| [A A' 048]Modif de la Constitution | |
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Auteur | Message |
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Ardarín Grand du Duché
Date d'inscription : 16/11/2006 Nombre de messages : 7217 Nom RR (IG) : Ardarín Localisation : Vaudemont
Champs et Metier : Forgeron Voie : Etat Poste(s) au Castel : Vieux
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| Sujet: [A A' 048]Modif de la Constitution Jeu 29 Nov 2007 - 17:48 | |
| http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7775693#7775693 Voici que le conseil nous sort deux modifications de la constitution Qu'avez vous éventuellement à dire? pour ma part : - Guise a écrit:
- Guise sortit du castel pour annoncer ceci:
Amendement avec effet rétroactif à l'article XXVI de la constitution - Citation :
-3 Tout conseiller ducal démissionnaire, se retrouvant par le jeu des démissions des membres de sa liste politique en position à nouveau de postuler à rentrer au conseil lors du même mandat, verra son sort remis entre les mains du Duc, qui prendra la décision souveraine -après consultation des conseillers- de l'accepter ou non à nouveau dans le-dit Conseil.
Approuvé à Nancy le 29 novembre 1455 par le Conseil Ducal à l'unanimité.
ça va à l'encontre du codage IG donc les admins pourraient ne pas aimer
Dernière édition par le Dim 23 Déc 2007 - 18:59, édité 1 fois |
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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Invité Invité
| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Jeu 29 Nov 2007 - 19:42 | |
| l'amendement a été voté à l'unanimité pour se protéger du retour de Loupfenril au Conseil, nous sommes tous fermement opposés à son retour. On ne peut admettre qu'il parte et crache dans la soupe pendant 3 jours pour revenir après. Cela dit je m'excuse de ne pas vous avoir consulté, la mesure nous paraissait urgente.
Tant qu'on en est au sujet de la HAL, si j'ai tout compris la HAL peut casser une décision du conseil ? |
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Jeu 29 Nov 2007 - 19:44 | |
| Oui. Si vous ne voulez pas d'une personne rien ne vous empêche de voter une mesure de défiance à son encontre et de ne pas lui permettre l'entrée du conseil au lieu de modifier la constitution. Mais IG parlant vous ne pouvez le contraindre à démissionner. Il y a des tas de conseils qui ferment les portes à certains conseillers. |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Jeu 29 Nov 2007 - 20:00 | |
| Au moins on le tient à l'écart
Selon la constitution, le Duc peut légiférer seul, est-ce que ce type fonctionnement est soumis également à un véto de la HAL ? |
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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Ardarín Grand du Duché
Date d'inscription : 16/11/2006 Nombre de messages : 7217 Nom RR (IG) : Ardarín Localisation : Vaudemont
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| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Jeu 29 Nov 2007 - 23:04 | |
| - Sébastien a écrit:
- Au moins on le tient à l'écart
Selon la constitution, le Duc peut légiférer seul, est-ce que ce type fonctionnement est soumis également à un véto de la HAL ? si on se base sur le texte on ne peut casser qu'un texte voté par le conseil |
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Ardarín Grand du Duché
Date d'inscription : 16/11/2006 Nombre de messages : 7217 Nom RR (IG) : Ardarín Localisation : Vaudemont
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| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Sam 1 Déc 2007 - 8:07 | |
| bien au final quel ets l'avis général?
sur le fait de refuser un conseiller je pense que tous sommes d'accord pour refuser.
concernant le parlement? |
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Sam 1 Déc 2007 - 11:35 | |
| Le lien n'existant plus je ne peux rien dire ou montre moi les modif de par avant... faire un screen aurait été mieux parce que pour ma part je comprend rien pour le parlement. |
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Ardarín Grand du Duché
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| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Sam 1 Déc 2007 - 12:33 | |
| alors pour le parlement : il s'agit d'un amendement temporaire (le temps qu'on refasse la cosntitution entièrement)
cet amendement met en avant que la consituttion du aprlement ets remplacée par une loi sur le parlement, cette loi sera inclue dans la constitution lorsque nous la réviserons (nous = un comité que le conseil à choisi)
l'article est bien écrit et très valable. |
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Ardarín Grand du Duché
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| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Sam 1 Déc 2007 - 12:34 | |
| - Citation :
- Chapitre II : Du Parlement Lorrain
Article XXXV : Cet article amandé a force valeur de remplacer les articles XXXV à XXXLIII auparavant inscrits.
-1 Le Parlement est une institution strictement composée de Lorrains, dont l'organisation est prévue selon les principes et les modalités édictés dans une loi ducale correspondante, définissant la promulgation du-dit Parlement .
-2 En cas de graves disfonctionnements attestés, seul le Duc de Lorraine a pouvoir de dissoudre le-dit Parlement, après consultation du Conseil Ducal.
Amandement à la constitution, Fait à Nancy le ** novembre 1455, voté et approuvé par le conseil ducal. je l'avais recopié |
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Enorig Grand du Duché
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| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Sam 1 Déc 2007 - 14:56 | |
| On pourrait avoir un petit devoir de consultation sur les lois demandées par le parlement? Du genre ça passe par nous aussi pour avis mais sans droit de véto? - Citation :
- Le Parlement est une institution strictement composée de Lorrains, dont l'organisation est prévue selon les principes et les modalités édictés dans une loi ducale correspondante, définissant la promulgation du-dit Parlement .
Et puis j'avoue que cet article est d'un compliqué.... On peut pas faire plus simple? amandé >> amEndé |
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Ardarín Grand du Duché
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| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Sam 1 Déc 2007 - 15:46 | |
| je réexplique la "constitution du parlement" est prètes ça c'est un texte temporaire comme la consitution lorraine va être révisée on intégrra le texe bien indexé à ce moment là (j'y travail déjà no soucy)
quand au parlement il vote rien il propose.
quand à la simplicité : c'est complet c'ets bien écrit, c'est valable constitutionnellement y a pas de vide et la loi dotn il ets fait référence à déjà été voté ça attend que publication. |
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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Josephine /Annie ex-admin Grand du Duché
Date d'inscription : 01/01/2007 Nombre de messages : 4988 Nom RR (IG) : Pas de nom RRs Localisation : sur le forum
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Ardarín Grand du Duché
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| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Sam 1 Déc 2007 - 17:08 | |
| en l'occurence vous avez la constitution sous les yeux votez déjà ça ensuite vous voterez la loi sur le parlement.
je m'exprime mal des fois. |
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Dim 2 Déc 2007 - 8:57 | |
| bon on vote un truc temporaire pour revoter dans combien une semaine 10 jours...
Pour ma part je compte voter contre le truc des conseillers (contraire aux règles du jeu qu'ils arrêtent de pondre des lois anti jeu et soient un peu plus RP ça leur évitera de se coltiner Cassandres en boulet sur la gargote en plus) et concernant le parlement contre aussi parce que leur truc est minimaliste au possible et ne ressemble à rien puisque parlement pas fait. |
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Ardarín Grand du Duché
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| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Dim 2 Déc 2007 - 9:05 | |
| *soupire*
Enorig vous êtes barbante. L'amandement consitutionnel est un prélude au texte parlementaire que je vous ai montré et que le conseil à validé. Il n'est aps minimaliste il est juste prévisionnel en vue de la réforme générale de la constitution.
Si vous ne voulez pas voter deux fois à la HAL pour un proget de long terme restez en guyenne et cessez de venir vous plaindre.
De toute manière si vous refusez ça fera aussi deux votent en fin de compte.
L'économie ça vous va bien mais on en parle pas trop ici... |
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Dim 2 Déc 2007 - 9:11 | |
| - Ardarín von Habsbourg a écrit:
- *soupire*
Enorig vous êtes barbante. L'amandement consitutionnel est un prélude au texte parlementaire que je vous ai montré et que le conseil à validé. Il n'est aps minimaliste il est juste prévisionnel en vue de la réforme générale de la constitution.
Si vous ne voulez pas voter deux fois à la HAL pour un proget de long terme restez en guyenne et cessez de venir vous plaindre.
De toute manière si vous refusez ça fera aussi deux votent en fin de compte.
L'économie ça vous va bien mais on en parle pas trop ici... Hum vous n'aimez pas qu'on vous objecte quelque chose vous. Je vous enlève votre jouet... Pour info j'ai le droit de siéger ici et je garde ce droit que ça vous plaise ou pas. Quand mes capacités elles dépassent et de loin l'économie sachez le. Donc ce genre de réflexion de gamin vexé gardez les pour vous. |
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Ardarín Grand du Duché
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| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Dim 2 Déc 2007 - 9:17 | |
| Oh oui vexé mais écroulé de rire quand même.
Votre argument pour voter contre le parlement ne ressemble à rien, tout ets près au contraire, tout est à la HAL suffit de regarder
à ceci près que le parlement n'a pas été publier et attends patiemment notre avis (non pas un veto mais bel et bien des conseils, utiles) |
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Dim 2 Déc 2007 - 9:18 | |
| pas Veto? Pourquoi pas veto parce que c'est vous qui l'avez fait?
J'ai dit ce que j'en pensais et vous dénigrez ce que je dis pensez vous que les autres vont donner le leur en vous voyant faire? |
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Ardarín Grand du Duché
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| Sujet: Re: [A A' 048]Modif de la Constitution Dim 2 Déc 2007 - 9:22 | |
| je vous rappel le processus.
Le cosneil nous soumet des textes Nous leur donnons des conseils Soit ils acceptent les conseils et font des modifications soit ils le passent comme ils veulent, et affichent. Ensuite on vote pour un veto ou non.
pour l'heure est-ce que le cosneil à affiché quoi que se soit concernant le texte pur et dur du parlement? (pas l'amendement) |
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