Castel de Nancy
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 Procès pour port de faux

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MessageSujet: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 13:28

J'aurais voulu avoir votre avis sur une plainte que Kheops a déposée à mon encontre.
J'ai été fort pris hrp et rp après le retour de Morphée et j'ai donc oublié (vous avez ma parole que c'est un oubli) de retirer de ma signature "Duc de Lorraine". Kheops, au lieu de me le dire, a screené ma signature tous les jours depuis la début de la fraude (le 4 décembre je crois), quand j'ai vu ça j'ai évidemment retiré ça de ma signature toute de suite.

De mon point de vue je trouve ça annormal d'être mis en procès pour ça mais avant j'aurais voulu recueillir votre point de vue. En tous cas je tiens à m'excuser pour ma faute et préciser qu'elle est accidentelle.
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 15:04

[b]Moi, j'y eux rien si tu fais la moitié de ton boulot de conseiller, tu lis un sujet sur deux, c'est ton problème, assumes maintenant. Tu dois t'intéresser d'un à la vie Lorraine et de deux tout ce qui touche de près ou de loin au conseil, donc tu n'aurais jamais dû passer à côté de ça !

https://2img.net/r/ihimizer/img262/8472/nouvelleimagevg2.png

https://2img.net/r/ihimizer/img262/2417/nouvelleimage1oy0.png

Et si tu es occupé à autre chose alors relis ça, les rêgles sont pour tous les mêmes

https://casteldenancy.forumpro.fr/conseil-ducal-f186/important-a-lire-du-conseil-ducal-t2934.htm

, personne t'a forcé à être au conseil? Si tu as pas de temps à accorder à ça, prends en à toi-même et le fait de savoir qu'en plus , tu voulais être régent, c'est se foutre du monde !!!!

D'ailleurs, tu as fais vité pour te mettre ça en signature mais pour l'enlever, c'est autre chose? ET C'EST PAREIL AU CASTEL REGARDE SOUS TON AVATAR BON SANG !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
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Guise
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 15:07

Ba HRp je peux comprendre que t'as pas eu que ca à faire (je sais ce que c'est ^^), maintenant [Rp] la loi dans ces cas là est imparable... usurpation d'identité et refus d'obtempérer... mais la plainte ne devait pas etre déposée par la duchesse/membre du conseil pour etre "valable"? (enfin je trouve pas de mot assez juste pour préciser ma pensée, dans le sens où je me demande si ca ne devait pas etre déposé par le duché cette plainte précise)
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 15:14

Disons qu'un conseiller ne peut porter plainte contre un autre conseiller sans l'aval du Duc/Duchesse, là c'est le peuple et de surcroit un noble donc ....
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Guise
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 15:25

Donc "valable" j'ai saisi ^^
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 15:39

Vous nous faites suez avec vos gueguerres de pacotilles!!!
Mais regardez-vous, on dirait des enfants près à se chamailler pour un jouet.
"Ben toi t'as pas fait si. Oui mais toi t'a pas fait ça! Et gna gna gna, et gna gna gna. Pfffffffffffffffffff!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 18:04

Pour moi c'est un coup bas.

Mais comme dirait Guise, la plainte est valable. Donc si il doit y avoir procès qu'il y ait procès.
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Afta Le Val
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 19:08

Suis daccord avec shirelle, il y à des choses plus utile a faire que ca...
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 19:25

Afta Le Val a écrit:
Suis daccord avec shirelle, il y à des choses plus utile a faire que ca...

je suis tout à fait d'accord parcque comme le disent certains à la maréchaussée

à qui est-ce que ça a profité ? personne

qui a été embetté ? personne

et c'est pas comme si j'avais signé un document où quelque chose
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 19:31

Bon Seb, AMPL ! Shirelle, AMPL ... Sto, AMPL .... Afta, AMPL .... vous étiez quand même bien moins attentionés sur ma personne quand vous me cherchiez des poux
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Feu oedipe
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 19:36

En fait c'est le même problème que l'inégibilité de ma liste, un petit oubli des lois.
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Afta Le Val
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 19:57

Je ne prentendrais pas qu'on essaye pas de défendre sebastien loup.
Et personnelement je préferais dormir que d'aller fouiller partout pour *faire chier* les gens...
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 23:43

C'est tout con mais en y réflechissant c'était pas à la Hérauderie de vérifier tout ca? normalement c'est à eux de regarder et d'avertir les "contrevenants" à la loi en la matière des signatures si je ne me trompe pas.
Et si pas de modifs de l'erreur, hop procès. La Hérauderie n'aurait (conditionnel) pas fait son boulot de vérif'?
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 23:57

Le nouveau Héraud Lorrain est là depuis quand ? parce qu'il me semble que l'on avait perdu le notre depuis quelques temps
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMar 11 Déc 2007 - 23:59

Oui c'est juste Orléans a disparu de la circulation depuis un long moment déjà... et celui derrière qui devait s'en occuper aussi il a été porté aux abonnés absents appremment...
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMer 12 Déc 2007 - 0:15

c'est sûr, ça aide pas
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMer 12 Déc 2007 - 0:51

donc cela ve dire que ce n'est pas à nous de faire un procés pour ça.
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMer 12 Déc 2007 - 1:11

Si Ecat.


Citation :
3/ Délit de port de faux titre
Le délit de port de faux titre est répressible par les juridictions judiciaires classiques de chaque province. C'est un délit "royal" et "impérial" car l'interdiction est valable pour toutes les provinces. Est compris aussi dans ce délit le port d'accessoires héraldiques réservés aux porteurs d'un titre précis (couronne, manteaux, ornements...). Il est en revanche permis au roturier le port d'un blason, d'une particule ainsi que le fait de se dire de naissance noble sans y attacher un faux titre.
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMer 12 Déc 2007 - 1:17

ah ok
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Feu oedipe
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMer 12 Déc 2007 - 7:13

Je suis Hérault Impérial, Orléans est mort, actuellement il n'y a pas de Hérault de Lorraine. L'hérauderie ne peut pas juger une personne qui n'est pas noble comme seb.
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMer 12 Déc 2007 - 11:54

ah oui Oedipe, je t'avais oublié pour le coup, c'est vrai que tu es Hérault
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*morphée*
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMer 12 Déc 2007 - 12:54

non Mayella et Oedipe sont là...

Bon comme dit par Shirelle marre des gueguerres alors voilà ce que je propose :

1 Seb a enlever son titre donc affaire réglé pour moi ( mais il ne pourra jamais mettre ex duc mais ex régent dans sa signature sinon ça posera prombleme)

2 pour la liste PL par pitié laissez tomber aussi le pl n'est pas responsable du départ de Tib pour la guyenne ( c'est lui qui nous fout dedans) et Heulen déménage dès qu'elle peut mais est bien en lorraine et compte y rester. en plus les deux sont fins de listeet ne seront donc pas au conseil si ça devait être le cas , comme pour d'autres a une époque on demandera a LJS de les faire enlever.

ça vous va comme arbitrage ?
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMer 12 Déc 2007 - 12:57

*morphée* a écrit:
non Mayella et Oedipe sont là...

Bon comme dit par Shirelle marre des gueguerres alors voilà ce que je propose :

1 Seb a enlever son titre donc affaire réglé pour moi ( mais il ne pourra jamais mettre ex duc mais ex régent dans sa signature sinon ça posera prombleme)

2 pour la liste PL par pitié laissez tomber aussi le pl n'est pas responsable du départ de Tib pour la guyenne ( c'est lui qui nous fout dedans) et Heulen déménage dès qu'elle peut mais est bien en lorraine et compte y rester. en plus les deux sont fins de listeet ne seront donc pas au conseil si ça devait être le cas , comme pour d'autres a une époque on demandera a LJS de les faire enlever.

ça vous va comme arbitrage ?

Je suis d'accord.
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Feu oedipe
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMer 12 Déc 2007 - 14:07

Moi sa me convient.
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitimeMer 12 Déc 2007 - 19:05

Sans commentaires, comme pour le reste, écoeuré, pour le plus grand plaisir de certains
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MessageSujet: Re: Procès pour port de faux Procès pour port de faux Icon_minitime

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