[Caduc] 1456 - Solde des Miliciens

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Citation :: Solde des Miliciens

Le Salaire minimum des Miliciens est fixé à 16 écus dans tout le Duché.

Faict à Nancy, approuvé par le conseil le 13 juillet de l'an de grasce 1455,
Sur proposition de Dame Mayella, Mairesse de Verdun,
Voté et Approuvé par le Conseil Ducal.
Réformé par le Conseil le 15 février 1456.

Abolition de ce décret le 22 mars 1460 suite au vote du Conseil Ducal et de l'Assemblée Ducale.
- Lavania d'Acoma

Citation :

Modification du Décret sur la solde des Miliciens

Par décision du conseil, le décret ci dessous:

Citation :: Solde des Miliciens

Le Salaire des Miliciens est fixé à 16 écus dans tout le Duché.

Faict à Nancy le 13 juillet de l'an de grasce 1455,
Sur proposition de Dame Mayella, Mairesse de Verdun,
Voté et Approuvé par le Conseil Ducal.

Est remplacé par celui ci :

Citation :: Solde des Miliciens

Le Salaire minimum des Miliciens est fixé à 16 écus dans tout le Duché.

Fait à Nancy, réformé par le Conseil le 15 février 1456.
Abolie le 22 mars 1460 suite au vote du Conseil Ducal et de l'Assemblée Ducale