J'ai envi de faire un décret contre les brigands, ou il sera dit que tout brigand qui récidive en Lorraine se verra punit par la peinde de mort et par 10 jours de prisons.

Comme sa on est presque sur qu'il n'y aura pas de brigands en Lorraine.


Vous en pensez quoi?

Que j'ai fait (et là pas de risque qu'Eno y mette son véto, c'est la mienne ^^) une grille de peines pour les récidivistes, en fonction: du niveau / nbre de récidive / actes commis... que c'est mon bébé et que j'en suis très fier

En clair je propose une réforme globale sur la récidive pour combler le vide juridique qu'il y a à l'heure actuelle et qui poura servir à tous les juges dans leur verdict... (elle attend au chaud dans notre programme depuis 2mois et demi.. et c'est ma mienne rien qu'à moi -bis repetita au cas où- )

oedipe a écrit:

il sera dit que tout brigand qui récidive en Lorraine se verra punit par la peinde de mort et par 10 jours de prisons.

franchement... a quoi sa sert de le mettre en taule si on le tue...?
et puis ya pas un nombre de jours limtés pour la prison (3, non...?)

3 pour un niveau 0 ou 1 je crois pour le reste et en fonction des delis on peut aller IG jusqu'à 10 jours

et on peut creer un groupe de brigands qui oeuvrent pour le gouvernement lorrain (un peu comme les corsaires^^)

Guise a écrit:

Que j'ai fait (et là pas de risque qu'Eno y mette son véto, c'est la mienne ^^) une grille de peines pour les récidivistes, en fonction: du niveau / nbre de récidive / actes commis... que c'est mon bébé et que j'en suis très fier

En clair je propose une réforme globale sur la récidive pour combler le vide juridique qu'il y a à l'heure actuelle et qui poura servir à tous les juges dans leur verdict... (elle attend au chaud dans notre programme depuis 2mois et demi.. et c'est ma mienne rien qu'à moi -bis repetita au cas où- )

Tu peux me la montré?

Bien sur que je peux ^^; la voici ma grille de peines pour les récidivistes avec explications en plus à la clef :

Citation :

->Pour ce qui a trait aux "affaires courantes" (escroquerie, esclavagisme, spéculation, et trouble à l'ordre public) poura être appliqué aux récidivistes la grille indicative qui suit:

_Pour les paysans, vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: + 10 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement.
2ème: + 20
3: + 40
etc: et ainsi de suite avec un facteur de multiplication par 2 donc, avec
possibilité de requalification du procès en "trahison".

_Pour les artisans, Nobles (niv 2, 3)
1ère récidive: + 40 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement.
2: + 80
3: + 160
etc: et ainsi de suite avec un facteur multiplicateur de 2, avec possibilité
de requalification du procès en trahison / hte Trahison.
->dans le but d'éviter les "récidivistes autistes" aux lois, tout en
permettant de faire gagner de l'argent au duché contre ces dévoyeurs du
système; les amendes allant à l'empereur il serait bien de percevoir les dites amendes grace aux JAP.
->La différenciation est dûe à la diiférence de revenus entre ces différentes catégories de population.


->Affaires "criminelles":

* Trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: peine maximale des 3 jours de prison appliquable de fait, + 25% de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines prévues dans le jugement.
2: requalification en Haute trahison, + 50% de la valeur du préjudice subit à verser, peine maximale de prison applicable de fait, bannissement à la suite de la peine purgée / pendaison.

_ Pour les artisans, les Nobles (niv 2, 3)
1ère récidive: peine de prison maximale automatiquement appliquée, + 50%
de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines prévues
dans le jugement.
2: requalification en haute trahison, peine de prison maximale automatiquement appliquée, + 100% de la valeur à rembourser, bannissement automatique après emprisonnement / pendaison.
->peines dures, cumulables avec la sentance "de base", pour empécher toutes trahisons et les nuisances très néfastes subies par le duché.
->"Pour faire peur" à ceux qui auraient des envies de "pourir" notre duché, je repette ici que ce sont des peines qui peuvent etre appliquées, mais laissées à l'appréciation du juge qui se doit néanmoins de respecter l'echelonnage de ces peines "anti-récidivistes".


* Hautes trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: saisie de la moitié de l'ensemble des biens au "sens large" (argent, maisonnée, nouriture...).
2: saisie de l'ensemble des biens "au sens large" (precedemment indiqué), bannissement définitif/ pendaison.

_ Pour les artisans, les nobles (niv 2, 3)
Dès la 1ère récidive: saisie de l'ensemble de l'argent, biens, possessions et titres du reconnu coupable de récidive pour haute trahison, bannissement définitif / pendaison.

Bon ici vous allez peut etre vous demander le pourquoi et le comment de cette classification affaires courantes/affaires criminelles; ce n'est pas pour faire joli, c'était à la suite de la réforme du bureau du procureur (que j'ai déjà pensée et écrite depuis 4mois) avec inclusion du substitut du procureur dans celle-ci marquée dans notre progrmme D2L des 3 dernières élections. D'ailleurs je tiens beaucoup à ce projet aussi donc je vais vous le proposer pour ne pas qu'on se limite à créer le poste de substitut du procureur, mais bien en faisant une réforme globale du dit bureau du proc'. Voili Voilà...

Elle est parfaite.

Je vais l'étudier plus en profondeur et rajouter l'acte de brigandage.

Si tu as d'autres travaux aussi géniaux, montre moi les.

Citation :

Elle est parfaite.

Merci, quand je disais que j'avais bossé avant de rentrer au conseil, c'était pas pour faire le beau

Citation :

Je vais l'étudier plus en profondeur

Pas de souci autant que tu veux.

Citation :

rajouter l'acte de brigandage.

A ce qu'il me semble ca rentre dans le schéma Trahison/haute trahison que j'ai fait, non?
en tout cas le brigandage dans le sens "X pille une mairie (par exple) et récidive" est inclus dans ce shéma...

Citation :

Si tu as d'autres travaux aussi géniaux, montre moi les.

(Que d'heures passées à bosser mes projets de réforme... )
Comme je l'ai mis au dessus j'ai aussi le projet de réforme du bureau du procureur (avec création du substitut du proc') avec redifinition des juridictions attenantes... si vous etes pret à lancer cette réforme globale je l'ai au chaud...

En atendant des réformes de la Charte des avocats, réglementation des cabinets d'avocats "privés", de définition de "conseil juridique" (d'abord concertation et travail avec la tri-partite et mes collègues avocats) etc etc...

pour le moment, je ne réponds qu'à une question

Le procureur enfin la procoreur aurait grand besoin d'un substitut pour la seconder dans sa tache , donc oui et re-oui !

Je lui proposais de faire un appel hier soir , pour qu'elle ait de l'aide...

pour le reste j'y reviens plus tard

Citation :

3 pour un niveau 0 ou 1 je crois pour le reste et en fonction des delis on peut aller IG jusqu'à 10 jours

Je connais un brigand qui a pris 45 jours de prison pour avoir attaqué une armée.

j'ai été juge , on ne peut que donner 10 jours en une fois maximum , le juge a du s'amuser a renouveler le nombre de jours ^^

j'y pense... si un brigand x se fait atrtrapé et punir en Lorraine... ce brigand x se fait reprendre une deuxieme fois, mais à changer de sexe (en gros passage d'homme a femme ou de femme a homme) que fait on...?
C'est la meme personne au nivau du nom, mais plus la meme au niveau corporel...

On juge au niveau du nom, le sexe on s'en fout, ils peuvent se travestir.

Citation :

le sexe on s'en fout, ils peuvent se travestir.

exxplddrrrr

et c'est pas punit pour utilisation de sorcellerie...?

Normalement si.

Alors alors cette grille de peines contre les récidivistes vous avez eu le temps de l'analyser en détail? (Morphée oedipe déjà)

Je le ferai demain, aujourd'hui je me suis occupé du guide du codex

Citation :

->Pour ce qui a trait aux "affaires courantes" (escroquerie, esclavagisme, spéculation, et trouble à l'ordre public) poura être appliqué aux récidivistes la grille indicative qui suit:

_Pour les paysans, vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: + 10 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement.
2ème: + 20
3: + 40
etc: et ainsi de suite avec un facteur de multiplication par 2 donc, avec
possibilité de requalification du procès en "trahison".

_Pour les artisans, Nobles (niv 2, 3)
1ère récidive: + 40 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement.
2: + 80
3: + 160
etc: et ainsi de suite avec un facteur multiplicateur de 2, avec possibilité
de requalification du procès en trahison / hte Trahison.
->dans le but d'éviter les "récidivistes autistes" aux lois, tout en
permettant de faire gagner de l'argent au duché contre ces dévoyeurs du
système; les amendes allant à l'empereur il serait bien de percevoir les dites amendes grace aux JAP.
->La différenciation est dûe à la diiférence de revenus entre ces différentes catégories de population.


->Affaires "criminelles":

* Trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: peine maximale des 3 jours de prison appliquable de fait, + 25% de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines prévues dans le jugement.
2: requalification en Haute trahison, + 50% de la valeur du préjudice subit à verser, peine maximale de prison applicable de fait, bannissement à la suite de la peine purgée / pendaison.

_ Pour les artisans, les Nobles (niv 2, 3)
1ère récidive: peine de prison maximale automatiquement appliquée, + 50%
de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines prévues
dans le jugement.
2: requalification en haute trahison, peine de prison maximale automatiquement appliquée, + 100% de la valeur à rembourser, bannissement automatique après emprisonnement / pendaison.
->peines dures, cumulables avec la sentance "de base", pour empécher toutes trahisons et les nuisances très néfastes subies par le duché.
->"Pour faire peur" à ceux qui auraient des envies de "pourir" notre duché, je repette ici que ce sont des peines qui peuvent etre appliquées, mais laissées à l'appréciation du juge qui se doit néanmoins de respecter l'echelonnage de ces peines "anti-récidivistes".


* Hautes trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: saisie de la moitié de l'ensemble des biens au "sens large" (argent, maisonnée, nouriture...).
2: saisie de l'ensemble des biens "au sens large" (precedemment indiqué), bannissement définitif/ pendaison.

_ Pour les artisans, les nobles (niv 2, 3)
Dès la 1ère récidive: saisie de l'ensemble de l'argent, biens, possessions et titres du reconnu coupable de récidive pour haute trahison, bannissement définitif / pendaison.

*Brigandage

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)

1ère récidive: 6 Jours de prisons, + 50% de la valeur du préjudice subit à verser.
2 ième récidive: 10 Jours de prisons, pendaison, +100% de la valeur du préjudice subit à verser.

_ Pour les artisans, les nobles (niv 2, 3)

Dès la 1ère récidive: 10 Jours de prisons, pendaison, +100% de la valeur du préjudice subit à verser.

Pour moi, elle est bien faite j'ai juste rajouté un article pour le brigandage.

pour moi aussi.

Citation :

j'ai juste rajouté un article pour le brigandage

Je pensais que le brigandage appartenait à la trahison/haute trahison? (mais ca ne pose aucun problème majeur que tu ajoutes ca)

Je veux bien faire la différence avec le vol qu'il soit en pillant une mairie, qu'en volant quelqu'un sur une route.

Je vais faire à la Lorraine une réputation de coupeuse de tête de brigands.

Ok alors on est sur la meme longueur d'onde ca aura le mérite de bien préciser juridiquement ce point là. Je met au vote d'ici à ce soir