Citation :

Traité relatif à la garde épiscopale de Lorraine

I. De l’organisation de la garde épiscopale

I.1. De l'organisation spatiale
Est reconnue l'autorité de la garde épiscopale pour ce qui est définit à l'article II du présent traité, dans les archidiocèses de Lorraine et le diocèse de Toul et Metz, appartenant à la province Métropolitaine de Treves.

I.2. De l'organisation temporelle


I.2.1
Reconnaissant l'autorité première des ducs et comtes des provinces sur lesquelles la garde épiscopale est établie tant que ceux ci respectent les valeurs aristotéliciennes, les responsables de la garde avertiront les responsables des dites-provinces préalablement à toute action sur leur sol.

I.2.2
La garde épiscopale de Treves s'engage à fournir régulièrement a l'archevêché une liste à jour contenant le nom des membres de la garde, ainsi que la liste de leurs actions et leurs positions lors d'une action.

I.2.3
La garde épiscopale, dans un souci de stabilité, s'engage à ne pas aller à l'encontre des intérêts du pouvoir temporel.

I.2.4
Dans un souci d'entente cordiale, la garde épiscopale s’engage à fournir au Comté ou Duché concerné, par l'intermédiaire de son Capitaine, les déplacements qu’ils effectueront par groupe, en donnant un itinéraire général comprenant au minimum départ et arrivée.

I.2.5
Le Vidame de Treves peut demander de l’aide à l’Ost en cas de besoin, par lettre écrite au comte et au capitaine. Si ceux-ci sont mis à sa disposition et sous le commandement du Vidame, en aucun cas, les soldats de l'Ost ne pourront sortir de leur territoire. L'accord du Préfet des Vidames sera expressément nécessaire à une telle demande de renforts.


I.3. Des membres de la garde


I.3.1. Du Vidame
La charge du Vidame est définie par le Droit-Canon relatif à cette fonction.
Le Vidame de Treves dirige la garde épiscopale de Treves dans le respect du Droit-Canon, du présent traité, ainsi que des concordats en vigueur dans les provinces dépendantes de l'archevêché de Treves.
Le Vidame rend des comptes a l'Archevêque de Treves.

I.3.2. Des capitaines
Sont nommés, après concertation entre le Vidame et l’Evêque ou Archevêque concerné, un capitaine pour chacun de ces diocèses. Les capitaines auront la responsabilité de la garde épiscopale dans le diocèse qui leur aura été assigné.

I.3.3. Lieutenants
Les lieutenants auront la charge de seconder les capitaines dans l’organisation des missions qui leur seront confiées.

I.3.4. De la Garde
Seront nommés des soldats pour chacune des villes du diocèse.

I.3.5. De la hiérarchie
Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la garde épiscopale est le suivant :
• Vidame
• Capitaine
• Lieutenant
• Soldat

II. Du rôle de la garde épiscopale

II.1. De la protection
La garde épiscopale de Treves se donne pour mission de protéger les lieux de cultes, cathédrale, église, chapelles, et cimetières de l'Eglise d'Aristote et des fidéles lors de rassemblement religieux.
La garde est également chargé de la protection de tout membre du clergé - archevêque, évêque, curé, prêtre, théologien et diacre - de l'Eglise d'Aristote.

II.2. De l'escorte
La garde épiscopale de Treves se charge d'escorter les dignitaires du clergé lors de leurs déplaçements inter- et intra-provinces. Ainsi, des groupes dits "armé" - corps d'armes et lances - pourront être constitués afin d'assurer cette mission.

III. De l'entrée dans la garde épiscopale

• Être aristotélicien baptisé.
• Ne pas être fiché comme membre d'une organisation hétérodoxe, secrète, ou criminelle.
• Ne pas être fiché comme criminel. Le prévôt fournira le casier judiciaire sur demande du vidâme de Reims
• Il est possible de faire partie d'un ordre militaro-religieux (Le vidame veillera à ce que l'intégrité de la garde soit respectée ainsi qu'à la non-prépondérance d'un ordre sur les autres.)
• Résider dans la ville (minimum depuis 2 mois ou être de préférence issu de cette ville) où il sera engagé.

IV. De la continuité du traité

IV.1. Le présent traité peut être abrogé, totalement ou partiellement, ou encore modifié avec l'accord des 2 parties.

IV.2. La garde épiscopale devra se soumettre aux lois en place sur le territoire où elle se trouve. Le délit commis par le garde épiscopal en dehors de ses fonctions relève de la juridiction Lorraine classique.
En revanche, pour tout ce qui relève des fautes et délits commis dans le cadre de la mission, ces actes seront jugés par les tribunaux inquisitoriaux.
Pour déterminer la qualification de ces actes, en mission ou non, une commission tripartite composée du Vidame de Treves (subrogé à tout moment par son autorité hiérarchique - le prefet des vidames) pour représenter la garde épiscopale, du nonce apostolique de de Lorraine pour représenter Rome, et du Procureur de Lorraine pour représenter le comté, sera réunie ad hoc et tranchera chaque cas.
La décision de la commission est insusceptible d'appel, et ne prend effet qu'à la majorité absolue des suffages exprimés, l'abstention étant interdite.

IV.3. Le présent traité est soumis aux modifications du Droit Canon légiférant sur les Saintes Armées. Un avenant à cette convention devra être pris de manière formelle entre le Duc et le Nonce apostolique.

POUR ( 1 ) : Re,
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 2 ) : Re, Josephine
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 3 ) : Re, Josephine, Mo
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 )

POUR ( 4 ) : Re, Josephine, Mo,marjo
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 )

POUR ( 5 ) : Re, Josephine, Mo,marjo, kheops
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 )

POUR ( 6 ) : Re, Josephine, Mo,marjo, kheops, Loup.
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 )

POUR ( 7 ) : Re, Josephine, Mo,marjo, kheops, Loup, Michaella.
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 )

Renard, j'peux faire ton boulot ? Stp Stp Stp

Ouais, c'est vrai ? Trop coool

Je vote pour, et à 8 voix pour, texte accepté !!!

Ouaiiiiiiiiiiiiiiiiiiis

Ok ok,

*sourit*

Bein voilà DP a tout dit..

a non t'as oublié :

Bonne fin de votes

Zut... J'ai encore bcp de choses à apprendre ^^

- tout le monde n'a pas fini de voter ici , même si le texte est voté... allez ...allez on fini de voter

-attention à la date Thetis, le PP a déjà voté

POUR ( 8 ) : Re, Josephine, Mo,marjo, kheops, Loup, Michaella, Seb
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 )

POUR ( 9 ) : Re, Josephine, Mo,marjo, kheops, Loup, Michaella, Seb, Shirelle
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 )

- a été mis en archive alors que le texte n'a pas été posté en gargote (donc je le remets ici). Arbert ? il y a des sceaux ?

Oui je les avait donné à Renard.. mais le traité n'est pas posté parceque il est bloqué à cause Cesars..

- Thetis, tu envoies un mp à Cesars, tu lui demande les raisons du "blocage" de ce texte. Merci

Réponse de Cesars:

Citation :

Je précise qu'il ne s'agit en aucun cas de Cesars_Pdt_de_la_HAL mais de Cesars_archeveque.

En gros deux raisons principales :
-> un certain nombre d'articles ne me conviennent car trop dégradant et/ou soumettant pour l'EA (cf. la nonciature sur le forum de l'EA)

-> ce traité a été signé dans mon dos (je n'ai pas été conseulté) et je trouve cela complètement inadmisible

Nous sommes toujours dans l'impasse?

- Pour l'instant, nous attendons une nouvelle proposition de L'Eglise, Cesars doit nous tenir au courant.

Je vais les réveiller

Au final on en est où? si c'est toujours pas traité je mets dans la salle des traités en "instance".

Guise a écrit:

Au final on en est où? si c'est toujours pas traité je mets dans la salle des traités en "instance".

fait le en attendant.