Voici le nouveau traité qu'il nous propose.

Citation :

TRAITÉ D’ENTENTE, D’AMITIÉ ET DE COOPÉRATION ENTRE LA LORRAINE ET LA PROVENCE LIBRE

Dans leur grande sagesse et leur foi en la vertu aristotélicienne, leurs seigneuries Josephine d'Axat de Lisieux, Grande Duchesse de Lorraine, et Hersende de Brotel, Comtesse de Provence Libre ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Lorraine et de Provence, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Préambule

Par ce traité, la Provence Libre reconnait l'Empereur en tant que suzerain de la Lorraine.
La Lorraine reconnait le Marquis des Alpes Occidentales comme le suzerain de la Provence Libre.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisés, elles s'engagent à punir tout ressortissant de leur territoire qui tenterait une destabilisation économique contre l'une ou l'autre des parties.

Article III

Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Comte ou son Duc.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre laquel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.
Chaque contractant s'engage à fournir une aide judiciaire ou une médiation pour la résolution des conflits juridiques.

Procédure

1. La cour de justice saisie applique à l'accusé le droit de la Province dans laquelle a été commis le forfait qui lui est imputé. Toutefois, cette règle s'applique dans la limite du respect des principes fondamentaux de la justice de la province requise.

2. Le procureur doit consulter son homologue requérant avant de proposer une peine. Le juge de la province requise doit consulter son homologue avant de rendre son verdict.

3. Le juge de la province requise rend son verdict de manière souveraine. Par conséquent, ce verdit ne saurait faire l'objet d'aucune réclamation de la part de la province requérante. La province requérante a toutefois le droit d'informer le Conseil de la province requise de ce verdict et faire part de sa réprobation.

4. Une partie de l’amende versée au Comté requis pourra être reversée au Comté requérant, à sa demande.

Article IV

Les parties contractantes s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires. Ces informations peuvent porter sur des questions d’ordre militaires concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages à l'encontre de l'une ou l'autre des provinces concernées.
Les deux régions s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Des stages d’apprentissages d’une province à l’autre peuvent être envisagés

Article V

Les ducs ou comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit (pillage de mairie, fomentation de révolte).

Article VI

Les parties contractantes reconnaissant l'amitié entre leur deux provinces, et s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre.

Article VII

Les parties contractantes s’engagent par ce traité à soutenir militairement l’autre province à sa demande si elle est justifiée. Le présent traité n'engage pas l'obligation de défense commune. Par contre, la province agressée à tout le loisir de demander une aide alimentaire au co-signataire qui pourra accepter ou non selon la situation.
Cette entraide ne peut être consentie que pour des actions de défense, et non de volontés agressives, d'expansionnisme ou de contre-attaque. Il sera décidé au cas par cas si une contre-attaque peut être considérée comme une action de défense ou une agression.

Article VIII

Les ducs ou comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre dans le but d'aider l'autre province signataire à repousser un envahisseur.

Article IX

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Perso je suis contre, en tout cas pour l'instant, en effet la Provence n'a pas été reconue comme indépendente par l'empereur, et leur situation actuelle n'est pas tres favorablepour que l'on signe avec eux un accords d'amitié qui pourait se retourner contre nous si une guerre venait a nous opposer les uns aux autres.

Rien que le mot Provence écorche mes oreilles !

Tient les provencaux nous donne du papier pour les latrines, ils sont gentil.

haha eodipe, ecat dit leur d'aller se faire *****

Je suis pas d'accord.

Que vous refusez soit mais expliquer pourquoi.
Je vais pas leur dit non vous etes des trous du c**.

Pourtant c'est une excelente raison.

Dis leur qu'on ne fait pas de traité avec des traitres à l'empire.

et qu'ils peuvent toujour rêver pour qu'on les reconnaisse un jour

[quote="Ecaterina"]

Citation :

La Lorraine reconnait le Marquis des Alpes Occidentales comme le suzerain de la Provence Libre.

je suis contre cette mention

et on ne peut pas leur promettre de ne jamais envoyer des armée chez eux

Afta Le Val a écrit:

et on ne peut pas leur promettre de ne jamais envoyer des armée chez eux

Moi à ce niveau là ça m'échappe...............

La provence a fait beaucoup d'éffort c'est vrai. je vais étudier le problème, mais je te promets rien ...

Je suis pour ce traité avec la Provence. les efforts doivent etre récompensés.

des efforts... quels efforts...?

Ils font tout pour etablir de bonnes relations.

Euh ... ils ont aidé l'empeureur à résoudre je sais plus quel crise.

Mais j'ai du mal à te comprendre Ecat, toi qui est une impérialiste tu voudrais faire un traité avec la provence. Tu devrais nous expliquer ton point de vue.

Oui je suis impérialiste mais cela n'empêche pas que nous pouvons faire un traité de coopération judiciaire avec la Provence.

Ca ne coute rien. Nous ne sommes pas des sauvages quand même.
De plus c'est en allant vers les gens qu'on peut discuter et donc leur faire comprendre qu'il font parti de l'Empire.
Il faut savoir donner pour recevoir.

de coopération judiciaire oui, mais pas d'amitée...

Je suis pour aucun traité avec eux, ils ont trahi l'empire et après se font passer pour des sauveurs.

Oui je suis d'accords avec toi Oedipe, en effet avec eux on se doit d'avoir un avis tranché sois on signe des traités avec eux donc par la meme occasion on reconait leur existance, soit on ne signe rien. C'est blanc ou noir pas les deux.

Ma maman elle a dit "Dieu pardonne toujours..."

comment ça c'est pas crédible quand c'ets moi qui le dit...?

Qu'on fasse un traité de coop ok, d'amitié je suisdéjà moins chaud, et de reconnaissance alors la c'est pas la peine.

le problème c'est que tout va ensemble.

Sthoreal' a écrit:

Qu'on fasse un traité de coop ok, d'amitié je suisdéjà moins chaud, et de reconnaissance alors la c'est pas la peine.

le problème c'est que tout va ensemble.

JAMAIS je n'ai dit oui pour l'amitié mais oui pour la ccopération juri.

Aprés c'est un sujet auquel il faut réfléchir sérieusement.

alors tu peut deja leur dire non.

On n'accepte pas un CPJ si on doit les reconnaitre,
il accepte pas un CPJ si on les reconnait pas....