Je vais devoir en faire part au Chapitre, certaines "formulations" ne pouvant être acceptées, la sécurité de l'Empire pouvant en être affectée.
Nous étudions cela et vous tiendrons au courant très rapidement.

Après concertation il en ressort ceci... je puis si vous le désirez apporter réponses à d'éventuelles questions.


[code]D'un mandat à l'Ordre de Lames

Pour une durée Indéfinie, le Conseil Ducal Lorrain, met à disposition de l'Ordre des Lames un mandat vide, afin de satisfaire ses besoins pour la gestion et le transport de ses biens.

Le Conseil Ducal se réserve un droit de regard permanent sur ce mandat mais ne devrait en faire part en place publique.
Dans un soucis de sécurité absolu, le Conseil Ducal ne pourra révéler l'étendue de des transactions et de l'étendue des biens de l'Ordre des Lames au sein de son propre Conseil Ducal et en place Publique sans l'avis du Haut Connétable. Le Bailli et le Duc/Duchesse seront les seuls garants de la non-diffusion de ces informations.

L'Ordre des Lames laisse le droit au Duc ou Duchesse au pouvoir et siégeant au Haut Commandement Impérial, de pouvoir s'informer de l'ensemble des transactions effectuer sur le-dit mandat.

L'Ordre des Lames devra prévenir le Conseil Ducal pour toute transaction importante d'un montant supérieur à 450 écus (environ 2 épées), pour que le Conseil prévienne le maire de la ville où aura lieu la transaction et afin d'éviter tout mal entendu.

Il est donc permis à l'Ordre des Lames de pouvoir marchander au sein du SRING, tout en respectant les grilles de prix des marchés de chaque villes où à lieu la transaction et accord de la maraîchaussée pour certains produits.

L'Ordre des Lames devra avertir le Conseil Ducal de toute sortie supérieure à 3 jours du territoire, du porteur du mandat seulement au Duc/Duchesse siégeant au sein du Haut Commandement Impérial, toujours par soucis de sécurité.

Le Mandat peut être retiré à l'Ordre des Lames à tout moment par le Conseil Ducal sous demande justifiée, dès lors l'Ordre des Lames aura 3 jours pour rendre le mandat (la durée peut-être prolongée si le porteur est hors de Lorraine).

Il revient à l'Ordre des Lames de choisir le porteur du mandat appelé Trésorier, avec validation du Conseil Ducal.[/code]