| Demande de décret à la mairie de St dié | |
|
Auteur | Message |
---|
Guise Grand du Duché
Date d'inscription : 06/07/2007 Nombre de messages : 5098 Nom RR (IG) : Guise Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen
Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or - :
| Sujet: Demande de décret à la mairie de St dié Lun 29 Oct 2007 - 12:54 | |
| Demande et justification de la Mairesse: - Citation :
- Saint-Dié
Demande de décret car j'ai énormément d'abus sur le marché de saint dié Vente de blé à prix défiant toute concurrence quantité très importante en plus Je ne suis pas contre ces "partenariats " mais le maire doit en être informé - Citation :
- Partenariat signé entre vendeur et acheteur
- Citation :
- Suite au décret
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=278885&sid=b64d660dc1449f2c83ab5b20bb6ebfc5
- Citation :
- Un contrat signé entre vendeur/Acheteur doit fait dans les normes
Pour que le contrat soit valide il faut Aucun copié collé ne sera accepté sous peine de nullité Le contrat devra être renouvellé chaque semaine sous peine de nullité Sur le contrat devra figurer:
Le nom du vendeur ,sa profession ,ses champs et élevage Le nom de l'acheteur ,sa profession ,ses champs etélevage
Un libellé exact de la transaction prévue comportant
Nombres de marchandises achetées ,vendues
Prix de la marchandise achetée , vendue - Citation :
- Pour l'acheteur potentiel
"Je soussigné ------ acheteur reconnait avoit passé un contrat de vente avec ----- La transaction porte sur ------ (nom de la marchandise) et sur sa quantité ---- ,son prix Pour que le contrat soit validé ,il faudra que le Maire soit prévenu Acheteur ---- m'engage à prévenir le maire de saint-Dié qui affichera ce contrat dans la halle
Fait le A Signature nom de l'acheteur
- Citation :
- Pour le vendeur
Je soussigné ----- vendeur reconnait avoir passé un contrat d'achat avec ----- La transaction porte sur ----- (nom de la marchandise) au prix de ----
Pour que le contrat soit validé moi---- m'engage à prévenir le Maire de la ville de saint-Dié qui affichera ce contrat dans la halle Fait le A signature du vendeur
- Citation :
- La mairie reste toutefois prioritaire pour les achats en dessous de la grille en vigueur
|
|
| |
*morphée* Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 3528 Nom RR (IG) : Morphee** Localisation : Vaudemont , Lorraine
Champs et Metier : cultive le blé, élève des vaches et est boulangère - :
| |
| |
Feu oedipe Dignitaire Impérial
Date d'inscription : 29/11/2006 Nombre de messages : 4503 Nom RR (IG) : Oedipe Localisation : Verdun ou Vigneulles
- :
| |
| |
Ecaterina Grand du Duché
Date d'inscription : 20/04/2007 Nombre de messages : 4110 Nom RR (IG) : Ecaterina Localisation : Toul
- :
| |
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Demande de décret à la mairie de St dié Mar 30 Oct 2007 - 21:41 | |
| Euh ... il y a un truc que je comprends pas.
Elle veut que les échanges se fassent sous contrat mais que la mairie reste prioritaire sur les achats en dessous de la grille. ca veut dire que si un échange avec contrat est fait avec un prix très bas et que la mairie tombe dessus elle a le droit de rompre ce contrat pour en profiter elle meme ? C'est n'importe quoi !
Et puis moi ce genre de truc je suis pas pour. je vois pas pourquoi on devrait compliquer ce genre de choses. Quand 2 personnes veulent faire un échange ils se retrouvent en taverne, ils discutent ils font leur échange et voila. Ca prend 15 min. Avec ce truc la t'en as pour 1 heure.
Pour aller avec son décret précédent, pas besoin d'autant de formalité, tu passe sur le forme tu donne les infos nécéssaires et c'ets bon. Je suis contre autant de formalités. |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Demande de décret à la mairie de St dié Mar 30 Oct 2007 - 22:37 | |
| exacte Sthoreal'
que la mairie le fasse se protégé en cas de contrats je comprends cela arrive que lorsque qu un marchant est là pour un contrat et que les prix bien évidements sont plus bas , certaines marchandises sont acheter mais bon ca c est le risque de la façon que c est demandé plus aucune transactions peut etre fait sans son autorisation et de plus la mairie se met prioritaire sur les marchandises du marché ( perso c est une atteinte aux villageois ) rien n empêche deux villageois de se vendre des marchandises ex un eleveur qui vendrait ses carcasses aux boucher)
donc moi je suis contre |
|
| |
Guise Grand du Duché
Date d'inscription : 06/07/2007 Nombre de messages : 5098 Nom RR (IG) : Guise Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen
Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or - :
| |
| |
Feu oedipe Dignitaire Impérial
Date d'inscription : 29/11/2006 Nombre de messages : 4503 Nom RR (IG) : Oedipe Localisation : Verdun ou Vigneulles
- :
| |
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Demande de décret à la mairie de St dié Mer 31 Oct 2007 - 10:27 | |
| - Guise a écrit:
- Guise aussi il est pas favorable... on met au vote pour donner une réponse rapide "contre"?
La meme pas besoin de le mettre au vote, ca coule de source qu'un truc comme ça c'est de l'abus. Pour moi c'est une restriction de libertée. C'est qui le maire de st die ? Tant qu'il y est il a cas faire un régime totalitaire Oedipe moi j'arrive pas à savoir comment t'arrives a juger les affaires. Chacun ces grands mystères |
|
| |
Ecaterina Grand du Duché
Date d'inscription : 20/04/2007 Nombre de messages : 4110 Nom RR (IG) : Ecaterina Localisation : Toul
- :
| |
| |
Feu oedipe Dignitaire Impérial
Date d'inscription : 29/11/2006 Nombre de messages : 4503 Nom RR (IG) : Oedipe Localisation : Verdun ou Vigneulles
- :
| |
| |
Contenu sponsorisé
| |
| |
| Demande de décret à la mairie de St dié | |
|