Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 Decret pour Saint-Dié

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeDim 14 Oct 2007 - 10:51

Je suis comme mun
Il n'y a plus aucune trace des décrets anciens dans la grande galerie je vais soumettre ceci au conseil ce soir
Merci de me donner votre avis dans la journée

Ville de Saint-Dié
Arrêté Municipal 1
Article 1. Grille des salaires

de 0 à 10 caracteristiques : 15 écus
de 11 à 18 caractéristiques : 18 écus
de 19 et plus de caracteristiques : 21 écus

Article 2
Toute personne ne respectant pas ces salaires minimum sera mise en procés pour esclavagisme.

Arrêté municipal 2

Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Saint-Dié par toute personne autre que le maire ou personne mandatée exceptionnellement par le Duché

Article 2 : Toute personne souhaitant vendre du minerai de fer à Saint-Dié est invitée à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.

Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Saint-Dié

Article 4La vente du poisson est réservé à la Mairie de Saint-Dié

Article 5 La vente du Bois est strictement réservé à la Mairie de Saint-Dié

Arrêté municipal 3 :

Article 1 : Il est interdit à tout habitant de Saint -Dié d’acheter des marchandises qu’il peut lui-même produire sauf si elles sont destinées à son alimentation pour une journée.

Article 2 : Il est interdit à tout habitant de Saint-Dié d’acheter des marchandises qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de son activité (du bois par exemple) sans y avoir été autorisé avant par la mairie.

Article 3 : Il est interdit à tout habitant de Saint-Dié de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec son activité (ceci ne concerne pas les fruits)

Article 4 : Tout habitant de Saint-Dié constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.

Article 6 : Tout habitant de Saint-Dié ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Arrêté municipal 4

Article 1 : Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Saint-Dié et vendant plus de 10 marchandises qu'il ne produit pas

Article 2 : Il est interdit à tout marchand ambulant de vendre des marchandises sur le marché de Saint-Dié sans avoir demandé au préalable la permission au Maire

Article 3: Tout habitant de Saint-Dié constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.

Article 4 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera accusée de trouble à l’ordre public et sera présentée à la cour de justice.

Arrêté municipal 5

Article 1 : Il est interdit d'utiliser le rachat automatique sauf autorisation du Maire. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 6

Pain à 5,50 écus

Article 1 : Le pain à 5.50 en vente sur le marché de Saint-Dié est strictement réservé aux niveaux 0 , ayant leur résidence principale à Saint-Dié

Un seul pain par personne par journée pourra être acheté par le niveau 0

Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.

Arrêté Municipal 7

Grille des prix de Saint-Dié

(prix conseillés) prix Maxi autorisés = poursuites si dépassement des prix.

Maïs : (3.50 écus) - 3.6 écus
Légume : (10 écus) - 12 écus
Fruit : (10 écus) - 12 écus
Lait : (10 écus) - 12 écus
Blé : (11 écus) - 13 écus
Farine : (15.50 écus)
Pain : (6.60 écus) - 7 écus
Viande : (18 écus) - 20 écus
Carcasse de cochon : (15.50 écus)- 16.50 écus
Carcasse de vache : (31 écus)- 33 écus

Petite échelle : (29.50 écus) - 30 écus
Grande échelle : (70 écus) - 75 écus

Couteaux : (16.50 écus) - 20 écus
Seaux non cerclé : (29.50 écus) - 30 écus
Manche : (9.5 écus) - 10 écus
Seaux cerclé : (45.50écus) - 46,5 écus
Hache : (177 écus)

Peau : (15 écus)
Pelote de laine : (12.50 écus)
Braies : (77 écus)
Chemise : (127 écus)
Chausse : (27.50 écus)
Bas : (51 écus)
Chapeau : (55 écus)
Ceinture : (40 écus)
Houppelande : (274 écus)
Mantel : (280 écus)


Dernière édition par le Dim 14 Oct 2007 - 14:18, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeDim 14 Oct 2007 - 11:23

Ben! de ce que j'ai lu, c'est bien. J'ai pas d'autre idée moi (j'en ai rarement ).
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeDim 14 Oct 2007 - 11:52

Citation :
Article 1 : Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Saint-Dié



je dirais plus :

Article 1 : Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Saint-Dié et vendant plus de 10 marchandises qu'il ne produit pas
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeDim 14 Oct 2007 - 14:19

J'ai édité
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeDim 14 Oct 2007 - 18:08

impec cassi çé tout bon tres clair est surtout il est nouveau
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeDim 14 Oct 2007 - 18:10

Je vais donc transmettre au conseil ducal
Merci à vous
Revenir en haut Aller en bas
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeDim 14 Oct 2007 - 19:01

C'est parfait.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeDim 14 Oct 2007 - 20:20

Parti au consei par l'intermédiaire du porte parole
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeLun 15 Oct 2007 - 19:04

Genial cass
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeDim 4 Nov 2007 - 20:23

HRP j'ai du avoir un probléme d'ordi hier soir
Je remets donc ici mes demandes

Ville de Saint-Dié

Citation :

Arrêté Municipal 1

Article 1.
GRILLE DES SALAIRES

de 0 à 10 caracteristiques : 15 écus
de 11 à 18 caractéristiques : 18 écus
de 19 et plus de caracteristiques : 21 écus

Article 2
Toute personne ne respectant pas ces salaires minimum sera mise en procés pour esclavagisme.

Arrêté municipal 2
Rappel du Décret Ducal sur le Fer et le bois

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-le-fer-et-la-pierre-t3889.htm

Article 1
La vente du poisson est réservé à la Mairie de Saint-Dié

Arrêté municipal 3 :

Article 1 :

Il est interdit à tout habitant de Saint -Dié d’acheter des marchandises qu’il peut lui-même produire sauf si elles sont destinées à son alimentation pour une journée.

Article 2 :

Il est interdit à tout habitant de Saint-Dié d’acheter des marchandises qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de son activité (du bois par exemple) sans y avoir été autorisé avant par la mairie.

Article 3 :

Il est interdit à tout habitant de Saint-Dié de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec son activité (ceci ne concerne pas les fruits)

Article 4:

Il est interdit à un artisan d'acheter de la marchandise qu'il produit ou qu'il peut produire pour la remettre en vente sur le marché sous peine de plainte pour escroquerie
Article 5 :

Tout habitant de Saint-Dié constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.

Article 6 :
Tout habitant de Saint-Dié ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Arrêté municipal 4

Article 1 :

Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Saint-Dié et vendant plus de 10 marchandises qu'il ne produit pas

Article 2 : Il est interdit à tout marchand ambulant de vendre des marchandises sur le marché de Saint-Dié sans avoir demandé au préalable la permission au Maire

Article 3: Tout habitant de Saint-Dié constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.

Article 4 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera accusée de trouble à l’ordre public et sera présentée à la cour de justice.

Article 5 :Toute personne qui achète en grande quantité la même marchandise sur le marché public plus de 10 sera pousuivi

Arrêté municipal 5

Article 1 :
Il est interdit d'utiliser le rachat automatique sauf autorisation du Maire. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.
Arrète Municipal 6 RAPPEL

*Tout habitant de Lorraine possédant une épée doit en faire déclaration au maire de son village ou au lieutenant de police local. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison. Toute personne entrant en Lorraine doit déclarer s'il porte une épée au Connétable. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison.

*Tout forgeron de Lorraine doit tenir un registre des ventes d'épées. Il se doit de communiquer sur demande au lieutenant de police l'identité des acheteurs d'épée. Si une épée a été achetée par un étranger, le forgeron se doit de prévenir la prévoté. La non tenue du registre ou sa non présentation entraîne un avertissement et en cas de récidive est passible de poursuites pour trahison.

*L'exportation d'épées hors des frontières de Lorraine est formellement interdite et passible de poursuites pour trahison.

Arrêté municipal 7

Pain à 5,50 écus

Article 1 :

Le pain à 5.50 en vente sur le marché de Saint-Dié est strictement réservé aux niveaux 0 , ayant leur résidence principale à Saint-Dié

Un seul pain par personne par journée pourra être acheté par le niveau 0

Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.

GRILLE DES PRIX POUR LE MARCHE DES ARTISANS ELEVEURS CULTIVATEURS PRIX MAXIMUM AUTORISES
PRIX MINIMUM AUTORISE
Citation :
Maïs : 3.55 écus racheté par la mairie au prix de 3,45 écus voir moins
Légume : 12 écus
Fruit : 12 écus rachété par la mairie au prix de 10 écus voir moins
Lait : 12 écus
Blé : 12,70 écusracheté par la mairie au prix de 12,50 voir moins
Farine :15 ,40 écus racheté par la mairie au prix de 15 ,10 voir moins
Pain : 6, 70 écus
Viande 19 écus
Carcasse de cochon : 16,50 écus
Carcasse de vache :32 écus

Petite échelle : 29 écus
Grande échelle : 75 écus

Couteaux : 17 ,50 écus
Seaux non cerclé : 28,50 écus
Manche : 9,50 écus
Seaux cerclé : 46 écus
Hache : 177 écus

Epée :235 écus
Peau : 15
Pelote de laine : 12.50 écus
Braies : 77 écus
Chemise : 127 écus
Chausse : 28 écus
Bas : 51 écus
Chapeau :55 écus
Ceinture : 40 écus
Houppelande : 274 écus
Mantel : 280 écus

Voilà j'espère que ce sera vite validé
Merci Sieur Guise
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeSam 15 Déc 2007 - 10:30

Bon, je te pique une partie de tes décrets pour les mettre en grande galerie.

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeMar 18 Déc 2007 - 8:07

Bon, on a un sérieux problème.

Pour résumé, ça fait un baille que les décrets ont disparu en grande galerie, personne ne s'en est rendu compte. J'ai essayé d'en proposer de toute urgence mais ma demande est refusée car ça provient en partie de cassandres.

Donc il faudrait qu'Alexitt propose au conseil tous les anciens décrets. C'est à dire :

-Grille des salaire
-réglementation sur la vente de bois et poisson

le reste je sais plus trop mais c'est ceux là les plus urgents.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeMar 18 Déc 2007 - 9:28

la ça devient urgent
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeMar 18 Déc 2007 - 18:44

je ne epux pas m'en occuper avant demain désolé.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeMer 19 Déc 2007 - 19:30

Citation :
Arrêté Municipal 1

Article 1.
GRILLE DES SALAIRES

de 0 à 10 caracteristiques : 15 écus
de 11 à 18 caractéristiques : 18 écus
de 19 et plus de caracteristiques : 21 écus

Article 2
Toute personne ne respectant pas ces salaires minimum sera mise en procés pour esclavagisme.

Arrêté municipal 2
Rappel du Décret Ducal sur le Fer et le bois

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-le-fer-et-la-pierre-t3889.htm
De plus, la vente du bois est réservée à la Mairie de Saint Dié.

Article 1
La vente du poisson est réservé à la Mairie de Saint-Dié

Arrêté municipal 3 :

Article 1 :

Il est interdit à tout habitant de Saint -Dié d’acheter des marchandises qu’il peut lui-même produire sauf si elles sont destinées à son alimentation pour une journée.

Article 2 :

Il est interdit à tout habitant de Saint-Dié d’acheter des marchandises qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de son activité (du bois par exemple) sans y avoir été autorisé avant par la mairie.

Article 3 :

Il est interdit à tout habitant de Saint-Dié de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec son activité (ceci ne concerne pas les fruits)

Article 4:

Il est interdit à un artisan d'acheter de la marchandise qu'il produit ou qu'il peut produire pour la remettre en vente sur le marché sous peine de plainte pour escroquerie

Article 5 :

Tout habitant de Saint-Dié constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.

Article 6 :
Tout habitant de Saint-Dié ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Arrêté municipal 4

Article 1 :

Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Saint-Dié et vendant plus de 10 marchandises qu'il ne produit pas

Article 2 : Il est interdit à tout marchand ambulant de vendre des marchandises sur le marché de Saint-Dié sans avoir demandé au préalable la permission au Maire

Article 3: Tout habitant de Saint-Dié constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.

Article 4 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera accusée de trouble à l’ordre public et sera présentée à la cour de justice.

Article 5 :Toute personne qui achète en grande quantité la même marchandise sur le marché public plus de 10 sera pousuivi


*Tout habitant de Lorraine possédant une épée doit en faire déclaration au maire de son village ou au lieutenant de police local. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison. Toute personne entrant en Lorraine doit déclarer s'il porte une épée au Connétable. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison.

*Tout forgeron de Lorraine doit tenir un registre des ventes d'épées. Il se doit de communiquer sur demande au lieutenant de police l'identité des acheteurs d'épée. Si une épée a été achetée par un étranger, le forgeron se doit de prévenir la prévoté. La non tenue du registre ou sa non présentation entraîne un avertissement et en cas de récidive est passible de poursuites pour trahison.

*L'exportation d'épées hors des frontières de Lorraine est formellement interdite et passible de poursuites pour trahison.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeJeu 27 Déc 2007 - 6:09

Voilà ce que j'ai retrouvé
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=198585&start=330

quote="cassandres"]Grille de Prix de Saint-Dié
Dans la Grande galerie

Guise a écrit:
Nouvelle grille des prix:
Citation :
Décret municipal de saint-Dié au sujet des prix du marché.

Article 1 : Prix maximum des ressources dues à la culture :
Sac de blé : 13
Maïs :3 ,6
Légume : 12.
Article 2 : Prix maximum des ressources dues à l'élevage :
Demi-quintal de carcasse de cochon : 16
Quintal de carcasse de vache : 32
Lait : 12
Article 3 : Prix maximum des articles "bouchers"
Morceau de viande : 18.50
Article 4 : Prix maximum des articles "boulangers"
Sac de farine : 15.50
Miche de pain : 6.60
Article 5 : Prix maximum des articles "charpentiers"
Manche : 10,20
Seau non cerclé : 29
Article 6 : Prix maximum des articles "forgerons"
Couteau : 17
Seau : 47
Fer brut : 60
Hache : 177

Article 7 : Prix Maximum pour les articles tisserands
Laine 12,80
Peau 16
Ceinture 40
Houppelande 275
Mantel 275
Chausses 30
Chapeau 50

Article 8 : Prix maximum des ressources particulières à chaque village :
Fruits : 12

article 9:
Petite échelle : 30 écus
Grande échelle : 77 écus
A l'initiative de la mairie de St-dié, voté et approuvé le 25 novembre 1455 à Nancy par le Conseil.

Decret pour Saint-Dié Lorrainepjlb5uk2
[/quote]
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeJeu 27 Déc 2007 - 15:28

Comme par magie c'est à nouveau ds la grande galerie!!!
Décret sur les salaires

https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-arretes-municipaux-f110/arretes-municipaux-de-st-die-t4478.htm

Citation :
Arrêté munipal premier: grille de salaire de St-Dié:

de 0 à 10 caracteristiques : 15 écus
de 11 à 16 caractéristiques : 18 écus
de 16 et plus de caracteristiques : 21 écus

*Toute personne employant en dessous de ces salaires minimums, sera poursuivie par la justice pour Esclavagisme.
A l'initiative de la mairie de St-dié, voté et approuvé le 25 décembre 1455 à Nancy par le Conseil.


Decret pour Saint-Dié Lorrainepjlb5uk2bonoz6



Faut penser alexit à la lettre du maire et mettre cete grille sur le panneau d'annonce
de plus peux tu mettre un mot que le duché recherche un JAP pour Saint-Dié qu'il contacte Cassandres
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeDim 30 Déc 2007 - 8:40

Faudrait penser à remettre ses deux decrets au début du panneau d'affichage de la mairie.
On cherche la grille des salaires .. elle est trop loin dans le message..
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeDim 30 Déc 2007 - 8:57

Je l'ai déjà signalé et demandé Pluto
Je vais aller la poster ds les annonces sur la Halle
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeDim 30 Déc 2007 - 9:11

Oui je sais Cass ...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeMar 8 Jan 2008 - 16:58

Y'a t'il eu une demande au conseil ducal sur un décret municipal concernant l'exclusivité de la vente de bois et de poisson par la mairie ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeMar 8 Jan 2008 - 17:04

Pas à ma connaissance mais on peut y remédier

Vous me le faites passer ça ira plus vite


Citation :
A dater de ce jour ----


La vente de bois à Saint-Dié est réservé à la Mairie de Saint-Dié ou une personne mandatée par le Maire

Le poisson à Saint-Dié est réservé à la Mairie de Saint-Dié ou une personne mandatée par le Maire

Margox demande à Kheops elle a du poisson

Penses à mettre le panneau d'affichage de la mairie à jour
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeMar 8 Jan 2008 - 18:04

Il faudra assi que tu te renseigne, une fois que tu zura tes accès, pour le decret sur le pain que j'ai poster au conseil des maires à la fin de mon mandat.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeMar 8 Jan 2008 - 18:14

pas vu ce décret
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitimeJeu 10 Jan 2008 - 19:31

Citation :
Article 2:


Le pain à 5.50 en vente sur le marché de Saint-Dié est strictement réservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Saint-Dié.
Un seul pain par personne et par jour pourra être acheté par le niveau 0 ou le vagabond.
Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.


Fait en coopération avec la mairie de St-Dié, approuvé par le conseil ducal le 10 janvier 1456 à Nancy.

Decret pour Saint-Dié Lorrainepjlb5uk2

Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Decret pour Saint-Dié Empty
MessageSujet: Re: Decret pour Saint-Dié Decret pour Saint-Dié Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Decret pour Saint-Dié

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant

 Sujets similaires

-
» [St Romain de C.]AP Scars of Mirrodin - Samedi 25 Septembre
» Stuff pour un Pandawa feu de cercle 134 minimum...
» TE DEUM POUR UN MASSACRE
» Opéra pour 100 lapin
» Paneau pour pandawa air lvl 50 PVM

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives de la municipalité de Saint-Dié-