Actuellement à la recherche d'un article dans le codex (que je n'ai pas trouvé d'ailleurs) stipulant le cas de non paiement d'amende en cas de trahison, je suis tombée sur ce doublon.

Citation :

Titre II : DU DROIT Pénal

Opus I : De la définition des délits, crimes et peines.

Article XIX : Tout délit ou crime est sanctionné par une peine rendue par décision de justice proclamée par le juge. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l'a entraînée.

Article XX : Tout dommage occasionné à un tiers ou au Duché au sens large, peut amener son auteur à être traduit devant les tribunaux.

Article XXI : Les crimes et délits sont subdivisés en catégories :

Art XXI-I : Esclavagisme : Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés.
Art XXI-II : Escroquerie : Tout ce qui a trait à un enrichissement indu.
Art XXI-III : Trouble à l’Ordre Public :
- Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l’intégrité morale et/ou physique d’une personne physique ou morale (groupe).
- Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l’ordre public au sens large.
Art XXI-IV : Trahison : Tout acte commis par une personne physique ou morale qui porte préjudice au Duché au sens large.
Art XXI-V : Haute Trahison : Tout acte commis par une personne assermentée du Duché qui porte préjudice au Duché au sens large. Ou tout acte commis par une personne physique ou morale portant un préjudice ayant un caractère grave et exceptionnel au Duché au sens large.
Art XXI-VI : Sorcellerie : Tout ce qui a trait au droit canon (Droit de l’Eglise). Concerne avant tout l'unicité de l'âme [multi compte].

Article XXII : Dans le Duché au sens sont compris le Duc, les conseillers, les maires, les personnes assermenté du Duché, l’armée, une partie substantielle de sa population, ainsi que tous les biens publics du Duché, mais aussi ses institutions et les valeurs symboliques de celui-ci.

Article XXIII : Les peines pouvant être prononcées.
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Bannissement du Duché, définitif ou à durée déterminable.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapité. Pour les roturiers, c’est laissé à l’appréciation du juge.
HRP : La peine capitale sera prononcée pour ceux qui acceptent de laisser leur personnage mort après leur mort. (Ce qui peut mener à l’éradication avec l’accord du condamné.) Pour les personnes ne désirant pas voir leur personnage mourir, mais méritant une peine de mort, elles seront sanctionnées par une peine corporelle qui se répercutera sur ses caractéristiques (-10 à chaque caractéristique).

Article XXIV : La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes : augmentation de l'amende infligée par exemple.

Article XXIV-I : Toute personne ne respectant pas le verdict du Juge pour les délits de spéculation, escroquerie et trouble à l'ordre public, se verra poursuivie pour Trahison, passible d'une peine de prison.

Article XXIV-I : Toute personne ne respectant pas le verdict du Juge pour les délits de spéculation, escroquerie et trouble à l'ordre public, se verra poursuivie pour Trahison, passible d'une peine de prison.

Article XXV : L’aveu est une circonstance atténuante, pouvant faire diminuer l'amende ou la peine de prison encourue.

Article XXVI : Toute personne ne se présentant pas à son procès verra sa peine s'alourdir.

Article XXVII :La participation passive ou active, direct ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. N’être pas l’instigateur ou l’acteur d’un crime ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées.

Article XXVIII : Une personne ayant entravé la justice au cours de l’enquête faites par la prévôté, aura une circonstance aggravante pour le crime principal.

Article XXIX : De l’application des peines :

Art XXIX-I : Le juge peut toujours prononcer une peine d'amende (dont l'estimation du montant est laissée à sa discrétion) et/ou une peine de prison de trois jours au maximum pour toutes les infractions. Pour les cas les plus graves (si possible avec l'accord du condamné pour des raisons de RP ou bien si celui-ci a abandonné le jeu) ou en cas de crime de sang, le juge peut prononcer la sentence de mort à l'encontre d'un personnage. Celui-ci perdra alors 10 points à toutes ses caractéristiques.
Art XXIX-II : les délits particuliers
(HRP : Il s'agit de délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des RR peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à trois jours, mais inférieure à 11 jours. Attention : tout juge qui outrepasserait ces peines de prison se verrait a son tour poursuivi !)
Les délits particuliers sont :
- la sorcellerie et le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle et le pillage des finances publiques
- les crimes de sang et vol à main armée (brigandage)
- la récidive manifeste.

Article XXX : Substitution. ( Juge d'application des Peines : JAP )
Avant de rendre un jugement, le Juge d'application des peines peut informer le prévenu de sa peine (amende) et lui proposer une transaction.
Le jugement prononcé au tribunal ne sera alors accompagné que d'une peine d'un écu.

Y a t-il un texte manquant? Y a t-il moyen de voir dans les archives s'il y a trace du dit codex voté par nos prédecesseurs?

ya doublon oui mais c'est surement du au fait que celui qui l'a écrit (CharlesXI?) l'a fait en copier collé avec ce qu'il devait avoir sur word (ou open office) et en le collant il s'est pas rendu compte qu'il mettait deux fois la meme chose. Enfin c'est ce que j'en ai pensé quand j'ai "appris" le codex pendant les vacances d'été. (oulà meme en vacances je bosse là dessus je suis vraiment un fou moi ^^)

Maintnenant pour ta deuxième question il me semble de mémoire qu'il n'existe pas non. Faut vérifier si ya pas un texte dont tu peux te servir dans son interprétation pour en arriver au meme.
(pour les archives je sais pas)

C'est juste une erreur, à mon avis on pourrait enlever un. Ce codex est le seul et unique il me semble.

les textes officiels sont aussi archivé à cet endroit, donc ça ressemble a un doublon mais ça n'est pas un doublon ^^.enfin là c'est un beggaiement

c'est la dernières mises à jour est celle qui est utilisée.

il y a pleins de doublons , je suis entrain de voir et pas que dans le codex et c'est le grand fouillis pour ne pas dire autre chose. Sans compter les oublies .

On va arrangé sa.

Oui c'est Charles_XI

C'est vrai qu'il faudrait le reprendre ce codex et le refaire. Vous pensez que ca rentre dans nos cordes ?

biensure et c'est même notre boulot.

Il ne s'agit pas de modifier il s'agit de mettre de l'ordre et de faire du propore.

je suis pour également.

D'un point de vue désincarné et théorique pas de souci. Maintenant tout dépend ce que vous voulez "lifter"... (en sachant que sémantiquement chaque mot à un sens et une interprétation juridique différente meme lorsqu'il s'agit d'un synonime... donc c'est bien plus compliqué qu'il n'y parait......)


(bon ba j'avais bon pour Charles XI merci Stho ^^)

On veut juste enlever tout ce qui se répète et qui fait que le codex est "lourd".