Membres de la Haut Assemblée,
Inutile de vous dire que je suis plus que fatigué de voir que le Conseil méprise l'existence de la HAL..
En effet, comme le stipule c'est article :

Citation :

1) La Haute Assemblée a un droit de regard sur l’ensemble des textes promulgués par le Conseil Ducal. Elle peut casser une loi par la majorité des deux tiers.

... nous devrions voir le Porte Parole (ou un autre conseiller) nous annoncer les lois du Conseil, or je vois que cela va faire deux mois et bien plus que la HAL ne recoit aucune loi de la part du Conseil Ducal.

J'aimerai donc avoir votre avis a ce sujet...
Doit on continuer d'etre ignorer a ce point ou doit on réagir ?

Il est de notre devoir de veiller au bien être de notre Duché et de ses sujets.

Le Porte Parole actuel ne nous a présenté aucun texte émanant du Conseil Ducal. La Constitution est la Constitution ! Elle doit être respectée.

Il faut, à mon humble avis, avertir le Duc de Lorraine et demander le renvoi du Porte Parole pour non respect envers La HAL et la Constitution.

Je me permet d'intervenir.
Avant d'incriminer le PP, essayons de voir si l'erreur vient de lui ou du Conseil.

Le PP se doit de suivre la constitution. Perso j'ai autre chose à faire que vérifier ça.

Il faut juste savoir si c'est une action délibérée du Conseil ou enorme oubli.

le Porte parole avec qui j'en ai discuté en taverne me dit que la Hal n'a qu'à se déplacer elle même pour aller voir les lois après publication en gargote.

Pardon ??????

Tous les anciens Porte Parole, et notre Ami Flaminimien peut en témoigner, ont toujours tenu la HAL informé des textes votés par le Conseil Ducal de Lorraine.

Je trouve Messire Renard_Rules, Porte Parole actuel et gueux de son état, un peu trop irrespectueux vis à vis de la Noblesse de notre Duché.

Membres de la Haute Assemblée, qu'en pensez vous ?

Les propos rapportés par Dame Enorig sont plus qu'énervant. Si le PP ne respecte les usages, que le Conseil en soit averti. Espérons que le prochain PP fasse correctement son travail. Si ce n'est pas le cas, il faudra intervenir.

La constitution est respectée. La HAL a le droit de casser les textes du conseil mais n'a pas à les voir AVANT qu'ils soient publiés.

Si une loi vous dérange, on vote ici pour qu'elle soit retirée.

C'est ainsi depuis toujours.

Merci de m'avoir écouté. Sur ce, je m'en retourne sur mon lit de malade.

Mais dès leur publication, le Porte Parole ne doit il pas présenter les textes validés par le Conseil à la HAL ... ?

Notre Ami et Baron Flaminimien a tjs procédé ainsi et ces successeurs également, non ?

- "Ce n'est certes marqué nulle part et n'est donc pas une obligation, mais si le conseil ducal ne veut pas que nous cassions des lois qui viennent d'être accepté et publié, bref s'ils ne veulent pas être bêtement discrédibilisé, il faudrait mieux pour eux que le PP nous transmette les lois."

Enorig a écrit:

le Porte parole avec qui j'en ai discuté en taverne me dit que la Hal n'a qu'à se déplacer elle même pour aller voir les lois après publication en gargote.

Les gardents laissèrent entrer le Porte Parole du Conseil. Il s'avança discrètement.

"Le Porte Parole, gueux de sa condition, et qui vient d'avoir ses accès donnés à la HAL, vous a entendu Dame Enorig, et il se permet de répondre.

Donc ce Porte Parole, bien irrespectueux et bien présomptueux semble-t-il, a dit en taverne, où sa condition de gueux l'amène souvent, que les lois étaient présentées en Gargotte _dans le panneau d'annonce_ à la vue de TOUS les lorrains (c'est ce qu'il a dit), donc à la vue des membres de la HAL, qui sont de nobles lorrains, passionné souvent par la politique, et qui consultent donc régulièrement le panneau d'annonces. Il ne pense pas avoir formulé les choses de cette manière.

Par ailleurs, le gueux de PP rapelle humblement que son travail lui a été expliqué par sa Grasce Hazgard de Plantagenêt, Duc de Lorraine et Barron d'Arraincourt, et son prédecesseur Messire Ardarin Von Habsbourg, Baron Van Terneuzen, freiherr von Ruppes, et qu'en aucun cas ceux-ci ne lui ont parlé de cette démarche a adopter. La constitution est interprettée différement, puisqu'en aucun cas le Conseil, son Duc ou son PP n'ont dénigré la HAL, mais n'ont tout simplement pas reçu de contacts de la part de celle-ci, la Constitution stipulant que le Président de la HAL doit contacter le Conseil s'il s'avère que la HAL refuse un texte. Il y a eu malheureusement un flou laissé, dont on ne peut tenir rigueur à personne.

Messire le Porte Parole, toujours gueux de condition, se permet d'ajouter aussi que la procédure n'est nullement explicite dans la Constitution, mais soutient son Duc dans l'affirmation suivante : Si la HAL désire un amendement de la Constitution pour clarifier la procédure (qui doit être dite explicitement, surtout dans un texte constitutionnel), que ce soit en adoptant une chronologie et en donnant des délais, elle peut en faire part à sa Grasce le Duc de Lorraine ou à moi-même, humble gueux de condition.

Dernièrement, le PP tient à signaler que depuis bientot 2 mois (et le Conseil en a voté des choses, et a publié en gargotte je ne sais combien de lois), il n'a reçu aucun courrier lui signalant cette éventualité, ni de la part d'un membre de la HAL, ni même de la part d'anciens PP, membres aussi de la HAL, et qui donc connaissent très bien le fonctionnement.

Le PP se tient à votre disposition, si sa condition de gueux l'y autorise bien évidement."



(bon je maitrise ou pas le "Sa grasce" ? c'est usant de parler à des nobles^^)

(P.S : on peut envisager pour les modalités de présentation du texte les mêmes que pour le parlement, comme ça ça se fait en parallèle, et ne gêne point une deuxième fois l'appareil du Conseil, sinon la procédure de promulgation d'une loi prendrait environ *renard fait un "kouci-kouça" de la main* 1 moi.)

- "Très bien répondu, Messire Porte-Parole, très bien répondu."

Le Porte Parole s'incline, gêné, et renifle discrètement ses vêtements pour vérifier qu'ils ne sentent pas trop mauvais.

Heureusement, il a lavé ses vêtements au savon de Massilia, qui lui assure une odeur casiement de noble _casiment_

Reprenant la Parole, le Porte Parole, qui avait une chose lourde à Porter (bon oki c'est mauvais), dit :

"Si celà ne dérange point la HAL, je continue à officier mon travail les jours qui viennent de la manière que j'ai employée durant ce mandat (et ce dans un unique souci d'efficacité, étant à 5 jours de la fin du mandat, pour éviter les "pertes" d'information entre les deux mandats), et je vous demanderais de prêter attention au texte suivant, extrait du Parlement, et conscernant les modalités de la procédure de présentation du Texte : "

Hazgard a écrit:

Article XIII. Le Porte Parole du Conseil Ducal présente au Parlement Lorrain chaque texte voté à l’exception des décrets municipaux, des sujets jugés sensibles relevants de la diplomatie et de la sécurité du Duché et des décrets dits « d’urgence » (cf ANNEXE (i)).

Article XIV.
1) Le Parlement doit ensuite s'exprimer sur ces textes. Pour celà il dispose d'au maximum 4 jours pour débattre, ouverts depuis la date de dépôt par le Porte Parole du Conseil du texte.
2) Le Président du Parlement met au vote lorsqu'il le juge nécessaire, au plus tard 96h après le dépôt du texte.
3) Les Parlementaires disposent de 72h (3jours) à partir de là pour voter le texte.
4) Le Président du Parlement doit retourner le texte voté au Porte Parole donc au plus tard 7 jours après le dépôt, en y joignant un compte rendu des débats et la proposition d'amendements si nécessaire.

Article XV. Tout parlementaire a le droit, suite à une demande écrite et motivée, de demander au Parlement de refuser le dit texte. Les Parlementaires ont alors droit à un délai supplémentaire de 24h pour procéder au vote. Si ¾ des parlementaires se prononcent contre, le texte sera refusé et ne pourra être promulgué. Le refus devra être motivé et communiqué au Conseil Ducal par le Président du Parlement au plus tard le lendemain de la clôture des votes.

Tout manquement à la procédure entrainera la ratification automatique du texte.

Citation :

ANNEXE :

(i) Est jugé "décrêt d'urgence" tout décrêt devant entrer en application immédiatement dans un souci d'efficacité.
Le Conseil se réserve le droit de décréter "décrêt d'urgence" tout texte.

"Je transmet ce texte à titre indicatif."



[ça doit être l'utilisation de "le gueux" ]

Il serait peut-être bon déjà de présenter le texte du parlement non? Parce que la HAL doit coopter quelqu'un dans pas longtemps. Si j'ai bonne mémoire.

c'est exaspérent de rentrer et de voir un pseudo bazard !

le PP à rien à foutre ici, j'ai règlé l'affaire vite fait bien fait. Monsieur le Duc dites lui d'envoyer ce qu'il a à dire au président qui lui transmet à la HAL. Si j'ai bonne mémoire c'est comme celà que l'ont faisait.

Ardarín von Habsbourg a écrit:

le PP à rien à foutre ici, j'ai règlé l'affaire vite fait bien fait. Monsieur le Duc dites lui d'envoyer ce qu'il a à dire au président qui lui transmet à la HAL. Si j'ai bonne mémoire c'est comme celà que l'ont faisait.

Le président il était pas là depuis un moment

le prez était malade sans grande possibilité de vous prévenir ce fut dur de ne RIEN pouvoir faire du tout, j'ai même dû jeuner quelques jours pour dire!

Renard_rules a écrit:

Hazgard a écrit:

Article XIII. Le Porte Parole du Conseil Ducal présente au Parlement Lorrain chaque texte voté à l’exception des décrets municipaux, des sujets jugés sensibles relevants de la diplomatie et de la sécurité du Duché et des décrets dits « d’urgence » (cf ANNEXE (i)).

Article XIV.
1) Le Parlement doit ensuite s'exprimer sur ces textes. Pour celà il dispose d'au maximum 4 jours pour débattre, ouverts depuis la date de dépôt par le Porte Parole du Conseil du texte.
2) Le Président du Parlement met au vote lorsqu'il le juge nécessaire, au plus tard 96h après le dépôt du texte.
3) Les Parlementaires disposent de 72h (3jours) à partir de là pour voter le texte.
4) Le Président du Parlement doit retourner le texte voté au Porte Parole donc au plus tard 7 jours après le dépôt, en y joignant un compte rendu des débats et la proposition d'amendements si nécessaire.

Article XV. Tout parlementaire a le droit, suite à une demande écrite et motivée, de demander au Parlement de refuser le dit texte. Les Parlementaires ont alors droit à un délai supplémentaire de 24h pour procéder au vote. Si ¾ des parlementaires se prononcent contre, le texte sera refusé et ne pourra être promulgué. Le refus devra être motivé et communiqué au Conseil Ducal par le Président du Parlement au plus tard le lendemain de la clôture des votes.

Tout manquement à la procédure entrainera la ratification automatique du texte.

Citation :

ANNEXE :

(i) Est jugé "décrêt d'urgence" tout décrêt devant entrer en application immédiatement dans un souci d'efficacité.
Le Conseil se réserve le droit de décréter "décrêt d'urgence" tout texte.

"Je transmet ce texte à titre indicatif."

étudions ce point.

pour ma part dans la procédure il faudrait rajouter une chose :

nous envoyer le dit-texte

Que fait le PP ici ?
Il est noble ? il est religieux ? les deux ?



Par contre me venait une question, ca se passe comment si une loi esy promulgué, puis quelqu'un va contre cette loi, puis la loi est cassé par la HAL ? le jugement tient-il encore ?

Si le conseil passe outre la HAL, faudra pas s'étonner si toutes les lois promulgués sont cassés par principe

Encore parler pour ne rien dire pendant que certains s'amuse à demander la tête d'un porte-parole qui accompli sa tâche avec un minimum de bienséance lui travaille d'arrache pied pour le Duché enfin c'est toujours la même chose il est facile de critiquer quand on ne fait rien et quand on a été promu à la HAL pour avoir récupéré le travail des autres au niveau de la diète, je ne vise personne.

Après ça vient se présenter pour la présidence de la HAL, triste monde.

Je ne répondrais pas aux attaques de Messire Yanahor, car elles sont pour moi, totalement indifférentes.

Cependant, je me permettrai de dire que concernant la Diète, vous n'étiez pas présent à la Commission et à d'autres réunions avec l'Archichancelier, donc ne jugez pas les gens, ce n'est pas dans vos attributions ...

J'ai lu en diago car peu de temps mais Alandaros a bien résumé la situation je crois.

La HAL n'a jamais reçu les textes en avant première : Il suffit de consulter nos archives pour voir que tous les sujets concernent des sujets abordés ici à l'initiative des membres de la HAL ou concernant la noblesse.

La HAL pourra maintenant voir les textes avant promulgation au Parlement. Si on rajoute un délai, ça va être très long...

ce que dis Haz me convient