Feu oedipe
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 |  Sujet: Re: A quand le lancement du parlement ?  Mar 15 Jan 2008 - 18:55 | |
| - Citation :
Par la présente, le conseil Ducal à décider un nouveaux rajouts sur les signatures des candidats aux parlements. Ce rajout ne sera pas rétroactif et ne prendra donc effet qu'au prochaine élection des parlementaire.
- Citation :
- Article 2 : De l'entrée et de la sortie d’un nouveau parlementaire
Pour siéger à l'Assemblée du parlement lorrain, il faut être domicilié en Lorraine depuis au moins un mois et y être durablement installé (posséder un champ et/ou une échoppe); faire la demande pour siéger au parlement par une lettre de motivation auprès du Président du Parlement, où doivent figurer les signatures de 5 villageois (maire, curé et diacre exclus) de sa commune de résidence, et être accepté lors d'un vote des parlementaires. Lors de la première mise en place du Parlement les candidatures sont à envoyer au maire de sa commune.
Tout candidat se doit de ne pas avoir été condamné pour Trouble à l'Ordre Public depuis 2 mois et de Haute Trahison/ Trahison depuis 4 mois.
Trois citoyens seront cooptés par ville et pour une période de 2 mois reconductibles sur nouvelle lettre de motivation.
Tout parlementaire souhaitant remettre ça charge doit prévenir l’hémicycle deux jours à l’avance.
Tout Conseiller Ducal n’étant pas reconduis au poste de Conseiller Ducal
doit soumettre une lettre de motivation pour pouvoir rentrer de nouveau
au parlement, exception faites des Conseillers Ducaux étant
parlementaires avant une nomination au Conseil Ducal.
Article 2B : Des signatures pour l'entrée d'un Parlementaire
Pour siéger à l'Assemblée du parlement lorrain, il faut posséder les signatures de 5 villageois. Ces signataires se doivent:
- de résider en Lorraine depuis un mois.
- de posséder un champs et/ou une échoppe.
Chaque signataires se devra également de ne pas:
- être membre de la famille au premier ou deuxième degré (époux, fratrie, enfant/parents, "cousinerie")
- être liée au candidat par un lien vassalique
- être un autre candidat au parlement
- être maire, curé ou diacre
- être conseiller Ducal
- être parlementaire
S'il advenait qu'un candidat possède des signatures de personnes ne respectant pas les critères ci-dessus, sa candidature se verra refusée.
Article 2C : Des actes de candidatures
-Les actes de candidature, se doivent d'etre obligatoirement conformes au formulaire légal établis.
-Les actes de candidature ne pouront etre présentés au président du parlement (les maires pour la première mandature de lancement) qu'une fois les 5 signatures recueillies.
-Formulaire d'entrée au parlement obligatoire:
- Citation :
- Formulaire d'entrée au Parlement :
Nom :
Ville de résidence :
Lettre de motivation :
CV (s'il y en a) :
Signatures : Voilà, on avait oublié sa, j'ai rajouté. Si personne ne voit de problème demain, je le met au vote. |
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Ardarín
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Feu oedipe
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