[quote]Proposition de texte attribuant les rôles et les devoirs du Conseiller ducale à la culture.

Citation :

Conseiller à la Culture ( devra être ensuite inscrite dans la Charte du CCL)

Article 1 - Rôles du Conseiller -

Le Conseillez ducale à la culture a pour rôle d'établir un lien entre le Conseil ducal et le CCL. C'est lui qui donnera au Conseil les demandes venant du CCL. Il assurera donc l'intégralité de la communication, suppléant donc le Porte Parole, et jouera le rôle de rapporteur.

Article 2 - Nomination -

Le Conseiller ducal à la Culture est choisit parmi et par le Conseil ducal.

Article 3 - Place et autorité -

Le Conseiller ducale à la Culture est membre du CCL le temps de son mandat. Il a le même statut que les membres normaux. Il a le droit de vote, de débat et d'échange.
Le Conseiller à le Culture ne peut pas se présenter à la Présidence du CCL durant son mandat de Conseiller Ducal.
Le Conseiller doit respecter la Charte du CCL.

Article 4 - Destitution -

Le Président du CCL peut demander la destitution du Conseiller Culture de son rôle par une lettre expliquant les motifs au Duc.
Le Duc peut faire suivre ou non cette demande.

POUR ( 1 ) : Re,
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 2 ) : Re, Arbert
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 3 ) : Re, Arbert,marjolainne
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 4 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 5 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops, DePayns
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 6 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops, DePayns, Seb
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 7 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops, DePayns, Seb, Michaella
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 7 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops, DePayns, Seb, Michaella
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 1 ) :Mo

POUR ( 8 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops, DePayns, Seb, Michaella, Josephine
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 1 ) :Mo

POUR ( 9 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops, DePayns, Seb, Michaella, Josephine, Loup.
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 1 ) :Mo

POUR ( 9 ) : Re, Arbert,marjolainne, kheops, DePayns, Seb, Michaella, Josephine, Loup.
CONTRE ( 1 ) : Destinée
NSPP ( 1 ) :Mo

9 POU
1CONTRE
1NSPP

Texte accepté.