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 Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine

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MessageSujet: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeMer 29 Aoû 2007 - 12:10

Citation :
Traité relatif à la garde épiscopale de Lorraine


I. De l’organisation de la garde épiscopale

    I.1. De l'organisation spatiale
    Est reconnue l'autorité de la garde épiscopale pour ce qui est définit à l'article II du présent traité, dans les archidiocèses de Lorraine et le diocèse de Toul et Metz, appartenant à la province Métropolitaine de Treves.

    I.2. De l'organisation temporelle

      I.2.1
      Reconnaissant l'autorité première des ducs et comtes des provinces sur lesquelles la garde épiscopale est établie tant que ceux ci respectent les valeurs aristotéliciennes, les responsables de la garde avertiront les responsables des dites-provinces préalablement à toute action sur leur sol.

      I.2.2
      La garde épiscopale de Treves s'engage à fournir régulièrement a l'archevêché une liste à jour contenant le nom des membres de la garde, ainsi que la liste de leurs actions et leurs positions lors d'une action.

      I.2.3
      La garde épiscopale, dans un souci de stabilité, s'engage à ne pas aller à l'encontre des intérêts du pouvoir temporel.

      I.2.4
      Dans un souci d'entente cordiale, la garde épiscopale s’engage à fournir au Comté ou Duché concerné, par l'intermédiaire de son Capitaine, les déplacements qu’ils effectueront par groupe, en donnant un itinéraire général comprenant au minimum départ et arrivée.

      I.2.5
      Le Vidame de Treves peut demander de l’aide à l’Ost en cas de besoin, par lettre écrite au comte et au capitaine. Si ceux-ci sont mis à sa disposition et sous le commandement du Vidame, en aucun cas, les soldats de l'Ost ne pourront sortir de leur territoire. L'accord du Préfet des Vidames sera expressément nécessaire à une telle demande de renforts.


    I.3. Des membres de la garde

      I.3.1. Du Vidame
      La charge du Vidame est définie par le Droit-Canon relatif à cette fonction.
      Le Vidame de Treves dirige la garde épiscopale de Treves dans le respect du Droit-Canon, du présent traité, ainsi que des concordats en vigueur dans les provinces dépendantes de l'archevêché de Treves.
      Le Vidame rend des comptes a l'Archevêque de Treves.

      I.3.2. Des capitaines
      Sont nommés, après concertation entre le Vidame et l’Evêque ou Archevêque concerné, un capitaine pour chacun de ces diocèses. Les capitaines auront la responsabilité de la garde épiscopale dans le diocèse qui leur aura été assigné.

      I.3.3. Lieutenants
      Les lieutenants auront la charge de seconder les capitaines dans l’organisation des missions qui leur seront confiées.

      I.3.4. De la Garde
      Seront nommés des soldats pour chacune des villes du diocèse.

      I.3.5. De la hiérarchie
      Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la garde épiscopale est le suivant :
      • Vidame
      • Capitaine
      • Lieutenant
      • Soldat

II. Du rôle de la garde épiscopale

    II.1. De la protection
    La garde épiscopale de Treves se donne pour mission de protéger les lieux de cultes, cathédrale, église, chapelles, et cimetières de l'Eglise d'Aristote et des fidéles lors de rassemblement religieux.
    La garde est également chargé de la protection de tout membre du clergé - archevêque, évêque, curé, prêtre, théologien et diacre - de l'Eglise d'Aristote.

    II.2. De l'escorte
    La garde épiscopale de Treves se charge d'escorter les dignitaires du clergé lors de leurs déplaçements inter- et intra-provinces. Ainsi, des groupes dits "armé" - corps d'armes et lances - pourront être constitués afin d'assurer cette mission.

III. De l'entrée dans la garde épiscopale

    • Être aristotélicien baptisé.
    • Ne pas être fiché comme membre d'une organisation hétérodoxe, secrète, ou criminelle.
    • Ne pas être fiché comme criminel. Le prévôt fournira le casier judiciaire sur demande du vidâme de Reims
    • Il est possible de faire partie d'un ordre militaro-religieux (Le vidame veillera à ce que l'intégrité de la garde soit respectée ainsi qu'à la non-prépondérance d'un ordre sur les autres.)
    • Résider dans la ville (minimum depuis 2 mois ou être de préférence issu de cette ville) où il sera engagé.

IV. De la continuité du traité

    IV.1. Le présent traité peut être abrogé, totalement ou partiellement, ou encore modifié avec l'accord des 2 parties.

    IV.2. La garde épiscopale devra se soumettre aux lois en place sur le territoire où elle se trouve. Le délit commis par le garde épiscopal en dehors de ses fonctions relève de la juridiction Lorraine classique.
    En revanche, pour tout ce qui relève des fautes et délits commis dans le cadre de la mission, ces actes seront jugés par les tribunaux inquisitoriaux.
    Pour déterminer la qualification de ces actes, en mission ou non, une commission tripartite composée du Vidame de Treves (subrogé à tout moment par son autorité hiérarchique - le prefet des vidames) pour représenter la garde épiscopale, du nonce apostolique de de Lorraine pour représenter Rome, et du Procureur de Lorraine pour représenter le comté, sera réunie ad hoc et tranchera chaque cas.
    La décision de la commission est insusceptible d'appel, et ne prend effet qu'à la majorité absolue des suffages exprimés, l'abstention étant interdite.

    IV.3. Le présent traité est soumis aux modifications du Droit Canon légiférant sur les Saintes Armées. Un avenant à cette convention devra être pris de manière formelle entre le Duc et le Nonce apostolique.

POUR ( 1 ) : Re,
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeMer 29 Aoû 2007 - 12:15

POUR ( 2 ) : Re, Josephine
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*morphée*
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeMer 29 Aoû 2007 - 12:38

POUR ( 3 ) : Re, Josephine, Mo
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marjolainne
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeMer 29 Aoû 2007 - 13:26

POUR ( 4 ) : Re, Josephine, Mo,marjo
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeMer 29 Aoû 2007 - 13:47

POUR ( 5 ) : Re, Josephine, Mo,marjo, kheops
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeMer 29 Aoû 2007 - 16:23

POUR ( 6 ) : Re, Josephine, Mo,marjo, kheops, Loup.
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 )
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeMer 29 Aoû 2007 - 17:17

POUR ( 7 ) : Re, Josephine, Mo,marjo, kheops, Loup, Michaella.
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 )
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeMer 29 Aoû 2007 - 18:17

Renard, j'peux faire ton boulot ? Stp Stp Stp

Ouais, c'est vrai ? Trop coool

Je vote pour, et à 8 voix pour, texte accepté !!!

Ouaiiiiiiiiiiiiiiiiiiis

Ok ok,
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeMer 29 Aoû 2007 - 18:54

*sourit*

Bein voilà DP a tout dit..

a non t'as oublié :

Bonne fin de votes
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeJeu 30 Aoû 2007 - 1:20

Zut... J'ai encore bcp de choses à apprendre ^^
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeJeu 6 Sep 2007 - 9:54

- tout le monde n'a pas fini de voter ici , même si le texte est voté... allez ...allez on fini de voter

-attention à la date Thetis, le PP a déjà voté
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeJeu 6 Sep 2007 - 11:24

POUR ( 8 ) : Re, Josephine, Mo,marjo, kheops, Loup, Michaella, Seb
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeJeu 6 Sep 2007 - 17:10

POUR ( 9 ) : Re, Josephine, Mo,marjo, kheops, Loup, Michaella, Seb, Shirelle
CONTRE ( 0 ) :
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeMer 26 Sep 2007 - 18:15

- a été mis en archive alors que le texte n'a pas été posté en gargote (donc je le remets ici). Arbert ? il y a des sceaux ?
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeMer 26 Sep 2007 - 19:18

Oui je les avait donné à Renard.. mais le traité n'est pas posté parceque il est bloqué à cause Cesars..
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeJeu 27 Sep 2007 - 7:05

- Thetis, tu envoies un mp à Cesars, tu lui demande les raisons du "blocage" de ce texte. Merci
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeJeu 27 Sep 2007 - 9:50

C'est fait. Dès que la réponse arrive je la poste ici en citation.
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeJeu 27 Sep 2007 - 15:44

Réponse de Cesars:
Citation :
Je précise qu'il ne s'agit en aucun cas de Cesars_Pdt_de_la_HAL mais de Cesars_archeveque.

En gros deux raisons principales :
-> un certain nombre d'articles ne me conviennent car trop dégradant et/ou soumettant pour l'EA (cf. la nonciature sur le forum de l'EA)

-> ce traité a été signé dans mon dos (je n'ai pas été conseulté) et je trouve cela complètement inadmisible
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeSam 6 Oct 2007 - 9:44

Nous sommes toujours dans l'impasse?
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeSam 6 Oct 2007 - 9:45

- Pour l'instant, nous attendons une nouvelle proposition de L'Eglise, Cesars doit nous tenir au courant.
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeMer 31 Oct 2007 - 8:56

L'Eglise s'endort elle ?
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeSam 3 Nov 2007 - 20:26

sifflotte
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeSam 3 Nov 2007 - 21:11

Je vais les réveiller
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Guise
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeVen 14 Déc 2007 - 17:51

Au final on en est où? si c'est toujours pas traité je mets dans la salle des traités en "instance".
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitimeVen 14 Déc 2007 - 18:19

Guise a écrit:
Au final on en est où? si c'est toujours pas traité je mets dans la salle des traités en "instance".

fait le en attendant.
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MessageSujet: Re: Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Reconnaissance de la Garde Episcopale en Lorraine Icon_minitime

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