Je me prend la tête avec les maires depuis un moment. Il manque des denrées sur les marchés nottement vêtement et laine. Sauf que les maires ne veulent pas des MA que j'envoie sous prétexte que eux seuls peuvent gérer le marché. J'en ai plus qu'assez. On a sans arrêt des gens qui se plaignent des manques. Les maires font cavaliers seul alors qu'ils pourraient aider les villages d'ici en premier et quand j'aide on me met sous le nez une loi qui empêche des MA que je nomme et en qui j'ai confiance de mettre des marchadises en Lorraine.

Là j'ai bloqué les mandats pour les maires qui me saoulent si ils veulent des marchandises qu'ils passent par la foire. Suis en grève des mandat point barre.

Je me décarcasse pour eux et voilà...

je prépare un eptit truc pour réformer le codex vite fait

*mal à la tête...*

Bon les maires m'ont écrit. Ce que j'aimerais :

- continuer à faire des mandats (désolé Eno mais c'est toi qui a été la première à procéder ainsi en Lorraine et tu sais que c'est la meilleure façon de faire)
- prévenir les maires au conseil un peu à l'avance quand tu fais appel à des MA
- Ardarin, libre à toi de proposer un texte mais je veux pas passer en force CONTRE les maires. On doit travailler AVEC eux.

et voilà :

actuel :

Citation :

Titre IV : DU DROIT COMMERCIAL

Article LXVI : Est considéré comme marchand ambulant étranger :
- tout voyageur non lorrain mettant en vente une ou des marchandises sur un marché lorrain.
Est considéré comme marchand ambulant :
- toute personne vendant plus de 5 objets ou denrées qu'elle ne produit pas.
- toute personne achetant sur le marché des joueurs plus de 5 objets ou denrées qui ne lui sont pas nécessaires.

Article LXVII : Les marchands ambulants extérieur au Duché doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et de donner son itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent, et devront s'acquitter d'une taxe douanière.
Il est obligatoire de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village.

Article LXVIII : La taxe aura une valeur de 100 écus. La taxe devra être acquittée impérativement auprès du CAC à la foire ducale, par l'achat d'un sac de maïs à 53 écus.

Article LXIX : Les MA mandatés pour une mission entre le Duc ou le CAC de Lorraine et un autre Duché/comté se verra évidement dispensé de cette taxe.

Article LXX : Tous les MA étrangers qui n'auront pas satisfait à leurs obligations dans les 24h (article LXVII) peuvent se voir traduire en justice.

Article LXXI : Les lois sur les marchands ambulants Lorrains sont définies par la "Charte du Marchand Ambulant".


Article LXXV : Du respect du mandat : Si le contrat est jugé valide et qu'il est brisé avant sa fin, le Duc choisira l'autorité apte à rendre justice : La Cour Suppreme Impérial ou la Justice du Duché.
Si le contrat est détourné par une personne tiers, la prevoté de duché ou le tiers se trouve sera chargé de réparer l'erreur.

poposition :

Citation :

proposition de réforme :

Titre IV : DU DROIT COMMERCIAL


Article LXVI : Est considéré comme marchand ambulant étranger :
- tout voyageur non lorrain mettant en vente une ou des marchandises sur un marché lorrain et/ou achetant sur le marché des joueurs plus de 10 objets ou denrées qui ne lui sont pas nécessaires.
Est pas considéré comme marchand ambulant :
- tout Lorrain vendant plus de 10 objets ou denrées qu'elle ne produit pas.
- tout Lorrain achetant sur le marché des joueurs plus de 10 objets ou denrées qui ne lui sont pas nécessaires.

Article LXVII : Les marchands ambulants extérieur au Duché doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et de donner son itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent, et devront s'acquitter d'une taxe douanière.
Il est obligatoire de demander l'autorisation du Maire ou du CaC avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village.

Article LXVIII : La taxe aura une valeur de 50 écus. La taxe devra être acquittée impérativement auprès du CAC à la foire ducale, par l'achat d'un sac de maïs à 53.50 écus.

Article LXIX : Les MA mandatés pour une mission entre le Duc ou le CAC de Lorraine et un autre Duché/comté se verra évidement dispensé de cette taxe.

Article LXX : Tous les MA étrangers qui n'auront pas satisfait à leurs obligations dans les 24h (article LXVII) peuvent se voir traduire en justice.

Article LXXI : Les lois sur les marchands ambulants officiels de Lorraine sont définies par la "Charte du Marchand Ambulant".

Article LXXV : Du respect du mandat : Si le contrat est jugé valide et qu'il est brisé avant sa fin, le Duc choisira l'autorité apte à rendre justice : La Cour Suppreme Impérial ou la Justice du Duché.
Si le contrat est détourné par une personne tiers, la prevoté de duché ou le tiers se trouve sera chargé de réparer l'erreur.

ce qui induit un changement de ceci :

actuel:

Citation :

MARCHANDS AMBULANTS

Avant son Embauche Le Marchand Ambulant devra fournir un CV et une enquète de moralité sera ouverte

Le Marchand Ambulant devra fournir chaque jour les mouvements de son mandat

Le Marchand Ambulant devra fournir les mouvements de son mandat soit au Juge ,Procureur ou Prévôt si la demande est faite dans le cadre d'une enquète

Art.1 : Les marchands ambulants officiels de Lorraine sont les seuls marchands ambulants autorisés sur le territoire de Lorraine, les autres marchants ambulants en service doivent d'abord recevoir une autorisation préalable du Commissaire au Commerce.

Art.2 : Les marchands ambulants officiels de Lorraine ne peuvent utiliser le privilège accordé à leur poste que dans le cadre d'une mission confiée par les autorités ducales, ou par un maire de Lorraine. En cas de non respect de cet article, l'individu pourrait être poursuivi pour escroquerie, et son titre de Marchand ambulant officiel pourrait lui être retiré.

Art.3 : Les marchands ambulants officiels sont rémunérés par le Duché de Lorraine pour les jours de déplacement. Ils sont autorisés à postuler à une offre d'emploi les jours où ils ne devront pas se déplacer (ces journées ne seront pas rémunérées par le Duché).

Art.3 bis : Le Duché ne rémunérera pas les jours de marche supplémentaires, entraînés par une erreur du marchand ambulant officiel dans son itinéraire.

Art.4 : Les marchands ambulants officiels n'ont aucun droit d'intervention dans la vie politique des territoires où ils doivent se rendre. Quelles que soient leurs convictions, il ne devront intervenir dans les débats politiques, ni apporter critique aux mesures prises par les autorités locales.

Art.5 : Marchand Ambulant officiels ne doivent pas détourner les marchandises et fonds qui leur sont confiés à des fins personnelles. Tout abus entraînerait une mise en examen de l'individu pour haute trahison.

Art.6 : L'Enoncé des Mandats confiés aux marchands ambulants officiels devra contenir les informations suivantes :

- Somme d'argent confiée

- Marchandises confiées : quantités et prix de vente

- Marchandises à acquérir : quantités et prix d'achat

- Somme d'argent à rendre avec le mandat

Art.7 : Si au retour du mandat, la somme d'argent ou les marchandises rendues, venait à différer de l'énoncé du mandat, le marchand ambulant officiel serait mis en examen pour detournements de fonds.

Art.8 : A son engagement, le Marchand ambulant officiel devra signer ce contrat, qu'il enverra à un Conseiller ducal par courrier privé, ledit Conseiller officialisera le contrat au Conseil.
A son engagement le Marchand Ambulant devra préciser son Nom RR

Un screen sera gardé à la salle du Conseil :

Moi XXX, ai pris connaissance de la charte des Marchands Ambulants Officiels. Je m'engage à la respecter, et à ne point abuser de mon statut. De plus, je m'engage à tenir au secret l'objet de mes missions.

Fait le : XXX
A : XXX
Signature : XXX


Art.9 : Pour chaque mission, le CaC ou le bailli devra envoyer le contrat de mission au Marchand ambulant officiel.

Les informations à presenter seront :

- Une copie de l'énoncé du mandat,

- Le nombre de jours de marche

- Le salaire par jour de marche

Le Marchand ambulant officiel devra signer ce contrat, et envoyer une copie au CaC ou au Bailli.

Art.10 : Le Duché peut à tout moment retirer le titre de Marchand ambulant officiel à un individu, sans justifications, à condition qu'il n'ait aucune mission à charge.

Art.11 : Le MA peut à tout moment démissionner de sa fonction, à condition qu'il n'ait aucune mission à charge.

Art.12 : Un MA ne résidant plus en Lorraine sera démis de ses fonctions.

en ceci :

Citation :

MARCHANDS AMBULANTS

Avant son Embauche Le Marchand Ambulant devra fournir un CV et une enquète de moralité sera ouverte

Le Marchand Ambulant devra fournir chaque jour les mouvements de son mandat

Le Marchand Ambulant devra fournir les mouvements de son mandat soit au Juge ,Procureur ou Prévôt si la demande est faite dans le cadre d'une enquète

Art.1 : Les marchands ambulants officiels de Lorraine ne peuvent utiliser le privilège accordé à leur poste que dans le cadre d'une mission confiée par les autorités ducales, ou par un maire de Lorraine. En cas de non respect de cet article, l'individu pourrait être poursuivi pour escroquerie, et son titre de Marchand ambulant officiel pourrait lui être retiré.

Art.2 : Les marchands ambulants officiels sont rémunérés par le Duché de Lorraine pour les jours de déplacement. Ils sont autorisés à postuler à une offre d'emploi les jours où ils ne devront pas se déplacer (ces journées ne seront pas rémunérées par le Duché).

Art.2 bis : Le Duché ne rémunérera pas les jours de marche supplémentaires, entraînés par une erreur du marchand ambulant officiel dans son itinéraire.

Art.3 : Les marchands ambulants officiels n'ont aucun droit d'intervention dans la vie politique des territoires où ils doivent se rendre. Quelles que soient leurs convictions, il ne devront intervenir dans les débats politiques, ni apporter critique aux mesures prises par les autorités locales.

Art.4 : Marchand Ambulant officiels ne doivent pas détourner les marchandises et fonds qui leur sont confiés à des fins personnelles. Tout abus entraînerait une mise en examen de l'individu pour haute trahison.

Art.5 : L'Enoncé des Mandats confiés aux marchands ambulants officiels devra contenir les informations suivantes :

- Somme d'argent confiée

- Marchandises confiées : quantités et prix de vente

- Marchandises à acquérir : quantités et prix d'achat

- Somme d'argent à rendre avec le mandat

Art.6 : Si au retour du mandat, la somme d'argent ou les marchandises rendues, venait à différer de l'énoncé du mandat, le marchand ambulant officiel serait mis en examen pour detournements de fonds.

Art.7 : A son engagement, le Marchand ambulant officiel devra signer ce contrat, qu'il enverra à un Conseiller ducal par courrier privé, ledit Conseiller officialisera le contrat au Conseil.
A son engagement le Marchand Ambulant devra préciser son Nom RR

Un screen sera gardé à la salle du Conseil :

Moi XXX, ai pris connaissance de la charte des Marchands Ambulants Officiels. Je m'engage à la respecter, et à ne point abuser de mon statut. De plus, je m'engage à tenir au secret l'objet de mes missions.

Fait le : XXX
A : XXX
Signature : XXX


Art.8 : Pour chaque mission, le CaC ou le bailli devra envoyer le contrat de mission au Marchand ambulant officiel.

Les informations à presenter seront :

- Une copie de l'énoncé du mandat,

- Le nombre de jours de marche

- Le salaire par jour de marche

Le Marchand ambulant officiel devra signer ce contrat, et envoyer une copie au CaC ou au Bailli.

Art.9 : Le Duché peut à tout moment retirer le titre de Marchand ambulant officiel à un individu, sans justifications, à condition qu'il n'ait aucune mission à charge.

Art.10 : Le MA peut à tout moment démissionner de sa fonction, à condition qu'il n'ait aucune mission à charge.

Art.11 : Un MA ne résidant plus en Lorraine sera démis de ses fonctions.

modification en orange, sauf pour la charte où j'ai juste supprimée un article.

Ok pour moi merci

les autres?

y'a des modifs dans la charte ? je vois pas d'orange

Citation :

modification en orange, sauf pour la charte où j'ai juste supprimée un article

j'ai supprimé le premier article de l'actuelle charte, chiant niveau légalisation du commerce.

Ok

pas d'accord 20 objets pour un lorrains des marchandises qu'il ne produit pas...:roll: non c'est trop , je regrette. o va avoir de la concurence déloyale dans les villes.
je vois ça de plu pret mais rien que pour ça déjà , désolée je suis contre.

j'ai aps la mêem notion de grandeur... quand je fait du commerce j'ai des centaines de produits sur moi, 20 c'est rien. et c'est pas 20 de chaque sorte c'ets 20 au total.

ben oui mais bon ...il reste que je ois pas d'accord .

d'ailleurs quand tu viens tu me force a vendre mon lait moins cher concurance déloyale , les paysans du villages ne vendent plus ....

il est que 20 c est beaucoup mais pour le reste je suis ok

*morphée* a écrit:

ben oui mais bon ...il reste que je ois pas d'accord .

d'ailleurs quand tu viens tu me force a vendre mon lait moins cher concurance déloyale , les paysans du villages ne vendent plus ....

tout est parti en une journée à mes prix et tu as vendu ton stock aussi, depuis le lait ne pars pas car il est trop cher

Moi je joue sur la notion de prix raisonnable, sans parlé que j'avais des boutilels de lait plus cher que le prix du poisson en comparison et mon lait est quand même parti

j'au assi vendu un apquet d'autre truc et acheté un paquet d'autre trucs.

Quand je fais du commerce en général c'est à doubel sens. par exemple j'ai diminué le nombre de carcasses sur le marché j'en ai pris 30, j'ai pris 20 viandes aussi. tu vois le principe?

Je suis un MA "morale"

ou alors

on laisse au maire ou au cac le choix du nombre de produit à metre en vente! qu'en dites vous?

tu es peut être moral mais c'est pas le cas de toutle monde , je suis pour 10 ça lmaisse un avantage au lorrain par rapport aux "etrangers"

bon 10 me semble plus raisonnable oui.

ok 10, laisser el choix aux maire ça aurait pu être bien (limitant genre on peut pas interdire de vendre un produit ouun truc dans ce genre)

et maitnenant que j'ai baissé à 10 ça vous sembel acceptable?

- oui pour moi

je emt au vote monsieur le duc?

oui

celà permettra de dynamiser le comerce individuel local et l'équilibrage des marchés se fera tout seul