerce du jour de la mobilisation des parties au jour de la démobilisation (inclus) des parties.

Art 12
La compétence de la Cour martiale impériale s’exerce auprès de toute structure militaire constituée (cf. ci-dessus art 10 "in fine").


DISPOSITIONS DIVERSES

Art 13
Le présent accord est unique pour toutes les provinces et pour toutes les structures armées, indépendantes ou non, du Saint empire.
Il pourra être amendé à la demande d’une province signataire, mais il devra recevoir la majorité, aux deux tiers, des votes des autres signataires.
Le nouveau texte amendé et voté s’appliquera à tous, immédiatement et sans exception.
Ce traité sera examiné lors d’une réunion dans le mois qui précède le premier anniversaire de sa signature pour permettre une vérification et une mise à jour de ses clauses.
Art 14
Les provinces et parties signataires acceptent les dispositions ci-dessus dans leur ensemble.

Art 15
Le présent traité est écrit en deux versions, une Italienne et une Française. Les deux versions ont la même valeur et efficacité sous réserve de parfaite traduction au texte original.

POUR

CONTRE

NSP

POUR(1): Oedipe

CONTRE

NSP

POUR(2): Oedipe, Morphée

CONTRE

NSP

POUR(3): Oedipe, Morphée, Ecat

CONTRE

NSP

POUR(4): Oedipe, Morphée, Ecat, Tuturle

CONTRE

NSP

POUR(4): Oedipe, Morphée, Ecat, Tuturle

CONTRE

NSP(1): Afta

POUR(5): Oedipe, Morphée, Ecat, Tuturle, Thetis

CONTRE

NSP(1): Afta

POUR(6): Oedipe, Morphée, Ecat, Tuturle, Thetis, Loup.

CONTRE

NSP(1): Afta

POUR(7): Oedipe, Morphée, Ecat, Tuturle, Thetis, Loup., Seb

CONTRE

NSP(1): Afta

POUR(7): Oedipe, Morphée, Ecat, Tuturle, Thetis, Loup., Seb

CONTRE

NSP(2): Afta, FJ

POUR( 8 ): Oedipe, Morphée, Ecat, Tuturle, Thetis, Loup., Seb, shirelle

CONTRE

NSP(2): Afta, FJ

loupfenril a écrit:

Le texte étant accepté, Morphée, je te laisse le soin d'aller le mettre ici dûment complété

http://ordre-des-lames.fr-bb.com/grande-salle-f76/la-signature-t659.htm

tu pourras ainsi y récupérer de même les sceaux de l'ODL, par contre pas d'annonce encore à faire tant que les autres partenaires n'ont pas signé, et je pense qu'une annonce sera faite au niveau impérial.

d'accord

Citation :

ACCORD D’UNION MILITAIRE

Entre l’Ordre des Lames, institution du Saint empire, représentant l’armée impériale
Et
Le ……………………………………………., (province du saint empire ), ( ordre de chevalerie), (armée indépendante reconnue) membre déclaré des armées impériales.



PREAMBULE

Du Haut commandement Impérial

Il est composé :
- du Haut Connétable Impérial
- du Grand Maître de l'Ordre des lames
des haut dignitaires, gradés et responsables ci après, ayant signé le traité d'union militaire :
- Ducs et Comtes des provinces du Saint empire
- Capitaines de ces mêmes provinces
- Grand-Maîtres ayant fait allégeance à l'Empereur LongJohnSilver 1er
- Chefs des armées, compagnies franches du saint empire
Le Haut Connétable Impérial est le garant de la bonne tenue des débats du Haut Commandement Impérial.

De l'Ordre des Lames

- L’Ordre des Lames, Garde Impériale, par ses statuts, seul ordre Impérial voué au service de sa Majesté Long john Silver Empereur, dépend de l’Empereur indirectement par le Haut Connétable Impérial.
- Les membres de l’Ordre des lames ont plein droit de circulation sur l’ensemble des terres de l’Empire.
- Le Grand Maître, le Sénéchal ainsi que les Commandeurs de Province ont plein droit de circulation en groupe armé (armée, lance, corps d'armes) au Sein de l’Empire. Obligation leur est faite de prévenir avant toute création de groupe armé, Le Duc/Comte en exercice, le Conseil Ducal par son capitaine.
- L’Ordre des lames a droit de réclamer lorsqu' il se trouve en mission, et uniquement dans ce cas, à la province dans laquelle elle se trouve de quoi subvenir gratuitement à ses besoins en nourriture.


MOBILISATION

Art 1
a)- En cas d’attaque d’une ou plusieurs provinces du saint empire, par des armées étrangères, les autorités en avertissent immédiatement le haut commandement impérial (HCI) qui déclare la mobilisation en vertu du présent accord.
b)- En cas d’attaque d'une ou plusieurs provinces du Saint Empire, par une province du saint empire, les autorités agressées avertissent le Haut commandement Impérial qui déclare la mobilisation de toutes les autres troupes armées du saint empire.
c)- En cas de refus ou de sécession d'une province ou partie signataire, le Haut Commandement Impérial prendra les mesures nécessaires, diplomatiques, militaires, pour sauvegarder l'union et l'unité du Saint Empire.
De ce fait, le présent traité deviendra provisoirement caduc et l'Ordre des Lames s'en réfèrera aux textes en vigueur au Haut Commandement Impérial.



COMPOSITION

Art 2
L’armée impériale est composée par :
- son noyau permanent, l’Ordre des lames, garde impériale
- les armées des provinces ayant fait allégeance à l’empire
- les ordres de chevalerie ayant seule allégeance à l’empereur
- les compagnies franches, indépendantes, du Saint Empire, reconnaissant l’Empereur sa majesté Long John Silver et le Saint empire par signature de ce traité.


FONCTIONNEMENT

Art 3
- Le Haut Commandement Impérial sus cité est dirigé par le Haut connétable Impérial.
- La mobilisation est décidée après convocation et vote du haut Commandement impérial.
- Le jour de mobilisation et le jour de démobilisation sont déclarés par le Haut Commandement Impérial.
- Les décisions sont prises à la majorité des membres du Haut conseil Impérial

Art 4
En vertu de l'article " 1 c " ci dessus :
- L’Ordre des Lames apporte médiation et arbitrage entre les provinces de l’Empire en désaccord.
- L’Ordre des Lames apporte aide militaire aux provinces signataires en cas de conflit interne entre les provinces ou parties signataires du Saint Empire.

Art 5
a)- Les provinces signataires s’obligent à envoyer un contingent minimum d’un corps d’arme (CA) complet par ville que compte la province, à la province alliée attaquée.
b)- En cas de conflit long, supérieur à deux semaines, l’envoi d’un corps d’arme supplémentaire, par semaine, par province alliée, peut être exigé par la province attaquée.
c)- Toute province signataire ayant un conflit actuel, en cours, sur son territoire, jugera seule des renforts possibles à envoyer à la province alliée attaquée. Le haut commandeur devra en être alors averti au plus tôt.

Art 6
a)- Les armées et renforts apportés à la province attaquée sont à la charge et gestion des provinces alliées chacune pour ce qui la concerne.
b)- Toutes les unités signataires, et restant constituées, ont la libre circulation sur l’ensemble du SRING, le temps que dure leur mobilisation. Chaque commandant d'unité aura obligation de prévenir de son passage la province empruntée, et de veiller à toute absence de débordement dont il aurait à dédommager la dite province.

Art 7
a)- Les armées ainsi formées sont sous la direction conjointe de l’état major créé sur place dans la province attaquée.
b)- Un état major sera créé sur place, pouvant comprendre :
--- le Haut Connétable Impérial en sa qualité de chef des armées Impériales ou le plus haut représentant sur place de l’Ordre des Lames en cas d’empêchement du haut connétable.
--- le Duc de la province attaquée
--- le capitaine de l’armée de la province attaquée
--- le chef d’armée des provinces alliées
--- Le commandeur de l’Ordre des Lames de la province attaquée
--- Le grand maître des ordres sous allégeance unique à sa Majesté Long John Silver.
--- Le capitaine des armées indépendantes signataires de cet accord.

Art 8
Les ordres de chevalerie, les compagnies ou groupes armés signataires de l’accord proposeront, à défaut de la totalité, au moins 20% de leurs effectifs à la province attaquée.

Art 9
Un collège, d’un représentant par province désigné par le Duc / comte, se posera en arbitre lors des négociations d’indemnités entre les provinces attaquées et les Ordres sous allégeance unique à l’Empereur, les compagnies et groupes signataires.
Ces indemnités seront versées au seul commandant de chaque unité.
Quels que soient les dommages subis par ces groupes un montant maximal ne pourra être dépassé (DIX écus/par homme/par jour mobilisé…la guerre coûte cher).
En cas de victoire, ces indemnités pourront venir de rançon ou indemnités versées par la partie perdante.


LA COUR MARTIALE IMPERIALE

Art 10
a)- La rupture unilatérale ou le non respect de ce traité par les parties signataires est une faute qui relèvera de la cour martiale Impériale (CMI).
b)- Des peines de prison (IG) et des amendes (IG) pourront être infligées, cumulées, aux parties ayant violé les termes de cet accord.
c)- Chaque partie accusée est représentée solidairement par les TROIS plus hauts dignitaires, gradés ou responsables des unités ayant agressé.
(Jugement rendu "RP" par la Cour martiale impériale et obligatoirement appliqué "IG" par la justice de chaque province dont dépendent les armées officielles, les armées indépendantes, les compagnies franches, les groupes armés, les lances, les corps d'armes, les ordres de chevalerie)

Art 11
La cour martiale impériale (CMI) est reconnue par les parties signataires de cet accord comme l’organe suprême qui statue en matière de justice militaire.
Les litiges, contraventions, délits, crimes commis à l’occasion de l’application de ce traité relèvent de cette cour martiale impériale.
La compétence de la Cour martiale impériale s’exerce du jour de la mobilisation des parties au jour de la démobilisation (inclus) des parties.

Art 12
La compétence de la Cour martiale impériale s’exerce auprès de toute structure militaire constituée (cf. ci-dessus art 10 "in fine").


DISPOSITIONS DIVERSES

Art 13
Le présent accord est unique pour toutes les provinces et pour toutes les structures armées, indépendantes ou non, du Saint empire.
Il pourra être amendé à la demande d’une province signataire, mais il devra recevoir la majorité, aux deux tiers, des votes des autres signataires.
Le nouveau texte amendé et voté s’appliquera à tous, immédiatement et sans exception.
Ce traité sera examiné lors d’une réunion dans le mois qui précède le premier anniversaire de sa signature pour permettre une vérification et une mise à jour de ses clauses.
Art 14
Les provinces et parties signataires acceptent les dispositions ci-dessus dans leur ensemble.

Art 15
Le présent traité est écrit en deux versions, une Italienne et une Française. Les deux versions ont la même valeur et efficacité sous réserve de parfaite traduction au texte original.


Morphée von Frayner
Baronne de Thuillières
Duchesse de Lorraine


Ecatérina de Sevillano
Chancelière de Lorraine



Garde Impériale:
Rethun von Valendras,
Grand-Maîstre de l'OdL


Haut Commandement Impérial:
Alandaros von Valendras,
Haut Connétable Impérial

[/quote]

Je peux publier ou on attend que l'annonce soit faite au niveau Impérial avant?

Oki je le fais demain, merci Loup.

Je viens de voir ca mais doit on mettre en grande galerie un texte pas rempli complètement (ya les sceaux mais les vides ne sont pas remplis au début)?

c'est bon le traité entre l'OdL et la lorraine est signé par les deux parties( OdL-HCI /Duchesse-chancelière)

Oui mais celui-ci n'est pas rempli (regarde à l'autre page le début) complètement. D'où ma question.

Guise a écrit:

Oui mais celui-ci n'est pas rempli (regarde à l'autre page le début) complètement. D'où ma question.

ah oui je pensais que tu parlais de celui à l'OdL. j'ai pas calculé

voilà

Citation :

ACCORD D’UNION MILITAIRE

Entre l’Ordre des Lames, institution du Saint empire, représentant l’armée impériale
Et Le Duché de Lorraine, membre déclaré des armées impériales.



PREAMBULE

Du Haut commandement Impérial

Il est composé :
- du Haut Connétable Impérial
- du Grand Maître de l'Ordre des lames
des haut dignitaires, gradés et responsables ci après, ayant signé le traité d'union militaire :
- Ducs et Comtes des provinces du Saint empire
- Capitaines de ces mêmes provinces
- Grand-Maîtres ayant fait allégeance à l'Empereur LongJohnSilver 1er
- Chefs des armées, compagnies franches du saint empire
Le Haut Connétable Impérial est le garant de la bonne tenue des débats du Haut Commandement Impérial.

De l'Ordre des Lames

- L’Ordre des Lames, Garde Impériale, par ses statuts, seul ordre Impérial voué au service de sa Majesté Long john Silver Empereur, dépend de l’Empereur indirectement par le Haut Connétable Impérial.
- Les membres de l’Ordre des lames ont plein droit de circulation sur l’ensemble des terres de l’Empire.
- Le Grand Maître, le Sénéchal ainsi que les Commandeurs de Province ont plein droit de circulation en groupe armé (armée, lance, corps d'armes) au Sein de l’Empire. Obligation leur est faite de prévenir avant toute création de groupe armé, Le Duc/Comte en exercice, le Conseil Ducal par son capitaine.
- L’Ordre des lames a droit de réclamer lorsqu' il se trouve en mission, et uniquement dans ce cas, à la province dans laquelle elle se trouve de quoi subvenir gratuitement à ses besoins en nourriture.


MOBILISATION

Art 1
a)- En cas d’attaque d’une ou plusieurs provinces du saint empire, par des armées étrangères, les autorités en avertissent immédiatement le haut commandement impérial (HCI) qui déclare la mobilisation en vertu du présent accord.
b)- En cas d’attaque d'une ou plusieurs provinces du Saint Empire, par une province du saint empire, les autorités agressées avertissent le Haut commandement Impérial qui déclare la mobilisation de toutes les autres troupes armées du saint empire.
c)- En cas de refus ou de sécession d'une province ou partie signataire, le Haut Commandement Impérial prendra les mesures nécessaires, diplomatiques, militaires, pour sauvegarder l'union et l'unité du Saint Empire.
De ce fait, le présent traité deviendra provisoirement caduc et l'Ordre des Lames s'en réfèrera aux textes en vigueur au Haut Commandement Impérial.



COMPOSITION

Art 2
L’armée impériale est composée par :
- son noyau permanent, l’Ordre des lames, garde impériale
- les armées des provinces ayant fait allégeance à l’empire
- les ordres de chevalerie ayant seule allégeance à l’empereur
- les compagnies franches, indépendantes, du Saint Empire, reconnaissant l’Empereur sa majesté Long John Silver et le Saint empire par signature de ce traité.


FONCTIONNEMENT

Art 3
- Le Haut Commandement Impérial sus cité est dirigé par le Haut connétable Impérial.
- La mobilisation est décidée après convocation et vote du haut Commandement impérial.
- Le jour de mobilisation et le jour de démobilisation sont déclarés par le Haut Commandement Impérial.
- Les décisions sont prises à la majorité des membres du Haut conseil Impérial

Art 4
En vertu de l'article " 1 c " ci dessus :
- L’Ordre des Lames apporte médiation et arbitrage entre les provinces de l’Empire en désaccord.
- L’Ordre des Lames apporte aide militaire aux provinces signataires en cas de conflit interne entre les provinces ou parties signataires du Saint Empire.

Art 5
a)- Les provinces signataires s’obligent à envoyer un contingent minimum d’un corps d’arme (CA) complet par ville que compte la province, à la province alliée attaquée.
b)- En cas de conflit long, supérieur à deux semaines, l’envoi d’un corps d’arme supplémentaire, par semaine, par province alliée, peut être exigé par la province attaquée.
c)- Toute province signataire ayant un conflit actuel, en cours, sur son territoire, jugera seule des renforts possibles à envoyer à la province alliée attaquée. Le haut commandeur devra en être alors averti au plus tôt.

Art 6
a)- Les armées et renforts apportés à la province attaquée sont à la charge et gestion des provinces alliées chacune pour ce qui la concerne.
b)- Toutes les unités signataires, et restant constituées, ont la libre circulation sur l’ensemble du SRING, le temps que dure leur mobilisation. Chaque commandant d'unité aura obligation de prévenir de son passage la province empruntée, et de veiller à toute absence de débordement dont il aurait à dédommager la dite province.

Art 7
a)- Les armées ainsi formées sont sous la direction conjointe de l’état major créé sur place dans la province attaquée.
b)- Un état major sera créé sur place, pouvant comprendre :
--- le Haut Connétable Impérial en sa qualité de chef des armées Impériales ou le plus haut représentant sur place de l’Ordre des Lames en cas d’empêchement du haut connétable.
--- le Duc de la province attaquée
--- le capitaine de l’armée de la province attaquée
--- le chef d’armée des provinces alliées
--- Le commandeur de l’Ordre des Lames de la province attaquée
--- Le grand maître des ordres sous allégeance unique à sa Majesté Long John Silver.
--- Le capitaine des armées indépendantes signataires de cet accord.

Art 8
Les ordres de chevalerie, les compagnies ou groupes armés signataires de l’accord proposeront, à défaut de la totalité, au moins 20% de leurs effectifs à la province attaquée.

Art 9
Un collège, d’un représentant par province désigné par le Duc / comte, se posera en arbitre lors des négociations d’indemnités entre les provinces attaquées et les Ordres sous allégeance unique à l’Empereur, les compagnies et groupes signataires.
Ces indemnités seront versées au seul commandant de chaque unité.
Quels que soient les dommages subis par ces groupes un montant maximal ne pourra être dépassé (DIX écus/par homme/par jour mobilisé…la guerre coûte cher).
En cas de victoire, ces indemnités pourront venir de rançon ou indemnités versées par la partie perdante.


LA COUR MARTIALE IMPERIALE

Art 10
a)- La rupture unilatérale ou le non respect de ce traité par les parties signataires est une faute qui relèvera de la cour martiale Impériale (CMI).
b)- Des peines de prison (IG) et des amendes (IG) pourront être infligées, cumulées, aux parties ayant violé les termes de cet accord.
c)- Chaque partie accusée est représentée solidairement par les TROIS plus hauts dignitaires, gradés ou responsables des unités ayant agressé.
(Jugement rendu "RP" par la Cour martiale impériale et obligatoirement appliqué "IG" par la justice de chaque province dont dépendent les armées officielles, les armées indépendantes, les compagnies franches, les groupes armés, les lances, les corps d'armes, les ordres de chevalerie)

Art 11
La cour martiale impériale (CMI) est reconnue par les parties signataires de cet accord comme l’organe suprême qui statue en matière de justice militaire.
Les litiges, contraventions, délits, crimes commis à l’occasion de l’application de ce traité relèvent de cette cour martiale impériale.
La compétence de la Cour martiale impériale s’exerce du jour de la mobilisation des parties au jour de la démobilisation (inclus) des parties.

Art 12
La compétence de la Cour martiale impériale s’exerce auprès de toute structure militaire constituée (cf. ci-dessus art 10 "in fine").


DISPOSITIONS DIVERSES

Art 13
Le présent accord est unique pour toutes les provinces et pour toutes les structures armées, indépendantes ou non, du Saint empire.
Il pourra être amendé à la demande d’une province signataire, mais il devra recevoir la majorité, aux deux tiers, des votes des autres signataires.
Le nouveau texte amendé et voté s’appliquera à tous, immédiatement et sans exception.
Ce traité sera examiné lors d’une réunion dans le mois qui précède le premier anniversaire de sa signature pour permettre une vérification et une mise à jour de ses clauses.
Art 14
Les provinces et parties signataires acceptent les dispositions ci-dessus dans leur ensemble.

Art 15
Le présent traité est écrit en deux versions, une Italienne et une Française. Les deux versions ont la même valeur et efficacité sous réserve de parfaite traduction au texte original.


Morphée von Frayner
Baronne de Thuillières
Duchesse de Lorraine


Ecaterina de Sevillano
Chancelière de Lorraine



Garde Impériale:
Rethun von Valendras,
Grand-Maîstre de l'OdL


Haut Commandement Impérial:
Alandaros von Valendras,
Haut Connétable Impérial

Mis en grande galerie.