Comme Messire Eragon le souhaitait, il est sans doute préférable de lancer le débat aussi ici, car pour le moment rien avance par MéSaNge.

A moins que je n'ai pas cetaines informations, est ce que l'on doit toujours avancé sur ce sujet là ?

Si oui, Messire Charles, je réitère ma demande de renseignements.Merci.

J'approuve votre initiative, Loupfenril de remettre les débats ici.

Donc, nous avions dit que le Titre III, Chap. I n'était pas à modifier sauf un détail concernant le renvoi d'un Conseiller Ducal.

Concernant le Chap. III du Titre III.

Nous, Membres de la HAL, souhaitons le retour de l'article disant que tout noble ayant terres en lorraine, siègent de plein droit à la HAL.

Nous souhaiton, non pas dans le but de vous ennuyer au Conseil, mais uniquement dans le but de nous montrer soucieux du bien être de l'Etat Lorrain et de ses sujets, exercer un droit de veto suspensif de 1 mois sur toutes les décisions du Conseil incluant également, les possibles révisions de la Constitution Lorraine.

juste en passant, je pensais qu'on faisiat une mise jour en même temps ?
on avait aussi parlé de cela...

Article XXIX : Tout sujet possédant une terre en Lorraine est éligible au Conseil Lorrain, sauf cas prévu par la Justice.

est déjà remplacée par :

https://casteldenancy.forumpro.fr/Lois-f191/Loi-sur-le-Statut-d-Eligibilite-en-Lorraine-t3279.htm

Citation :

Article II : Des critères d'éligibilité
Des élections municipales :
Pour être éligible au poste de maire il faut tous d'abord être paysan, depuis au moins 1 mois et résidant dans ce village depuis au moins 1 mois.
Des élections parlementaires :
Pour être éligible, au poste de parlementaire il faut être paysan et avoir sa résidence principale dans le village ou l'on souhaite présenter depuis au moins 1 mois.
Des élections ducales :
Pour être éligible, au poste de conseiller, il faut être paysan depuis au moins 2 mois et avoir sa résidence principale en Lorraine depuis au moins 2 mois.
Une liste ne peut être éligible que si la totalité de ses membres répond à ces critères.
Aussi, une liste ne peut pas être éligible si la totalité de ses membres ne sont pas de citoyenneté lorraine.

Pour le reste je suis d'accord avec Loupfenril , les nobles n'habitant pas la lorraine ne devraient pas avoir plus de poids que ceux qui s'y investiisent toujours totalment...

Citation :

1 - Propostion à la Hal du texte rédigé par le Conseil ducal en place
2 - Examen durant une période de 7 jours max. du dit texte par la HAL. Si non réponse de la HAL avant la fin de cette période, acceptation du texte.
3 - Possibilité d'exercer un droit de veto de 15 jours par la HAL sur le texte proposé, le conseil à l'issue de ces 15 jours peut reproposer le texte en vote à la HAL.
4 - Second examen durant une période de 7 jours max. du dit texte par la HAL. Si non réponse de la HAL avant la fin de cette période, acceptation du texte.
5 - Possibilité d'exercer à nouveau un droit de veto de 15 jours par la HAL sur le texte proposé.Ce second veto doit être accompagné de proposition de modification des textes proposés.
6 - Par la suite si les modification proposées par la HAL ne sont pas acceptées par le conseil ducal en place. Le texte peut être soumis au vote lorrain qui peut excercer un droit de veto dit populaire après débat et vote en gargote.

je suis d'accord jusqu'au 5 , si on fait encore voter le peuple on s'en sortira jamais , j'espère qu'avec deux veto et des discutions des accords HAL -Conseil peuvent être trouvé.

Je suis d'accord avec vous Morphée.

Cependant, concernant le veto de la HAL, je reste persuadé que le délai de 1 mois est suffisant afin de permettre au Conseil de revoir sa copie et de reproposer un texte plus conforme à la constitution et au bien être lorrain.

Nous sommes heureux de voir que vous accepteriez des propositions de la HAL pour améliorer la Loi, et nous accepterions volontiers. Mais nous estimons que le veto suspensif de 15 jours, n'est pas suffisant.

Je suis d'accord avec vou, Loupfenril, il faut clarifier les pouvoirs de chaque institution politique afin d'éviter les désagréments que nous avons pu rencontrer.

Concernant le veto suspensif de 1 mois, je consulte la HAL et je vous tiens informé dans les plus brefs délais.

je suis d'accord , surtout que maintenant messire Charles va avoir moins de temps puisqu'il est Juge de Guyenne.
A ce propos félicitations.

Merci pour ces félicitations.

Donc, d'accord pour 15 jours de veto, mais renouvelable 1 fois !
Si vous êtes d'accord, c'est parfait.

Indiquer clairement que la HAL a le droit à un veto de 15 jours, reconductible 1 fois sur l'ensemble des Textes issus du Conseil Ducal.

Ensuite, précisez qu'il faut l'accord de la HAL pour une révision constitutionnelle sur le chapitre la concernant.

En effet, le point 6 est à enlever.

je suis d'accord

Charles XI a écrit:

Ensuite, précisez qu'il faut l'accord de la HAL pour une révision constitutionnelle sur le chapitre la concernant.

C'est plutôt à voir avec le dernier article de la constitution ce point-ci

Certes, mais je préfère le dire au cas où j'oublierai de le préciser.

Un noble est lorrain de par ses terres. Donc tous les nobles ont le droit de vote.

L'article 1er sur ce sujet doit être l'ancien, cad celui du début de la Constitution.

Ce genre d'idée, sans vouloir vous offenser, cher ami est noble mais je pense qu'elle ne plairait pas à tous.
Restons simples.

Je vous le concède. Mais je pense que d'autres Nobles aussi n'apprécieront pas.