Flandres - Traité sur le statut des ambassadeurs

Sujet: Flandres - Traité sur le statut des ambassadeurs Lun 29 Oct 2007 - 12:34

Citation :: Traité Reconnaissant les Ambassadeurs entre les Duchés de Flandres et de Lorraine.

Article Premier :

L'Ambassade de Flandres en Lorraine est considérée comme faisant partie du territoire des Flandres . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de Lorraine .
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Comte Des Flandres .
L'Ambassade de Lorraine en Flandres est considérée comme faisant partie du territoire de Lorraine. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire des Flandres .
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc de Lorraine.

Le Comtes des Flandres peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur de Lorraine.
Le Duc de Lorraine peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur des Flandres.

Les Ambassadeurs auront alors 1 semaine pour quitter le territoire en question .

Article Deuxième :

Le Duc de Lorraine ainsi que le conseil du duché de Lorraine autorise la libre circulation sur le territoire de Lorraine, des diplomates de l'ambassade des Flandres, dans la limite d'un diplomate non accompagné et sous réserve d'information faite à la Chancellerie de Lorraine trois jours avant l'arrivée dudit diplomate.
Le Duc de Flandres ainsi que le conseil du duché de Flandres autorise la libre circulation sur le territoire Flamand, des diplomates de l'ambassade de Lorraine, dans la limite d'un diplomate non accompagné et sous réserve d'information faite à la Chancellerie Flamande trois jours avant l'arrivée dudit diplomate

Article Troisième :

Le Duc de Lorraine ainsi que le conseil du duché de Lorraine ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade des Flandres en cas d'agression sur le sol de Lorraine ou en cas d'agressions telles que définies dans les lois Flamandes, ou Lorraines.
Le Duc Flamand ainsi que le conseil du duché de flandres ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de Lorraine en cas d'agression sur le sol de Flandres ou en cas d'agressions telles que définies dans les lois de Lorraines, ou flamandes.

Article quatrième :

Le Duc de Lorraine ainsi que le conseil du duché de Lorraine s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire de flandres. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade de Lorraine.
Le Duc de Flandres ainsi que le conseil du duché Flamand s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire de Lorrain. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade des FLandres ou flamand.

Pour le comté des Flandres
L'ambassadeur : Cesear D'Arnèke
La Comtesse : Teyla de Saint-Ange

Pour le Duché de Lorraine :
L'ambassadeur : Ardarin von Hasbourg
La Duchesse de Lorraine : Morphee Von Frayner

Signé le 24 octobre 1455

Flandres - Traité sur le statut des ambassadeurs

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