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 Du Conseiller à la Culture

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MessageSujet: Du Conseiller à la Culture Du Conseiller à la Culture Icon_minitimeVen 24 Aoû 2007 - 16:49

[quote]Proposition de texte attribuant les rôles et les devoirs du Conseiller ducale à la culture.

Citation :
Conseiller à la Culture ( devra être ensuite inscrite dans la Charte du CCL)

Article 1 - Rôles du Conseiller -

Le Conseillez ducale à la culture a pour rôle d'établir un lien entre le Conseil ducal et le CCL. C'est lui qui donnera au Conseil les demandes venant du CCL. Il assurera donc l'intégralité de la communication, suppléant donc le Porte Parole, et jouera le rôle de rapporteur.

Article 2 - Nomination -

Le Conseiller ducal à la Culture est choisit parmi et par le Conseil ducal.

Article 3 - Place et autorité -

Le Conseiller ducale à la Culture est membre du CCL le temps de son mandat. Il a le même statut que les membres normaux. Il a le droit de vote, de débat et d'échange.
Le Conseiller à le Culture ne peut pas se présenter à la Présidence du CCL durant son mandat de Conseiller Ducal.
Le Conseiller doit respecter la Charte du CCL.

Article 4 - Destitution -

Le Président du CCL peut demander la destitution du Conseiller Culture de son rôle par une lettre expliquant les motifs au Duc.
Le Duc peut faire suivre ou non cette demande.

POUR ( 1 ) : Re,
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MessageSujet: Re: Du Conseiller à la Culture Du Conseiller à la Culture Icon_minitimeVen 24 Aoû 2007 - 17:24

POUR ( 2 ) : Re, Arbert
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

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MessageSujet: Re: Du Conseiller à la Culture Du Conseiller à la Culture Icon_minitimeVen 24 Aoû 2007 - 22:27

POUR ( 3 ) : Re, Arbert,marjolainne
CONTRE ( 0 ) :
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MessageSujet: Re: Du Conseiller à la Culture Du Conseiller à la Culture Icon_minitimeVen 24 Aoû 2007 - 22:31

POUR ( 4 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops
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MessageSujet: Re: Du Conseiller à la Culture Du Conseiller à la Culture Icon_minitimeSam 25 Aoû 2007 - 3:21

POUR ( 5 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops, DePayns
CONTRE ( 0 ) :
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MessageSujet: Re: Du Conseiller à la Culture Du Conseiller à la Culture Icon_minitimeSam 25 Aoû 2007 - 7:43

POUR ( 6 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops, DePayns, Seb
CONTRE ( 0 ) :
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MessageSujet: Re: Du Conseiller à la Culture Du Conseiller à la Culture Icon_minitimeSam 25 Aoû 2007 - 7:53

POUR ( 7 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops, DePayns, Seb, Michaella
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :
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*morphée*
Grand du Duché
*morphée*

Date d'inscription : 03/12/2006
Nombre de messages : 3528
Nom RR (IG) : Morphee**
Localisation : Vaudemont , Lorraine

Champs et Metier : cultive le blé, élève des vaches et est boulangère
- :

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MessageSujet: Re: Du Conseiller à la Culture Du Conseiller à la Culture Icon_minitimeSam 25 Aoû 2007 - 8:29

POUR ( 7 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops, DePayns, Seb, Michaella
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 1 ) :Mo
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Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
Josephine /Annie ex-admin

Date d'inscription : 01/01/2007
Nombre de messages : 4988
Nom RR (IG) : Pas de nom RRs
Localisation : sur le forum

- :

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MessageSujet: Re: Du Conseiller à la Culture Du Conseiller à la Culture Icon_minitimeSam 25 Aoû 2007 - 15:19

POUR ( 8 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops, DePayns, Seb, Michaella, Josephine
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 1 ) :Mo
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MessageSujet: Re: Du Conseiller à la Culture Du Conseiller à la Culture Icon_minitimeSam 25 Aoû 2007 - 19:20

POUR ( 9 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops, DePayns, Seb, Michaella, Josephine, Loup.
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 1 ) :Mo
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MessageSujet: Re: Du Conseiller à la Culture Du Conseiller à la Culture Icon_minitimeLun 27 Aoû 2007 - 0:02

POUR ( 9 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops, DePayns, Seb, Michaella, Josephine, Loup.
CONTRE ( 1 ) : Destinée
NSPP ( 1 ) :Mo
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MessageSujet: Re: Du Conseiller à la Culture Du Conseiller à la Culture Icon_minitimeMar 28 Aoû 2007 - 10:53

9 POU
1CONTRE
1NSPP

Texte accepté.
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MessageSujet: Re: Du Conseiller à la Culture Du Conseiller à la Culture Icon_minitime

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